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Déliberation - liste des deliberations 25 06
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Richemont.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 25 06)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
1/2
Mairie - Place de l’Eglise - 57270 Richemont
Tél. 03.87.71.23.70
E-mail : mairie@richemont.fr
Web : www.richemont.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2025 A 20 H 00
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
➢ Procès-verbal de la séance du 26 mars 2025
Adopté sans observation
➢ Délibération n° 26/2025 : Révision du PLU de Gandrange - Avis
Avis favorable
➢ Délibération n° 27/2025 : ZAENR
✓ Avis sur le document cadre présenté par la Chambre d’Agriculture de la Moselle Avis réservé
➢ Délibération n° 28/2025 : Ecole G. Lenôtre
✓ Prise en charge financière de l’activité « Musique »
Adoptée
➢ Délibération n° 29/2025 : Modification du règlement du service enfance Adoptée
➢ Délibération n° 30/2025 : Modification des tarifs des salles des fêtes Adoptée
➢ Délibération n° 31/2025 : Organisation de la course « la Richemontoise »
Adoptée
➢ Délibération n° 32/2025 : Modification du RIFSEEP
Adoptée
➢ Délibération n° 33/2025 : Travaux cité du Moulin
✓ Protocole d’accord transactionnel
Adoptée
➢ Délibération n° 34/2025 : Acquisition de terrain
Adoptée
➢ Délibération n° 35/2025 : SPL « Rives de Moselle Développement » ✓ Rapport annuel 2024
Le Conseil Municipal en a pris acte.
➢ Délibération n° 36/2025 : SISCODIPE
✓ Adhésion des Communes de Bronvaux, Hauconcourt et Maizières-lès-Metz Adoptée 2/2
➢ Délibération n° 37/2025 : Admission en non-valeur
Adoptée
➢ Délibération n° 38/2025 : Mise en place de cours de natation à la piscine municipale et modification du règlement
Adoptée
➢ Délibération n° 39/2025 : Information des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
Le Conseil Municipal en a pris acte.
Mis en ligne le 30 juin 2025