Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Thouarsais - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Thouarsais - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Thouarsais - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Thouarsais - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Thouarsais - CR du Bureau
unknown - Communauté de communes - Thouarsais - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Thouarsais - CR du Bureau
unknown - Communauté de communes - Thouarsais - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Thouarsais - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Thouarsais - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Thouarsais - Compte rendu du Bureau du 19 jui
Document publié le Mardi 19 juin 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thouarsais - Compte rendu du Bureau du 19 jui)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Culture et patrimoine, Loisirs,
HOUARSAIS COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
BOUILLE-LORETZ
RADEGONDE)
ST-LEGER
DE MONTBRUN
STE-VERGE
THOUARS
PAS DE JEU
BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 19 JUIN 2018
PROCES VERBAL N°6 HOUARSAI
...-2018-06-19-...
BUREAU COMMUNAUTAIRE
___________________________________________
SEANCE DU 19 JUIN 2018
à Thouars – Centre Prométhée
Date de la convocation : 13 JUIN 2018
______________________________________________________________________________________________________ Nombre de délégués en exercice : 42
Présents : 26
Excusé avec procuration : /
Absents : 16
Votants : 26 __________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________
Secrétaire de la séance : M. Marc NERBUSSON
Présents : Président : M. PAINEAU - Vice-Présidents : MM. BONNEAU, MORICEAU R, BEVILLE, CLAIRAND, JOLY, RAMBAULT, BLOT, PINEAU, HOUTEKINS, CHARRE, GIRET et Mme ARDRIT, Délégués : MM. SAUVETRE, DECHEREUX, ROCHARD S, BAPTISTE, MILLE, COLLOT, BOULORD, NERBUSSON, DUGAS, FERJOU, Mmes BABIN, GELEE, GRANGER. Excusés avec procuration : /
Absents : M. GREGOIRE, Mme ENON, MM.DORET, ROCHARD Ch, MEUNIER, BIGOT, Mme RENAULT, MM. MORICEAU Cl, BREMAND, DUHEM, SINTIVE, PETIT, Mme RIVEAULT, M. FOUCHEREAU, Mme ROUX, M. COCHARD. ______________________________________________________________________________________________________________________________
Le compte-rendu de la présente séance a été affiché conformément à l'article L.2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le quorum étant atteint, le Président ouvre la séance.
Il procède à l'approbation du Procès Verbal de la séance du 17 avril 2018 et du 15 mai 2018.
Transmis en Sous-
Préfecture le :
Retour le :
Affiché le : ORDRE DU JOUR
I – PÔLE DIRECTION GENERALE
3) – Ressources financières (RF) :
BC.2018-06-19-RF01 - Demande de subvention de la SHAAPT à l'occasion du Centenaire de l'Armistice.
5) – Développement Economique et agricole (DE) :
BC.2018-06-19-DE01 - Convention d'occupation précaire entre la Société Punch Informatique et la Communauté de Communes du Thouarsais.
BC.2018-06-19-DE02 - Convention d'occupation précaire entre la SARL « La Féria » et la Communauté de Communes du Thouarsais.
II – PÔLE AFFAIRES CULTURELLES
2) – Lecture Publique (LP) :
BC.2018-06-19-LP01 - Réseau lecture - Participation financière d'un foyer socio-éducatif au projet Bouilles de Lecteurs.
III - PÔLE SPORTS – EDUCATION ET JEUNESSE
1) – Sports (S) :
BC.2018-06-19-S01 - Piscine de Saint-Varent - Tarification pour l'accès à l'équipement pour la période du 1er septembre 2018 au 31 août 2019. BC.2018-06-19-RF01 – RESSOURCES FINANCIERES - DEMANDE DE SUBVENTION DE LA SHAAPT A L'OCCASION DU CENTENAIRE DE L’ARMISTICE.
L’année 2018 marque le 100ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918.
Dans ce cadre la SHAAPT (Société d’Histoire, d’Archéologie et des Arts du Pays Thouarsais) organise un évènement sur trois jours les 9, 10 et 11 novembre afin de marquer cette commémoration.
Cet événèment prendra plusieurs formes :
- un colloque "la grande guerre à hauteur d’homme", composé de trois parties, qui traitera à travers des conférences thématiques de différentes facettes de la grande guerre.
- une exposition "objets de tous nos tourments" réunissant souvenirs et documents de la grande guerre essentiellement prêtés par les Thouarsais
- un spectacle "les mots pour le dire, les chants pour vivre", sous forme d’une lecture concert - une cérémonie de souvenir rendant hommage aux Thouarsais tombés au champ d’honneur ou victimes directes ou indirectes de la première guerre mondiale
- une projection conférences du film d’Abel Gance "J’accuse"
- la publication d’un livre, somme de l’ensemble des recherches de l’association.
Cet évènement contribue à plusieurs objectifs mais plus généralement à un devoir de mémoire et de conservation du patrimoine.
C’est dans ce cadre que l’association sollicite une subvention de 1 500 € à la Communauté de Communes du Thouarsais portant sur l’évènementiel, la restauration d’un monument aux Morts et la participation à l’édition et la diffusion d’un livre.
Prenant en compte le caractère exceptionnel de cette demande et l’objectif de conservation du patrimoine défendu par la Communauté de Communes, il est proposé au Bureau Communautaire d’attribuer une subvention de 1 300 € à la SHAAPT. Cette subvention sera attribuée dans le cadre de l’évènementiel et la participation et la diffusion d’un livre.
Il est proposé au Bureau Communautaire :
• d'autoriser le Président ou le Vice-Président délégué pour solliciter le versement de cette subvention et de
signer toute pièce relative à cette affaire.
Décision du Bureau Communautaire : Adopté à l'unanimité.
BC.2018-06-19-DE01 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET AGRICOLE – CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE ENTRE LA SOCIETE PUNCH INFORMATIQUE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS.
La Communauté de Communes du Thouarsais met à disposition de la Société PUNCH INFORMATIQUE, représentée par M. PERETO Stéphane, à titre précaire et provisoire, un local commercial afin d'exercer son activité d’assistance et de maintenance informatique.
Cette location a pour objet de favoriser l’implantation d’activité commerciale en centre-ville. Ce local situé 38 rue Saint Médard à Thouars (79100) est loué en l’état. Il est convenu que pour des raisons de sécurité l’étage du local est rendu inaccessible. L’occupant s’engage à ne pas y accéder.
Il est précisé que :
- l'occupant prend en charge les frais de raccordement ou de branchement nécessaires à son activité et souscrira toutes les assurances requises pour l'occupation du local.
- une convention, jointe en annexe, contractualise cette situation à chaque nouvelle occupation dans les locaux propriétés de la Communauté de Communes.
- la convention précaire est définie pour une période de 12 mois soit du 1er janvier au 31 décembre 2018.
- la Communauté de Communes du Thouarsais consent à l'occupant la mise à disposition de courte durée du
local moyennant une indemnité d'occupation d'un montant égal à 100 € TTC par mois payable à terme échu. Il est proposé au Bureau Communautaire :
• d’approuver la mise à disposition, aux modalités définies ci-dessus, du local commercial sis 38 rue Saint Médard à Thouars (79100),
• d'approuver la convention d’occupation précaire jointe en annexe,
• d'autoriser le Président ou le Vice-président délégué à accomplir toutes les démarches en ce sens et à signer la convention d’occupation précaire ainsi que toute pièce nécessaire.
Décision du Bureau Communautaire : Adopté à l'unanimité.
BC.2018-06-19-DE02 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET AGRICOLE – CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE ENTRE LA SARL « LA FERIA » ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS.
Monsieur Juan Carlos SANCHEZ a créé la SARL « La Féria » en vu d’exploiter un bar restaurant sur le site du Moulin de Crevant appartenant à la Communauté de Communes du Thouarsais.
Il souhaite en effet y développer un restaurant espagnol ainsi qu’un bar d’ambiance sur les bords du Thouet dans un cadre agréable propice à cette activité.
Afin que l’activité puisse démarrer avant l’été, la SARL « La Féria » souhaite louer, à la Communauté de Communes, l’espace restaurant du Moulin de Crevant, dans l’attente de la concrétisation de la vente de cet espace restaurant à un investisseur qui le louera lui-même à la société « La Féria ».
Il est précisé que :
- l'occupation précaire de l’espace restaurant du Moulin de Crevant est consentie moyennant un loyer mensuel
d'un montant de 500,00 € HT (cinq cents euros hors taxes), soumis à une TVA de 20 % soit 600,00 € TTC (six cents euros toutes taxes comprises) ;
- l'occupant prend en charge l'ensemble des frais de raccordement ou de branchement nécessaires à son activité
et souscrira toutes les assurances requises pour l'occupation du local ;
- une convention précaire, jointe en annexe, définit les engagements de chaque partie du 20 juin 2018 au
31 décembre 2018.
Il est proposé au Bureau Communautaire :
• d'approuver le projet de convention d’occupation précaire, joint en annexe,
• d'autoriser le Président ou le Vice-Président délégué à accomplir toutes les démarches en ce sens et à signer la
convention d’occupation précaire ainsi que toutes les pièces nécessaires.
Décision du Bureau Communautaire : Adopté à l'unanimité.
BC.2018-06-19-LP01 - LECTURE PUBLIQUE - RESEAU LECTURE - PARTICIPATION FINANCIERE D'UN FOYER SOCIO-EDUCATIF AU PROJET BOUILLES DE LECTEURS.
Le collège Molière de Bouillé-Loretz, à l’origine du projet Bouilles de Lecteurs, souhaite participer au financement de l’édition 2017-2018 via son foyer socio-éducatif.
Il propose de verser la somme de 800 € à la Communauté de Communes du Thouarsais.
Le versement sera effectué après envoi d’une notification ou facture par la Communauté de Communes pour paiement par virement ou chèque.
Il est proposé au Bureau Communautaire :
• d'approuver la participation du Foyer Socio-Educatif au projet Bouilles de Lecteurs,
• d'autoriser le Président ou le Vice-Président délégué à accomplir toutes les démarches en ce sens et de
signer toutes les pièces nécessaires.
Décision du Bureau Communautaire : Adopté à l'unanimité.
BC.2018-06-19-S01 – SPORTS – PISCINE DE SAINT-VARENT - TARIFICATION POUR L’ACCÈS A L’ÉQUIPEMENT POUR LA PÉRIODE DU 1ER SEPTEMBRE 2018 AU 31 AOÛT 2019.
Comme chaque année pour l’année sportive 2018-2019, une nouvelle tarification est établie pour les droits d’accès à la piscine de Saint Varent. La commission Sport-Éducation/Jeunesse réunie le mercredi 16 mai 2018 a validé les tarifs ci-dessous en proposant une augmentation annuelle de 2 % pour les tarifs suivants :
- entrées enfants/adultes,
- forfait famille,
- centres de loisirs,
- tarifs animations / activités encadrées.
Les cours de natation sont alignés sur ceux pratiqués aux Bassins du Thouet et s'élèvent donc à 8,20 €.
Les tarifs d'accès à la piscine de Saint-Varent pour la période du 1er septembre 2018 au 31 août 2019 sont donc définis comme suit :
Le remboursement des droits d'adhésion pourra être sollicité en cas de maladie ou de déménagement sur présentation d'un justificatif,
Vu l'avis favorable de la commission n°2 Sports/Éducation/Jeunesse du 16 mai 2018,
Il est proposé au Bureau Communautaire :
• de valider la grille de tarification pour l'accès à la piscine de Saint-Varent valable sur la période du 1er
septembre 2018 au 31 août 2019,
• d'autoriser le Président ou le Vice-Président délégué à accomplir toutes les démarches en ce sens.
Décision du Bureau Communautaire : Adopté à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Président lève la séance.
Enfants, jeunes de moins de 18 ans, demandeurs d'emploi, étudiants, personnel COS
Le ticket 1,90 1,95
Le carnet de 10 tickets 14,00 14,30
Adultes
Le ticket 3,00 3,10
Le carnet de 10 tickets 25,00 25,50
Forfait famille
Créneau de 2h le samedi (3 à 5 personnes) 4,70 4,80
Groupes
Centre de loisirs (animateurs CCT gratuits), entrée individuelle 1,50 1,55
Ecoles primaires, entrée individuelle 2,35 2,40
Accessoires
Vente de bonnet de bain 3,00 3,00
Cours de natation
La séance 8,15 8,20
Forfait de 10 séances 71,50 73,50
Animations / Activités encadrées
La séance 7,20 7,35
Forfait 10 séances 60,00 61,20
Utilisation horaire de la piscine 31,80 32,00
Location horaire pour les collèges et lycées 26,00 26,00
Tarif piscine de Saint Varent
Ce tarif rentrera en vigueur au 01/09/2018
Centres de loisirs du Thouarsais : 1 entrée accompagnateur gratuite pour 10 enfants TARIFS
2017-2018
En €
TARIFS
2018-2019
En €