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Conseil Municipal - 151221
Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Panossas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 151221)
Thèmes du document : Ruralité, Jeunesse, Institutions publiques,
CM du 15 décembre 2021 Page 1 /3
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 décembre 2021
L’an deux mille vingt et un à 19 heures 15, le quinze du mois de décembre, le Conseil Municipal de la Commune de PANOSSAS, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie de PANOSSAS, sous la présidence du Maire, M. Gregory GIBBONS.
Nombre de conseillers en
exercice :
13 Date de convocation : 09/12/2021
Présents : 13 Date d’affichage : 20/12/2021 Votants : 13 Date de publication 20/12/2021
PRESENTS : Gregory GIBBONS – Annie DURAND – Christophe CANDY – Louis MICHUT – Dorsafe CHERIF – Christophe GIRIN – Anne-Marie PEREZ – Stéphane DEMIN – Marius GENIN – Marjolaine LECOMTE – Aurélie VINCENT – Ophélie SIMIONE – Christine BERT
ABSENTS : néant
La séance a été ouverte sous la présidence de M. GIBBONS Gregory, le Conseil Municipal approuve le compte rendu de la réunion du 21 octobre 2021.
M. GENIN Marius a été désigné en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal (article L 2121-15 du CGCT).
N° 19 Délibération n° 2021-19 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TELEALARME
Dans le cadre de son action pour favoriser le maintien à domicile du public senior de la commune
de Panossas, le CCAS de Bourgoin Jallieu intervient et gère le service de téléalarme par le biais d’une
convention de partenariat dont l’ échéance arrive à son terme le 31 décembre prochain.
Ce service est facturé trimestriellement aux usagers au moyen d’une facture globale réglée par la
commune qui se charge ensuite d’émettre les titres de recettes individuels auprès de chaque usager
concerné. Le CCAS de Bourgoin Jallieu nous a fait connaitre ses tarifs pour l’ année 2022.
Afin de renouveler cette convention, le Conseil Municipal est appelé à délibérer
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE de renouveler sa convention de partenariat avec le CCAS de Bourgoin Jallieu dans le cadre de la téléalarme .
AUTORISE le Maire à signer tous les documents relatifs à cette délibération.
par : 13 Voix POUR 0 Voix CONTRE 0 ABSTENTION CM du 15 décembre 2021 Page 2 /3
N° 20 Délibération n° 2021-20 DEMANDE DE SUBVENTION DETR
Afin de réaliser les travaux de sécurisation de la RD18 à l’ entrée sud de la commune, Monsieur le
Maire propose de déposer une demande d’ aide financière au titre de la DETR ( Dotation
d’Equipement des Territoires Ruraux ).
Le plan de financement proposé à l’ appui de cette demande est le suivant :
Financement Montant H.T de
la subvention
Date de la
demande
Taux
DETR 17 700.00 Décembre 2021 20 %
Département 40 000.00 Juin 2021 45 %
Sous-total (total des subventions
publiques)
57 700.00 65 %
Participation du demandeur
autofinancement
30 800.00 35 %
Total 88 500.00 100 %
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE l’opération et ses modalités de financement ;
APPROUVE le plan de financement prévisionnel ;
AUTORISE le Maire à signer tous les documents relatifs à l’exécution de la présente délibération.
par : 13 Voix POUR 0 Voix CONTRE 0 ABSTENTION
QUESTIONS DIVERSES :
Micro-crèche
Une personne est venue en Mairie présenter un projet de micro-crèche.
Pour mener son projet à bien, cette personne sollicite le droit d’utiliser un terrain communal. Elle propose en retour de réserver des places aux habitants.
Monsieur le Maire a exposé les faits aux élus afin d’ avoir un premier avis.
Louis Michut ainsi que Ophélie Simione et Stephane Demin semblent favorable à ce projet sur son principe. Il faut étudier techniquement l’implantation, , la faisabilité et la prise en compte des coûts. Sont évoqués : une location du terrain, une participation de communes voisines aux frais de viabilisation en échange de l’accès à des places de crèche.
Une réflexion ainsi qu’ une consultation auprès d’ un notaire aura lieu dans les mois à venir. Louis Michut se propose pour suivre le sujet, notamment s’il faut discuter avec les autres Mairies. CM du 15 décembre 2021 Page 3 /3
Fibre
Marjolaine Lecomte demande un point sur le déploiement de la fibre car la commune n’est pas totalement raccordée, Monsieur le Maire lui précise que les travaux ne sont pas terminés et dureront sans doute jusqu’au mois de juin 2022. La commune n’est pas en charge des travaux.
Ecole
Dorsafe Cherif rappelle les difficultés du périscolaire suite à l’épidémie de COVID des ATSEM et remercie les élus de la commission scolaire : Aurélie Vincent et Marjolaine Lecomte d’ avoir donné de leurs temps pour l’Ecole, ainsi que Louis Michut qui a aidé, et toutes celles et ceux qui ont participé à l’effort.
Place du marché
Christophe Girin fait un point sur la fin des travaux de la place du village, dont l’objectif est de terminer la finition de l’espace global, et d’améliorer le drainage pour que le marché ne se fasse pas les pieds dans l’eau en cas de pluie. Louis Michut a suggéré de donner un nom à cette place.
Marché
Le Marché va accueillir 2 nouveaux commerçants, un caviste et un camion avec des produits alimentaires en vrac. Un débat est en cours sur les critères d’accueil sur le marché : producteurs, circuit court, local, bio … . Un comité permet de discuter des nouveaux arrivants et de l’éthique.
Vidange de l’étang
Monsieur le Maire et Louis Michut ont remercié les élus et les associations pour leurs implications dans la vidange de l’étang de Marsa qui a été plus difficile que prévu . La journée de pêcherie du 14/12/2021 a été un succès. Une information plus large expliquant l’ assec de l’ étang sera faite sur le prochain « Panossas et Vous »
Panossas et Vous
Ophélie Simione informe de l’avancement d’un nouveau « Panossas et vous » et rappelle qu’il faut faire passer tous les sujets avec le contenu et les photos pour alimenter le contenu.
Fin de séance à 20h50.