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Déliberation - liste des deliberations 19 06 24
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Richemont.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 19 06 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
1/2
Mairie - Place de l’Eglise - 57270 Richemont
Tél. 03.87.71.23.70
E-mail : mairie@richemont.fr
Web : www.richemont.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2024 A 20 H 00
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
➢ Procès-verbal de la séance du 10 avril 2024
Adopté sans observation
➢ Délibération n° 24/2024 : Modernisation du parc d’éclairage public
✓ Attribution de l’accord-cadre à bons de commande
Adoptée
➢ Délibération n° 25/2024 : Réaménagement de l’ancien presbytère en maison médicale ✓ Validation de l’Avant-Projet Définitif (APD)
✓ Avenant n° 1 au contrat de maîtrise d’œuvre
Adoptée
➢ Délibération n° 26/2024 : Réaménagement de l’ancien presbytère en maison médicale ✓ Demande de subvention au titre du programme « Ambition Moselle » Adoptée
➢ Délibération n° 27/2024 : Travaux de voirie des Cité et rue du Moulin ✓ Demande de subvention AMISSU
Adoptée
➢ Délibération n° 28/2024 : Sécurisation d’une portion de la route Nationale ✓ Adoption du projet
✓ Sollicitation d’une subvention au titre du programme AMISSUR
Adoptée
➢ Délibération n° 29/2024 : Bibliothèque Municipale
✓ Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de l’équipement mobilier Adoptée
➢ Délibération n° 30/2024 : Bibliothèque Municipale
✓ Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du développement de ressources documentaires et d’outils d’animation en faveur de public prioritaires Adoptée
➢ Délibération n° 31/2024 : Convention de servitude pour l’entretien du réseau de gaz Adoptée
➢ Délibération n° 32/2024 : Groupements de commandes
✓ Convention avec Rives de Moselle
Adoptée
➢ Délibération n° 33/2024 : Adhésion de la Commune de Rochonvillers au SMIVU du Jolibois ✓ Avis
Adoptée 2/2
➢ Délibération n° 34/2024 : Organisation de la course « la Richemontoise » Adoptée
➢ Délibération n° 35/2024 : Labellisation « Espaces sans tabac »
✓ Signature d’une convention avec la Ligue contre le Cancer
Adoptée
➢ Délibération n° 36/2024 : Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire (PEdT) pour la période 2024-2027
Adoptée
➢ Délibération n° 37/2024 : Police municipale
✓ Avenant à la convention de mutualisation
Adoptée
➢ Délibération n° 38/2024 : Information des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
Le Conseil Municipal en a pris acte.
Mis en ligne le 24 juin 2024