Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour
unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour
unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour
unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour
unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 30 07 26
unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour
unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour
unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour
unknown - Communauté de communes - Sélestat - ordre du jour
unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour conseil municipal 30 07 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour conseil municipal 30 07 26)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Sport,
Sélestat, le 23 juillet 2026
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SÉLESTAT
SÉANCE ORDINAIRE DU JEUDI 30 JUILLET 2026
Salle de Conférences Sainte-Barbe
FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLÉE
A. Désignation du secrétaire de séance
B. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2026
C. Décisions du Maire n°028_2026 à n°032_2026
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
A. Institutions et Vie Politique
1. Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
B. Organisation et Fonctionnement des services de la commune
2. Mise à jour du tableau des emplois permanents
C. Finances Locales - Subventions
3. Décision modificative N° 1 du Budget primitif 20264. Suivi pluriannuel des investissements de la Ville. Actualisation des
autorisations de programme et crédits de paiement pour l’exercice 2026
5. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et ajustement des
provisions pour risques et charges
D. Politique Foncière
6. Régularisation foncière du site de l’aire du Haut-Koenigsbourg à
Sélestat
E. Éducation
7. Convention de mise à disposition de moyens immobiliers pour
l'exercice de la compétence " périscolaire" entre la ville de Sélestat et la
Communauté des communes de Sélestat et territoires
F. Action culturelle et artistique
8. Prêt du MS.91 (obituaire de Melk ; XIe-XIIIe s.) aux Musées de
Strasbourg, en vue de l'exposition « Bâtir-Préserver-Transmettre : les 800 ans
de la Fondation de l’Œuvre Notre-Dame »
9. Corso Fleuri 2026 "97ème anniversaire" : subventions aux associations
décorant les chars
G. Sports et Loisirs
10. Convention d'objectifs 2026/2027 entre la Ville de Sélestat et le Sélestat
Alsace Handball
11. Convention d'objectifs 2026/2027 entre la Ville de Sélestat et la SASP
Alsace Promo Handball
12. Convention d'objectifs 2026/2027 entre la Ville de Sélestat et le Sport
Club Sélestat Football et attribution d’une subvention13. Convention de partenariat avec le collège Beatus Rhenanus pour la
Section sportive scolaire football
14. Subvention exceptionnelle au Club Canin de Sélestat en vue de
déplacements en championnats internationaux
H. Travaux - Gestion du Patrimoine Immobilier
15. Chaufferie Biomasse - Rapport d’activité 2025 de la Délégation de
Service Public
I. Environnement et Cadre de Vie
16. Acquisition de parcelles à enjeu environnemental dans l’Ill*Wald,
réserve naturelle régionale