Procès Verbal - 1772 view

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Procès Verbal - 1772 view Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Courtois-sur-Yonne. Lien du pdf (Procès Verbal - 1772 view)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, 1

PROCES VERBAL

De la séance du CONSEIL MUNICIPAL

du Jeudi 25 mai 2023

Date de convocation : 09/05/2023 Date d’affichage : 09/05/2023

Nbre de conseillers en exercice : 15

Nbre de conseillers présents : 10

Nbre de conseillers votants : 14

L’An deux mil vingt-trois, le vingt-cinq mai à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune,

légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal, sous

la présidence de Monsieur Florian ION, 1er Adjoint

Présents : F. ION, A. GAYETANO, G. ROYER, A. DEHENRY, L. RICHARD, F. POIRIER, V. PRUD’HOMME, J. FOURMAUX, V. MOREL, D. DEVEZE, E. BERTHAULT (arrivé 21h05)

Absents excusés : E. BERTHAULT ayant donné pouvoir à F.ION, A. AUBOIS ayant donné pouvoir à V. MOREL, V. MAINIER ayant donné pouvoir à L. RICHARD, M. MIRANDA ayant donné pouvoir à A. GAYETANO

Absente : M. COLLET

ORDRE DU JOUR

1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

2- ADOPTION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 28/03/2023

3- FINANCES LOCALES :

Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

4- ADMINISTRATION GENERALE :

a. Contrat de maitrise d’œuvre pour le projet d’un espace multi-commerces et salle de vie intergénérationnelle

b. Mission de maitrise d’œuvre pour le projet de l’aménagement de la place de la mairie c. Contrat de téléphonie

d. Convention de répartition intercommunale des charges scolaires avec la commune de Paron, année scolaire 2021/2022

e. Convention de mise à disposition de la parcelle hébergeant l’antenne téléphonique f. Délibération portant sur l’information à la Commune des demandes de branchements provisoires électriques

g. Désignation d’un référent déontologue pour les élus

5- PATRIMOINE

a. Désaffectation, déclassement et vente d’une partie des chemins ruraux de la Croix de Montois et des Bordes.

b. Dénomination de la voirie dans le cadre de l’aménagement d’Habellis

6- DECISIONS ET COMMUNICATIONS DU MAIRE

7- AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES2

1) DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Laure RICHARD est désignée secrétaire de séance

M. le 1er Adjoint annonce que M. le Maire a un empêchement. Ce dernier fait tout son possible pour arriver le plus rapidement.

En son absence, M. le 1er Adjoint préside le Conseil municipal.

2) ADOPTION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 28/03/2023 Le procès-verbal de la séance précédente contient une erreur de frappe :

Le Conseil municipal ayant décidé de ne pas augmenter les taux de la fiscalité directe locale, le taux de la taxe foncière sur le bâti est donc de 37.21 % et non 31.21 %.

Correction faite, le compte-rendu de la séance du 28 mars 2023 est adopté par l’ensemble du Conseil Municipal.

3) FINANCES LOCALES

a. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

M. le 1er Adjoint expose qu’un annonceur publicitaire dans les « Propos de Courty », édition 2019, ne s’est pas acquitté du montant de son annonce soit 100 €. Le comptable public n’a pas pu recouvrer la somme en raison du motif suivant : clôture insuffisance actif.

Il demande en conséquence l’admission en non-valeur du titre n°74 exercice 2020.

Délibération D2023-05-014 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité

- APPROUVE et AUTORISE Monsieur le Maire à signer la demande d'admission en non-valeur de produits irrécouvrables.

Les crédits nécessaires ont été prévus au budget primitif 2023 à l’article 6542.

b. Décisions modificatives budgétaires

L’opération appelée « Dissimulation du réseau basse tension rue des Seigles » votée au budget primitif 2023 est mal imputée. Il convient de transférer l’opération en investissement afin de pouvoir procéder au paiement.

Délibération D2023-05-015 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité

- DECIDE les modifications suivantes sur le budget primitif 2023 :

Article 605 - 18.568,55 €

Article 023 (transfert en investissement + 18.568,55 €

Article 021 (transfert du fonctionnement) + 18.568,55 €

Article 2041582 + 18.568,55 €

Article 673 + 1.500,00 €

Article 752 + 1.500,00 €3

4) ADMINISTRATION GENERALE

a. Contrat de maitrise d’œuvre pour le projet d’un espace multi-commerces et salle de vie intergénérationnelle

Délibération D2023-05-016 Après s’être fait présenter le contrat de maitrise d’œuvre et notamment les 3 missions suivantes

- La demande de permis de construire 3.694,00 € T.T.C. - Le projet de conception générale 4.186,54 € T.T.C. - La consultation des entreprises pièces graphiques et écrites 6.156,66 € T.T.C.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré avec 7 voix contre, 4 voix pour et 3 abstentions,

- N’AUTORISE PAS M. le Maire à signer le contrat de maitrise d’œuvre pour le projet d’un espace multi-commerces et salle de vie intergénérationnelle.

Les conseillers contre et ceux qui se sont abstenus souhaitent une réunion, afin que leur soit présenté le projet dans toute sa globalité (études, montants, potentielles subventions, etc.) et ainsi répondre à leurs questions avant de procéder à un nouveau vote.

b. Mission de maitrise d’œuvre pour le projet de l’aménagement de la place de la mairie

M. le 1er Adjoint expose qu’il convient de mandater la société AZMIUT Conseils pour la MISSION PRO pour le projet d’aménagement de la place de la Mairie (emplacement actuel : parking de la poste).

Cette mission a pour but

- de préciser les plans, les travaux spécifiques, la nature et les caractéristiques des matériaux et leurs conditions de mise en œuvre,

- de décrire les ouvrages nécessaires à la compréhension du projet, - de déterminer le délai global de réalisation.

Délibération D2023-05-017 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 13 voix pour et 1

abstention

- AUTORISE M. le Maire à signer le contrat de maitrise d’œuvre pour la mission énumérée ci- dessus,

- NOTE que la mission PRO se monte à 2.550,00 € T.T.C.

c. Contrat de téléphonie

M. le 1er Adjoint rappelle qu’en 2022, tout le système téléphonique a été changé au secrétariat de mairie.

Il convient d’approuver le contrat.

Délibération D2023-05-018 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité

- APPROUVE le contrat de la société IPEVA qui prévoit le matériel et la maintenance,

- NOTE que le contrat est conclu pour une durée de 60 mois à compter du 01/07/2022 pour un coût mensuel est de 202 € H.T. (révisable),

- AUTORISE M. le Maire à signer le contrat.4

d. Convention de répartition intercommunale des charges scolaires

M. le 1er Adjoint expose qu’une famille habitant la commune a demandé une dérogation scolaire sur

PARON pour la scolarité de leurs deux enfants dans le cadre de la fratrie et de la continuité du cycle,

pour l’année scolaire 2021/2022.

Délibération D2023-05-019 Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité

- AUTORISE le Maire à signer la convention de répartition intercommunale des charge scolaires

au titre de l’année 2021/2022,

- NOTE que la commune devra s’acquitter des charges scolaires d’un montant de 1.947€ qui

seront versées à la commune de PARON,

- NOTE que cette somme a été prévu au budget primitif 2023.

e. Convention de mise à disposition de la parcelle hébergeant l’antenne téléphonique

M. le 1er Adjoint rappelle que la Commune et la société ORANGE ont conclu un bail en date du 31/12/2019 qui consent à cette dernière le droit d’occuper la parcelle section ZE numéro 118 avec une antenne radio télécommunication.

En 2021, ATC France a acquis l’équipement implanté sur la parcelle.

Ainsi, il convient de signer une convention de mise à disposition du terrain.

Délibération D2023-05-020 Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, avec 13 voix pour et 1 abstention :

- ACCEPTE la résiliation amiable du bail initial avec la société ORANGE, - AUTORISE M. le Maire à signer la convention de mise à disposition de la parcelle section ZE numéro 118 afin de permettre l’implantation, la mise en service et l’exploitation des équipements techniques d’ATC France,

- NOTE que la convention est conclue pour une durée de 12 ans à compter de sa signature entre les parties (prorogation par période de 12 ans),

- NOTE que ATC France devra s’acquitter d’une redevance annuelle de 3.000 € nets.

Mme Véronique PRUD’HOMME souligne que ATC doit fournir une attestation d’assurance en responsabilité civile.

f. Délibération portant sur l’information a la commune des demandes de branchements provisoires électriques

M. le 1er Adjoint expose que la Commune a la possibilité d’être informée par ENEDIS des demandes de pose de branchement provisoire sur son périmètre. Elle peut signifier son refus à la société par une injonction écrite et motivée dans un délai de 72 heures.

Délibération D2023-05-021 Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

- AUTORISE M. le Maire à prendre toutes les mesures nécessaires afin qu’ENEDIS porte à sa connaissance toutes les demandes de prestations liées au raccordement électrique d’un branchement provisoire.5

g. Désignation d’un réfèrent déontologique pour les élus

M. le 1er Adjoint expose que l’article 218 de loi 3DS (loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification) prévoit la possibilité pour tout élu local de pouvoir consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes déontologiques consacrés dans la Charte de l’élu local (article L.1111-1-1 du Code général des collectivités territoriales).

Le décret d’application n° 2022-1520 du 6 décembre 2022 prévoit les modalités et les critères de désignation du référent déontologue de l’élu local et précise ses obligations et les moyens dont il peut disposer pour exercer ses missions. Le référent déontologue doit être désigné au plus tard le 1er juin2023.

1 – Saisine du référent : La saisine du référent devra se faire de manière écrite, à l’appui d’un formulaire qui sera mis à disposition des élus. Une adresse mail dédiée sera mise en place, précisant l’ensemble des éléments nécessaires à l’instruction du dossier. La demande devra être nominative. Le demandeur devra communiquer tout document utile permettant d’apprécier sa demande.

2 – Examen de la demande : Un accusé de réception sera adressé au demandeur au plus tard 15 jours après réception de la demande, précisant si cette dernière relève bien du champ de compétence du référent déontologue. Un examen contradictoire du dossier sera fait.

3 – Avis : Le référent déontologue devra rendre son avis dans un délai maximum de 2 mois suivant l’accusé de réception. L’avis sera écrit, et pourra comporter des recommandations. L’avis n’a aucun caractère obligatoire, il a uniquement pour objet d’éviter des poursuites pénales. Le référent déontologue est soumis à l’obligation de secret et de discrétion professionnelle. L’autorité territoriale n’est informée ni de sa saisine ni de ses réponses. Chaque année, le référent déontologue adressera à l’autorité territoriale un bilan annuel présentant une synthèse de ses activités dans le respect de la confidentialité qui s’impose à lui. Il peut également rendre publiques des recommandations d’ordre général.

Monsieur Philippe SERRÉ, a donné son accord pour être désigné et assumer ce rôle auprès des élus communautaires.

Délibération D2023-05-022 Ceci étant exposé, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

- DESIGNE Monsieur Philippe SERRÉ en qualité de référent déontologue de la commune, - PRECISE que Monsieur Philippe SERRÉ exercera ses missions jusqu’au 30/06/2026, - PRECISE que tout conseiller municipaux pourra saisir Monsieur Philippe SERRÉ conformément aux modalités précitées.

5) PATRIMOINE

a. Désaffectation, déclassement et vente d’une partie des chemins ruraux de la Croix de Montois et des Bordes

M. le 1er Adjoint expose que par délibération en date du 14/06/2022, le Conseil municipal décidait de procéder à l’enquête publique préalable à la désaffectation, au déclassement et à l’aliénation du :

- chemin rural de la Croix de Montois (du n°17 de la rue dénommée « Chemin de la Croix de Montois » jusqu’à son intersection avec le chemin rural dit des Bordes),6

- chemin rural des Bordes (de la route départementale 358 jusqu’à son intersection avec le nouveau chemin jouxtant les parcelles appartenant à Habellis et parallèle au chemin rural dit de la Croix de Montois).

L’enquête publique s’est déroulée du lundi 30 janvier 2023 au mercredi 15 février 2023 inclus.

M. le 1er Adjoint rend compte au Conseil municipal de l’ensemble de la procédure et des remarques faites par des administrés.

La Commissaire enquêtrice a émis un avis favorable.

Par ailleurs, les deux mois à compter de l’ouverture de l’enquête sont écoulés sans que les personnes pouvant être intéressées aient manifesté leur volonté de se regrouper en association syndicale autorisée pour se charger de l’entretien dudit chemin.

Délibération D2023-05-023 Dans ces conditions, constatant que la procédure a été strictement respectée, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide de :

- DESAFFECTER la partie desdits chemins ruraux, cadastrés en une seule parcelle, section ZE n° 158 pour une contenance de 3.587 m² en vue de sa cession,

- FIXER le prix de vente de cette parcelle à 10 euros par m²,

- METTRE en demeure les propriétaires riverains d’acquérir les terrains attenant à leur propriété, - AUTORISER M. le Maire ou le premier adjoint à signer toutes pièces nécessaires à la poursuite de cette affaire.

Le dossier d'enquête publique et les conclusions de la Commissaire enquêtrice sont à disposition du public aux jours et heures d’ouverture de la mairie.

b. Dénomination de la voirie dans le cadre de l’aménagement d’Habellis

M. le 1er Adjoint expose qu’il convient de nommer une partie des rues qui se situent dans la zone d’aménagement d’Habellis.

Délibération D2023-05-024 Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

- DECIDE que le prolongement de la voirie dite « Chemin de la Croix de Montois » conserve cette appellation.

6) AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES

Franck POIRIER

• Informe que des billets de tombola au prix de 2 euros sont en vente pour la kermesse des écoles. Il y a de nombreux lots à gagner. Cette dernière aura lieu le 23/06/2023 à Nailly. Les organisateurs recherchent des bénévoles pour s’occuper de la restauration ainsi que pour l’installation (le vendredi 23 dans la matinée) et la démontage (le soir même). Les personnes intéressées peuvent contacter l’association Ecole Buissonnière. • Un habitant regrette de ne pas avoir été sollicité pour l’achat du nouveau tracteur l’année dernière.

Jonathan FOURMAUX

• Problèmes récurrents avec les personnes qui prennent le sens interdit rue Mozart.7

• Propose de réfléchir à l’idée de créer un groupe citoyens afin de venir en aide aux plus vulnérables (lors de chute par exemple), ceci pour soulager les pompiers. M. DE HENRY est mitigé car cela pose le problème de la responsabilité de l’aidant.

Laure RICHARD

• Demande quand est prévue la coupe de l’herbe sur les côtés de la départementale et demande si Gabriel ne pourrait pas tondre au moins au niveau du stop de la rue des Forêts car il n’y a plus de visibilité et cela devient dangereux.

Réponse 1er Adjoint : Un mail va être envoyé au Département

21h05 Arrivée de M. Eric BERTHAULT

Viviane MOREL

• L’eau qui sort du robinet de la cour de la Mairie est de couleur rouille. Florian ION va surveiller pour vérifier s’il n’y a pas une fuite.

Alexandre DE HENRY

• Des personnes ont signalé au city stade des petites plaques de métal coupantes. Réponse de M. le Maire : Il faudrait nous préciser l’endroit exact afin d’y remédier. Nous allons tout de même aller voir.

Aurore GAYETANO

• Mois du compostage : 15 composteurs ont été commandés. Cependant la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais ne peut actuellement pas les livrer. Il faut donc aller les chercher.

Réponse de M. le Maire : L’agent technique ira les récupérer.

• La marche solidaire de l’EPNAK du 12 mai s’est très bien passée. Une centaine de participants ont été dénombrés.

• Un objet a été caché dans le lavoir (application géocaching).

• Future réunion des bénévoles pour les festivités à venir le 27 juin à 19h00. • Quelques dates de festivités :

- Vendredi 25 mai repas Champêtre « fête des voisins »

- Concours de pétanque le lundi 29/05, organisée par les Amis du Vieux Courty - Balade le 3/06

- Troc café le 4/06 avec barbecue à disposition

- Grande fête de l’été le 15/07.

7) DECISIONS ET COMMUNICATION DU MAIRE

• La fibre sera peut-être commercialisée fin de l’été, une réunion publique est prévue.

• L’enfouissement des réseaux sur une partie de la route de Nailly est presque terminé. Il reste le câble France Télécom avant la dépose de tous les poteaux.

• Une réunion publique est prévue avec le bailleur Habellis le 20/06/2023 à 18h30 au foyer rural pour expliquer le projet.

• Il faut sensibiliser les riverains au nettoyage des trottoirs et des haies qui dépassent sur le domaine public.

• Les trous de la chaussée vont être rebouchés un peu partout sur la commune et notamment à la Belle oreille avant fin juin.8

• Un bungalow de chantier a été déposé sur un terrain privé rue de la Fontaine. Ce qui est interdit dans cette zone Nl (Naturelle/loisir). Un courrier a donc été envoyé dans un premier temps au propriétaire puis au Procureur de la République afin de contraindre l’administré à retirer le container.

• Des bouteilles de gaz de protoxyde d’azote sont retrouvées régulièrement sur la commune et particulièrement près de l’école.

• La police passe régulièrement sur la commune et effectue des contrôles routiers sur la RD58.

• Le maire remercie les enfants, les enseignantes ainsi que la directrice de l’école pour la décoration du monument aux morts à l’occasion de la cérémonie du 8 mai.

• Une carrosserie va bientôt ouvrir dans la zone artisanale.

• Une nouvelle association portant sur le Qi gong va bientôt se créer sur la commune. Le Qi gong est une discipline visant à maîtriser le souffle, ou énergie vitale (le « qi », se prononçant « tchi », « gong » signifiant travail). Une présentation sera peut-être proposée à la fête de l’été le 15 juillet 2023.

• L’étude effectuée par la Chambre du Commerce et d’Industrie de l’Yonne a été rendue pour le projet de commerce. Tous les voyants sont au vert. C’est plutôt encourageant. Ils peuvent revenir pour réexpliquer l’étude.

• Une maman d’élève a fait un sondage auprès des 2 écoles pour savoir si les parents ont des besoins en garderie pour leur(s) enfant(s). Beaucoup ont répondu favorablement. Il faut étudier ce qui se fait dans les communes avoisinantes et voir si les Communautés de communes peuvent prendre en charge ce service.

• Il y a toujours des vols au cimetière.

• Melle ROUIF, figure emblématique de la Commune, est décédée à l’âge de 93 ans. Cette ancienne conseillère municipale était une personne très investie dans la vie du village et de l’Eglise.

Séance levée 21h45