Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal seance du 9 novembre 2021
Compte-Rendu - Compte rendu seance du 11 juin 2021
Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du 12 mai 2021
Compte-Rendu - Compte rendu succint seance du 16 decembre 2021
Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du 8 octobre 2020
Compte-Rendu - Compte rendu séance 14 12 2017
Déliberation - Liste des delibs examinees en seance du 16 janvier
Compte-Rendu - Compte rendu séance 16 février 2018
Séance - Comtpe rendu seance du 7 avril 2021
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 29 janvier 2021
Compte-Rendu - Compte rendu succinct seance du 9 novembre 2021
Document publié le Mardi 9 novembre 2021 par la commune de Tourrettes-sur-Loup.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succinct seance du 9 novembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Loisirs,
COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du mardi 9 novembre 2021 à 18 heures
L’an deux mil vingt et un et le neuf novembre à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont assemblés, sous la présidence de Monsieur le Maire, Frédéric POMA.
Nombre de membres en exercice : 27
Présents : Messieurs POMA-DALCHER-Mesdames DE QUERO-PIERRAT- Monsieur WALLAERE-Madame VALGELATA-Monsieur CAUVE-FALCO-Mesdames PELLEGRINO-DUBOIS-Monsieur BADALASSI-Madame VIALE-Monsieur MOREAU- Mesdames SKRABO-CRISTINA-YOUSSEF-Monsieur CALLET-Mesdames HERING- GAVACHE-Monsieur RAIBAUDI- Madame BLANCHARD
Absent(es) ayant voté par procuration en application de l’article L.2120-20 du Code général des collectivités territoriales : Marc MONCHO ayant donné pouvoir à Arnaud CALLET, Catherine BARADE ayant donné pouvoir à Catherine PELLEGRINO, Jean- Jacques DICHARRY ayant donné pouvoir à Geneviève PIERRAT, Bertrand LENOIR ayant donné pouvoir à Michel WALLAERE, Stéphane BOUIX ayant donné pouvoir à Kathy GAVACHE, Slah JERIBI ayant donné pouvoir à Maurice RAIBAUDI, Claudie LACQUA ayant donné pouvoir à Charline HERING
Absents : Monsieur MENDES
Monsieur le Maire présente l’ordre du jour de la séance qui comporte 9 points.
L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.
* Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 24 septembre 2021
Le conseil approuve à l’unanimité
Arrivée de Madame Oifa YOUSSEF
* Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 24 septembre 2021
Le conseil prend acte
Point n° 1 : Convention avec la Fondation Ulrich RAMPP
A l’issue d’un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l’unanimité.
Point n° 2 : CDG 06 : adhésion au groupement de commandes relatif à la reliure des actes administratifs et d'état civil
A l’issue d’un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l’unanimité.
Page 1 sur 2 Point n° 3 : Convention de mutualisation entre le SIPL, la Commune de Tourrettes-sur- Loup et la Commune de GOURDON
A l’issue d’un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l’unanimité - Abstention de Madame HERING.
Point n° 4 : Recherche de financements pour l’acquisition et la valorisation du Domaine du Caire
A l’issue d’un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l’unanimité.
Point n° 5 : Projet de contrat Etat-ONF 2021-2025 – Motion du Conseil Municipal A l’issue d’un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l’unanimité.
Point n° 6 : Charges de fonctionnement des écoles publiques avec la Ville de Nice pour l’année 2020/2021
A l’issue d’un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l’unanimité.
Point n° 7 : Charges de fonctionnement des écoles publiques avec la Ville de VENCE pour l’année 2020/2021
A l’issue d’un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l’unanimité.
Point n° 8 : Tarifs de la fête des violettes
A l’issue d’un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l’unanimité.
Point n° 9 : Tarif de vente du jeu de société Circino 06 proposé à la Bastide aux Violettes A l’issue d’un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire clôture la séance à 18 h 59.
Page 2 sur 2