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Déliberation - 2338 view
Document publié le Mardi 3 juin 2025 par la commune de Courtois-sur-Yonne.
Lien du pdf (Déliberation - 2338 view)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Formation, Institutions publiques,
COMMUNE DE COURTOIS SUR YONNE
18 rue de l'Eglise
89100 COURTOIS-SUR-YONNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2025 - 20H00
L’An deux mil vingt-cinq, le trois juin à 20 heures 00 minutes, le Conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni dans la salle du conseil
municipal de Courtois-sur-Yonne, sous la présidence de Monsieur Eric BERTHAULT.
Présents : E. BERTHAULT, F. ION, A. GAYETANO, G. ROYER, A. DEHENRY, L. RICHARD
DEVEZE
Absents excusés : F. POIRIER ayant donné pouvoir à G. ROYER, V. MAINIER a
FOURMAUX,
Secrétaire de séance : A. GAYETANO
, J. FOURMAUX, A. AUBOIS, V. MOREL, M. MIRANDA, D.
yant donné pouvoir à L. RICHARD, M. COLLET ayant donné pouvoir à J.
N° Délibération objet de la délibération Sens des votes -
Approbation
D2025-006-022 BUDGET COMMUNE - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 Adoptée à l'unanimité
D2025-006-023 BUDGET COMMUNE - AFFECTATION DES RESULTATS 2024 SUR BUDGET PRIMITIF 2025 Adoptée à l'unanimité
D2025-006-024 VENTE DE LA REMORQUE AGRICOLE Adoptée à l'unanimité
D2025-006-025 SUBVENTION COMMUNALE ECOLE DE FORMATION PROFESSIONNELLE Adoptée à l'unanimité
D2025-006-026 CONVENTION AVEC PONT SUR YONNE DEROGATION SCOLAIRE 2024/2025 Adoptée à l'unanimité
D2025-006-027 DÉCISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES N° 1-2025 Adoptée à l'unanimité
D2025-006-028 RÉDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC OUVRAGES TELECOMMUNICATIONS ELECTRONIQUES — 2025 Adoptée à l'unanimité
D2025-006-029 AVENANTS À LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN ASSISTANT DE PREVENTION Adoptée à l'unanimité
D2025-006-030 CONTRAT DE FOURNITURE DE GAZ Adoptée à l'unanimité
D2025-006-031 FACTURATION DU MOBILIER URBAIN DETERIORE Adoptée à l'unanimité
D2025-006-032 TARIFS GARCON LA NOTE 08/07/2025 Adoptée à l'unanimité
D2025-006-033 TARIF VIDE GRENEIRS 07/09/2025 Adoptée à l'unanimité
D2025-006-034 MODIF DEMANDE SUBVENTION CAGS PROJET COMMERCE MULTI SERVICE ET AMENAGEMENT PLACE DE LA M Adoptée à l'unanimité
D2025-006-035 ADHESION A ARNIA Adoptée à l'unanimité
Publié et affiché le
Pour extrait conforme,
Aurore GAYETANO
Secrétaire de séance
05/06/2025