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Déliberation - 2022 141
Document publié le Vendredi 6 janvier 2023 par la commune de Marly.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 141)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Envoyé en pr are le 21/12/2002
2022 14t-AU
République Fr&
Département du Nord
Service : Education Ville de Marly
JNF/C.L
N°DC-2022-141
DÉCISION DU MAIRE
Objet : CONVENTION PISCINE DE VALENCIENNES
DU 06 JANVIER 2023 AU 07 JUILLET 2023 INCLUS
EN FAVEUR DES ELEVES DES ECOLES MARLY
Le Maire de la Ville de Marly,
« Vu la délibération n° 20-09 en date du 03 Juillet 2020 donnant délégation dans les domaines
énumérés en l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, »
Considérant la nécessité de signer une convention avec la piscine de Valenciennes, en faveur des
élèves des écoles de Marly
DÉCIDE
Les élèves des écoles de la Ville fréquenteront la piscine de Valenciennes pour la période du 06 Janvier
2023 au 07 Juillet 2023 inclus, à raison d’un cycle de 10 semaines pour 2 classes du 6 Janvier au 24 Mars
2023 et un cycle de 10 semaines pour 2 classes du 31 Mars au 7 Juillet 2023 - à raison de 80 €/séance.
Les modalités seront fixées au travers d’une convention signée entre la Ville et le Centre Aquatique de
Valenciennes.
Monsieur le Maire et Monsieur le Receveur Municipal sont chargés, chacun en ce qui ie concerne, de
lexécution de la présente décision qui sera transmise au Représentant de l’Etat et au Comptable de la
Collectivité.
La présente décision pourra faire l'objet de contestation auprès du Tribunal Administratif dans un délai
de 2 mois à compter de sa publication.
Fait à MARLY le 14/12/22
LE MAIRE,
Jean-Noël VERFAILLIE
Certifié exécutoire par le Maire compte tenu
de sa réception en Sous-Préfecture le...
et de la publication le...