Arrêté - Préfecture - Yonne - recueil 89 2022 075 recueil des actes administratifs special

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Arrêté - Préfecture - Yonne - recueil 89 2022 075 recueil des actes administratifs special Document publié le Mercredi 6 avril 2022 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Yonne - recueil 89 2022 075 recueil des actes administratifs special)Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Industrie, Liberté

Egalité

Fraternité

YONNE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°89-2022-075

PUBLIÉ LE 6 AVRIL 2022Sommaire

Préfecture de l'Yonne /

89-2022-04-04-00047 - Arrêté SGCD 2022 004 fixant la liste des agents du

SGCD au 01 04 2022 (3 pages) Page 3

89-2022-04-04-00046 - SGCD 2022 002 portant delegation de signature en

mat d'ord second CCOHEN (3 pages) Page 7

2Préfecture de l'Yonne

89-2022-04-04-00047

Arrêté SGCD 2022 004 fixant la liste des agents

du SGCD au 01 04 2022

Préfecture de l'Yonne - 89-2022-04-04-00047 - Arrêté SGCD 2022 004 fixant la liste des agents du SGCD au 01 04 2022 3E =

PRÉFET Secrétariat Général Commun

DE L'YONNE

Liberté

Égalité

Fraternité

Arrêté n° SGCD/2022/004

modifiant l'arrêté SGCD/2021/0017 du 15 décembre 2022, fixant la liste des

agents du secrétariat général commun départemental

de l'Yonne (SGCD) au 1°’ avril 2022

Le Préfet de l'Yonne,

Vu la loi d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992 modifiée relative à l'administration territoriale de la

République ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à

l'organisation et à l'action des services de l’État dans les régions et départements ;

Vu le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 modifié, relatif aux directions départementales

interministérielles ;

Vu le décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 modifié portant charte de la déconcentration ;

Vu le décret n° 2020-99 du 7 février 2020 relatif à l’organisation et aux missions des secrétariats

généraux communs départementaux ;

Vu le décret du Président de la République du 16 mars 2022 nommant M. Pascal JAN, en qualité de

Préfet du département de l'Yonne ;

Vu la circulaire du 12 juin 2019 du Premier ministre, relative à la mise en œuvre de la réforme de

l'organisation territoriale de l'État,

Vu la circulaire n° 6104/SG du 2 août 2019 du Premier ministre, relative à la constitution de secrétariats

généraux communs aux préfectures et aux directions départementales interministérielles ;

VU l'arrêté n° PREF/BRHAS/2020/014 du 22 décembre 2020 portant création et organisation du

secrétariat général commun départemental de l'Yonne,

Vu l'arrêté n° SGCD/2021/0002 du 15 décembre 2022 fixant la liste des agents du secrétariat général

commun départemental de l'Yonne (SGCD) au 15 novembre 2021,

Considérant l'affectation de Mme Céline BUFERNE au 1° avril 2022,

Sur proposition de Mme la secrétaire générale de la préfecture et des directeurs des directions

départementales interministérielles concernées ;

Préfecture de l'Yonne

Place de la Préfecture

CS 80119 - 89016 AUXERRE CEDEX

1/3 tél, 03 86 72 79 00 - wwwyonne.£ouv.fr

Préfecture de l'Yonne - 89-2022-04-04-00047 - Arrêté SGCD 2022 004 fixant la liste des agents du SGCD au 01 04 2022 4ARRETE :

Article 1‘:

la liste des agents publics rejoignant le secrétariat général commun départemental (SGCD) de l'Yonne, à

compter du 1° avril 2022, est modifiée comme suit (ajouts en gras) :

Direction/performance/référent de proximité:

- Mme Carine COHEN, CAIOM, directrice du SGCD

- M. Alain BOUCHARD, attaché d'administration de l'Etat, cellule performance, qualité

- Mme Marie-Jeanne CLAVEL, secrétaire administrative de classe exceptionnelle, référente de proximité

DDCSPP

- Mme Sandrine CADET, attachée d'administration de l'État, référente de proximité DDT

- M, Dany VIDOVA, secrétaire administratif de classe normale, assistant dossiers transversaux, archives

- Mme Séverine LAGARDE, AAP1, assistante direction SGCD, gestionnaire administratif et logistique.

Pôle ressources humaines :

- Mme Marie-Claude DANSIN, attachée principale d'administration de l'État, cheffe de pôle

- Mme Catherine ROULET, secrétaire administrative de classe exceptionnelle, adjointe à la cheffe de

pôle

- Mme Frédérique CASTELLANI, secrétaire administrative de classe exceptionnelle, chargée de la

préparation et du suivi du budget (T2) et des rémunérations

- Mme Céline BUFERNE, secrétaire administrative de classe supérieure, gestionnaire des dispositifs

d'action sociale

- Mme Nathalie KAIN, secrétaire administrative de classe supérieure du développement durable,

gestionnaire administratif et financier RH

- Mme Marie-Noëlle BIFFI, AAP1, gestionnaire administratif et financier RH

- Mme Carole CHEMIN, AAP2, gestionnaire administratif, financier RH et formation

- Mme Valérie COURVOISIER, AAP1, gestionnaire administratif RH

- Mme Keltoum MARCHOUD, AAP2, gestionnaire administratif RH.

Pôle Budget, achats, immobilier. logistique :

Unité budget/achats :

- Mme Ginetta GUITTEAUD, attachée d'administration de l'État, cheffe de pôle

- Mme Sophie RICHARDET, secrétaire administrative de classe exceptionnelle du développement

durable, cheffe d'unité, adjointe au chef de pôle

- M. Christophe INACIO, secrétaire administratif de classe normale, gestionnaire budgétaire

- Mme Stéphanie BRILLANT, AAP2, gestionnaire des ressources budgétaires

- Mme Julie MARSIGAGLIA, gestionnaire des ressources budgétaire

- Mme PINSARD Stéphanie, AAP2, gestionnaire des ressources budgétaires

Unité immobilier/logistique :

- Mme Laurence GERVAIS, secrétaire administrative de classe exceptionnelle, cheffe d'unité, adjointe au

chef de pôle

- M. Pascal HULOT, contrôleur des services techniques de classe normale, conducteur de travaux, chargé

de la maintenance et de l'exploitation

- M. Laurent BUVAT, ADTP2, chargé de la maintenance

- M. Pascal MARIN, ADTP1, imprimeur, reprographe

- Mme Brigitte SIMONNOT, secrétaire administrative de classe exceptionnelle, chargée de la cellule

courrier à la préfecture

- Mme isabelle BUFERNE; AAP2, cellule courrier à la préfecture

- M. Jean-Yves GUYOT, AAPT, assistant de gestion immobilière et du parc automobile (DDT)

- M. Nicolas FABRE, ADTP2, chargé de la maintenance multi-sites

- Mme Patricia ROULEUX, AAP1, cellule courrier à la DDT

- Mme Gaëlle ROBERT, AAP2, chargée d'accueil à la DDT

Préfecture de l'Yonne - 89-2022-04-04-00047 - Arrêté SGCD 2022 004 fixant la liste des agents du SGCD au 01 04 2022 5- Mme Angélique IMBLOT, AAP2, accueil, standard, courrier, logistique à la DDCSPP

- M. Gérald CLEMENT, AAP, accueil, standard, logistique, archives à l’'UD Direccte.

Service interministériel départemental des systèmes d'information et de communication (SIDSIC) :

- M. Albert BAILLEUL, ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, chef de

service

- M. Pascal GALICIER, technicien SIC de classe exceptionnelle, adjoint au chef de service

- Mme Catherine NOEL, technicien SIC de classe exceptionnelle, pôle assistance téléphonique et

informatique / pôle administration et gestion

- M. Philippe MORVAN, technicien en chef de la météorologie, pêle assistance téléphonique et

informatique

- M. Laurent PERRIGAULT, technicien principal agricole, pôle réseau et infrastructure

- M. Ludovic EVRARD, technicien principal agricole, pôle réseau et infrastructures

- M. Guillaume DELBEC, adjoint administratif, pôle réseau et infrastructures

- Mme Sylvie MATHIOT, AAP2, standardiste

- Mme Chantal BILLON, surveillante de standard, standardiste

- Mme Elisabeth LEGENDRE, surveillante de standard, standardiste.

Article 2 :

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs des services de l'État dans le

département.

Article 4 :

La secrétaire générale de la préfecture, les directeurs et responsables départementaux interministériels,

la directrice du SGCD de l'Yonne, sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Auxerre, le 4 avril 2022

Délais et voies de recours - le présent arrêté peut être contesté, dans un délai de deux mois à compter de sa publication, devant le tribunal

administratif de Dijon, dans les conditions fixées aux articles R.421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative. La juridiction

administrative compétente peut être saisie par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet

www.telerecours.fr.

Préfecture de l'Yonne - 89-2022-04-04-00047 - Arrêté SGCD 2022 004 fixant la liste des agents du SGCD au 01 04 2022 6Préfecture de l'Yonne

89-2022-04-04-00046

SGCD 2022 002 portant delegation de signature

en mat d'ord second CCOHEN

Préfecture de l'Yonne - 89-2022-04-04-00046 - SGCD 2022 002 portant delegation de signature en mat d'ord second CCOHEN 7Ex PREFET

DE L’'YONNE

Liberté

Égalité

Fraternité

Arrêté n° SGCD/2022/003 du 4 avril 2022

Portant subdélégation de signature en matière

d'ordonnancement secondaire aux prescripteurs des dépenses et des recettes du

secrétariat général commun départemental de l'Yonne

LE PRÉFET DE L'YONNE

Vu l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics ;

Vu la loi organique n°2001-692 du 1°’ août 2001 modifiée relative aux lois de finance ;

Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des

départements et des régions et notamment son article 34 :

Vu la loi n°851098 du 11 octobre 1985 relative à la prise en charge par l'État, les départements et les

régions des dépenses de personnel, de fonctionnement et d'équipement des services placés sous leur

autorité ;

Vu la loi d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992 modifiée relative à l'administration territoriale de la

République ;

VU la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales ;

Vu le décret n°92-604 du 1°juillet 1992 modifié portant charte de la déconcentration ;

Vule décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets et à l'organisation et à

l'action de l'État dans les régions et les départements et notamment les articles 43, 44 et 45;

Vu le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 modifié, relatif aux directions départementales

interministérielles ;

Vu le décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 modifié portant charte de la déconcentration ;

Vu le décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable ;

Vu le décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics ;

Vu le décret du Président de la République du 16 mars 2022 nommant M. Pascal JAN, en qualité de

Préfet du département de l'Yonne :

Préfecture de l'Yonne

Place de la préfecture

CS-80119 - 89016 Auxerre CEDEX

tél . 03 86 72 79 00

Préfecture de l'Yonne - 89-2022-04-04-00046 - SGCD 2022 002 portant delegation de signature en mat d'ord second CCOHEN 8Vu le décret n° 2019-1594 du 31 décembre 2019 modifié relatif aux emplois de direction de l'État, notamment les articles 34 et suivants ;

Vu le décret n° 2020-99 du 7 février 2020 relatif à l'organisation et aux missions des secrétariats

généraux communs départementaux ;

Vu l'arrêté du 31 mars 2011 modifié portant déconcentration des décisions relatives à la situation

individuelle des fonctionnaires et agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les directions

départementales interministérielles ;

Vu l'arrêté du 28 décembre 2017 modifié, portant délégation de pouvoir en matière de recrutement et

de gestion des personnels administratifs du ministère de l’intérieur ;

VU l'arrêté préfectoral n°PREF/BRHAS/2020/014 du 22 décembre 2020, portant création et organisation

du secrétariat général commun départemental de l'Yonne ;

Vu l'arrêté ministériel du 15 décembre 2020 nommant Madame Carine COHEN, dans l'emploi

fonctionnel de conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer en qualité de Directrice du

secrétariat général commun départemental de l'Yonne à compter du 1er janvier 2021;

Vu l'arrêté préfectoral n° 2021/0011 du 4 mai 2021, modifié par l'arrêté préfectoral n° SGCD/2022/004 du

4 avril 2022 portant affectation des agents au secrétariat général commun départemental de l'Yonne ;

VU l'arrêté préfectoral n°SGCD/2022/002 du 4 avril 2022 portant délégation de signature en matière

d'ordonnancement secondaire et représentation du pouvoir adjudicateur à Mme Carine COHEN,

directrice du secrétariat général commun départemental de l'Yonne ;

ARRETE

Article 1er : en cas d'absence ou d'empêchement de Mme Carine COHEN, directrice du secrétariat

général commun départemental, une subdélégation de signature est accordée aux fonctionnaires ci-

dessous désignés en application de l'article 5 de l'arrêté n°SGCD/2022/002 du 4 avril 2022.

Pour l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes des BOP 124, 176, 216, 354, 362, 363,

364, 348, 723, 215, 217, subdélégation de signature est donnée aux agents ci-après désignés, dans la

limite des crédits attribués aux services, et chacun dans son domaine de compétences, pour les actes

nécessaires à l'exécution des dépenses et des recettes.

Sont autorisés à signer les devis et autres engagements juridiques pour l'ensemble des dépenses

relevant du SGCD, hors dépenses de formation, dans la limite de 1 000 € HT :

11 - pour les dépenses relevant du pôle budget/achat/immobilier/logistique :

+ Mme Ginetta GUITTEAUD, cheffe de pôle

+ __ Mme Laurence GERVAIS, cheffe de l'unité immobilier/logistique, adjointe à la cheffe de pôle

+ __ Mme Sophie RICHARDET, cheffe de l'unité budget/achat, adjointe à la cheffe de pôle

1-2 - pour les dépenses relevant du pôle ressources humaines hors dépenses de formation :

* Mme Marie-Claude DANSIN, cheffe de pôle

+ Mme Catherine ROULET, adjointe à la cheffe de pôle

1-3 pour les dépenses relevant du SIDSIC :

° M. Albert BAILLEUL, chef de service

+ M. Pascal GALICIER, adjoint au chef de service

Article 2: en cas d'absence ou d'empêchement de Mme Carine COHEN, directrice du secrétariat

général commun départemental, une subdélégation de signature est accordée aux fonctionnaires ci-

dessous désignés en application de l’article 5 de l'arrêté n°SGCD/2022/002 du 4 avril 2022.

Préfecture de l'Yonne - 89-2022-04-04-00046 - SGCD 2022 002 portant delegation de signature en mat d'ord second CCOHEN 9Pour l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes des BOP 124, 176, 216, 354, 362, 363,

364, 348, 723, 215, 217, subdélégation est donnée aux agents ci-après désignés, pour les demandes

d'achat, la certification du service fait, les échanges via le module « nouvelle communication » de

CHORUS FORMULAIRES et tous les actes nécessaires à l'exécution des dépenses et des recettes-

Prescripteurs valideurs pour l'ensemble des services :

° Mme Sophie RICHARDET, cheffe d'unité, adjointe au chef de pêle

*__M. Christophe INACIO, gestionnaire budgétaire

+ Mme Stéphanie BRILLANT, gestionnaire des ressources budgétaires * Mme Julie MARSIGAGLIA, gestionnaire des ressources budgétaires

* Mme Stéphanie PINSARD, gestionnaire des ressources budgétaires

Prescripteur pour le service interministériel départemental des systèmes d'information et

communication - SIDSIC :

* Mme Catherine NOEL, pôle assistance téléphonique et informatique/pêle administration et

gestion

Prescripteurs valideurs pour le pôle ressources humaines :

+ Mme Marie-Noëlle BIFFI, gestionnaire administratif et financier RH

+ _ Mme Nathalie KAIN, gestionnaire administratif et financier RH

Article 3: s'agissant des déplacements temporaires des agents, une subdélégation de signature est

accordée à :

* Mme Marie Jeanne CLAVEL, référent de proximité

* Mme Ginetta GUITTEAUD, cheffe du pôle Budget, achat, immobilier et logistique

* Mme Sophie RICHARDET, cheffe de l'unité budget/achat au sein du SGCD

* __ Mme Laurence GERVAIS, cheffe de l'unité immobilier/logistique au sein du SGCD

* Mme Stéphanie PINSARD, gestionnaire des ressources budgétaires

aux fins de valider dans CHORUS-DT :

. les ordres de missions valant engagement de la dépense

. les états de frais de déplacement valant liquidation de la dépense

Article 4: Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de sa publication au recueil des actes

administratifs. À compter de cette date, toutes dispositions antérieures contraires à celles du présent

arrêtés sont abrogées.

Article 5 : Cet arrêté peut faire l'objet d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif de

Dijon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Le tribunal

administratif peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens » accessibles par le site

Internet www.telerecours.fr.

Article 6 : Madame la directrice du secrétariat général commun départemental de l'Yonne, est chargée,

de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Auxerre, le 7 ‘| ANR. 2022

La directrice du secrétariat général commun

départemental de l'Yonne ñ

f

— Carine COHEN

Préfecture de l'Yonne - 89-2022-04-04-00046 - SGCD 2022 002 portant delegation de signature en mat d'ord second CCOHEN 10