Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 juillet 2
unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour
unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour
unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour
unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour
unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour
unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour
unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 mars 2025
unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 juillet 2025
Document publié le Mercredi 30 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sélestat - Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 juillet 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Fiscalité,
Sélestat, le 23 juillet 2025
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SÉLESTAT
SÉANCE ORDINAIRE DU MERCREDI 30 JUILLET 2025
Salle de Conférences Sainte-Barbe
FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLÉE
A. Désignation du secrétaire de séance
B. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2025
C. Décisions du Maire n°028_2025 à n°030_2025 et n°045_2025 à n°056_2025
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
A. Institutions et Vie Politique
1. Composition du Conseil Communautaire de la Communauté de communes de Sélestat § territoires – nouvelle répartition des sièges
B. Finances Locales - Subventions
2. Décision modificative N° 1 du Budget primitif 2025 3. Suivi pluriannuel des investissements de la Ville. Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement pour l’exercice 2025
4. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et ajustement des provisions pour risques et charges
C. Éducation
5. Changement de dénomination de l'école maternelle Wimpfeling
D. Action Sociale et Solidarité
6. Convention avec le Centre Social et Familial de l'AGF, la Communauté de Communes de Sélestat et Territoires et le Centre Communal d'Action Sociale et attribution d'une subvention de fonctionnement
E. Action culturelle et artistique
7. Contrat de cession des droits d'auteur et d’entretien de l’œuvre « Vase aux 7 Dahlias »
F. Sports et Loisirs
8. Convention d'objectifs 2025/2026 entre la Ville de Sélestat et la SASP Alsace Promo Handball
9. Convention d'objectifs 2025/2026 entre la Ville de Sélestat et le Sélestat Alsace Handball – club amateur
10. Convention d'objectifs 2025/2026 entre la Ville de Sélestat et le Sport Club Sélestat Football et attribution d’une subvention
11. Convention de partenariat avec le collège Beatus Rhenanus pour la Section sportive scolaire football 12. Convention d'objectifs 2025/2026 entre la Ville de Sélestat et le Sélestat Basket Club et versement d’une subvention exceptionnelle
G. Environnement et Cadre de Vie
13. Octroi d'aides financières à la Ville pour la gestion de l'Ill*Wald, réserve naturelle régionale
H. Divers
14. Attribution du titre de citoyen d'honneur - Michael SCHMIEDER
15. Attribution du titre de citoyen d'honneur - Markus FÄßLER