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Compte-Rendu - 28 novembre 2023
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Pompidou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 28 novembre 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises,
LE POMPIDOU - Commune
Liste des délibérations de la séance du
25 novembre 2023
Président de la séance : Madame Françoise SAINT-PIERRE
Secrétaire de la séance : Monsieur Bernard GUIN
Présents : Madame Françoise SAINT-PIERRE, Monsieur Frédéric PANTEL, Monsieur Jean VALMALLE, Madame Hilde VANHOVE, Monsieur Bernard CHAPEL, Madame Marylène PIN, Madame Géraldine BENDER, Monsieur Bernard GUIN, Madame Sylvie TINEL, Madame Danielle ROCHER
Représentés : Madame Julie ROSSET représentée par Monsieur Bernard CHAPEL Absents et excusés :
Ordre du jour :
1- Lancement du plan d'adressage
2- Adressage de la commune : demande de subventions
3- Programme de voirie 2024
4- Demande d'acquisition de parcelle communale - Nadine CARLY parcelle n° C 1135 5- Renouvellement de la convention de partenariat avec le PNC pour la période 2024-2026 6- Convention avec l'Université d'Utrecht pour l'occupation du camping 2024 7- Convention avec l'Université d'Utrecht pour la location de la salle polyvalente 2024 8- Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
9- Désignation de délégués au sein du Syndicat Mixte Environnement Sud Lozère 10- RODP - All Fibre Télécommunication 2023
11- Décision modification n° 4 - Le Pompidou 2023
Délibérations du conseil :
Adressage de la commune : demande de subventions (N° DE_038_2023)
Résultat du vote : adoptée
Programme de voirie 2024 (N° DE_039_2023)
Résultat du vote : adoptée
Demande d'acquisition de parcelle communale - Nadine CARLY partie de la parcelle n° C 1135 (N° DE_040_2023)
Résultat du vote : adoptée Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux (N° DE_041_2023)
Résultat du vote : adoptée
Renouvellement de la convention de partenariat avec le PNC pour la période 2024-2026 (N° DE_042_2023)
Résultat du vote : adoptée
Convention avec l'Université d'Utrecht pour l'occupation du camping 2024 (N° DE_043_2023)
Résultat du vote : adoptée
Convention avec l'Université d'Utrecht pour la location de la salle polyvalente 2024 (N° DE_044_2023)
Résultat du vote : adoptée
Désignation de délégués au sein du Syndicat Mixte Environnement Sud Lozère (N° DE_045_2023)
Résultat du vote : adoptée
RODP - All Fibre Télécommunication 2023 (N° DE_046_2023)
Résultat du vote : adoptée
Décision modificative n°4 - LE POMPIDOU 2023 (N° DE_047_2023)
Résultat du vote : adoptée
Madame Françoise SAINT-PIERRE
Président de séance
Monsieur Bernard GUIN
Secrétaire de séance