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Déliberation - Delib 2026 010
Document publié le Samedi 3 janvier 2026 par la commune de Vabres-l'Abbaye.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2026 010)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Accusé de réception en préfecture
; 012-211202866-20260320-2026010-DE COMMUNE DE VABRES L'ABBAYE Reçu le 23/03/2026
DELIBERATION : 2026-010
Code matière : 5.1.1
COMMUNE DE VABRES L'ABBAYE
Département de l’Aveyron
Arrondissement de Millau
Canton de Saint-Affrique
Nombre de Conseillers en exercice : 15
de Présents : 14
de Votants : 15
Vote : Pour : Contre : Abstention :
Extrait du Registre
Des délibérations du Conseil Municipal
Séance du Vendredi 20 Mars 2026
L’an deux mil vingt-six, le vingt mars à 18h30, le conseil municipal de Vabres l’ Abbaye, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Frédéric ARTIS, maire.
Étaient présents : M. ARTIS Frédéric, Mme ARTIS Géraldine, M. BERNARD Arnaud, M.
CAILHOL Gérard, Mme DELMAS Lidwine, Mme DURAND Sophie, M. MARAVAL Loïc,
Mme MENRAS Nicole, Mme METGE Magali, Mme NEGRE Isabelle, M. PRIVAT Gaëtan, M.
ROUSTAN Sébastien, M. ROZENZ WEJG Henri-Jean, Mme RUDELLE Geneviève.
Secrétaire de séance : Mme RUDELLE Geneviève
Procuration : M. DURAND Damien à M. MARAVAL Loïc
Date de la convocation : 16 mars 2026
Objet : Election des Adjoints au Maire.
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2;
Considérant que, dans les communes de 1000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des lites, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
Vu la délibération n°2026-009 relative à la détermination du nombre des adjoints ;
Il est procédé à l’élection des adjoints.
Après avoir délibéré, le conseil municipal décide :
Liste 1 présentée par M CAILHOL Gérard :
- __ CAILHOL Gérard
- _NEGRE Isabelle
- _ ROUSTAN Sébastien
- ARTIS Géraldine Accusé de réception en préfecture
; 012-211202866-20260320-2026010-DE COMMUNE DE VABRES L'ABBAYE Reçu le 23/03/2026
DELIBERATION : 2026-010
Code matière : 5.1.1
Liste 2 présentée par M CAILHOL Gérard :
- CAILHOL Gérard
- _NEGRE Isabelle
- ROZENZWEJG Henri-Jean
- _ ARTIS Géraldine
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 15
A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 9
Ont obtenu :
- Liste 1! : 1- CAILHOL Gérard
2- NEGRE Isabelle
3- ROUSTAN Sébastien voix : 13 (treize)
4- ARTIS Géraldine
- Liste2 : 1- CAILHOL Gérard
2- NEGRE Isabelle
3- ROZENZWEJG Henri-Jean voix : 2 (deux)
4- ARTIS Géraldine
La liste, ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire :
1- M. CAILHOL Gérard, 2- Mme NEGRE Isabelle, 3- M. ROUSTAN Sébastien, 4 Mme
ARTIS Géraldine
Ainsi délibéré à VABRES L'ABBAYE
Les jour, mois et an susdits
Suivent les signatures au Registre
POUR EXTRAIT CONFORME
Signé : Le Maire La secrétaire de séance
Frédéric ARTIS Geneviève RUDELLE
Conformément à l'article R 421-5 du Code de justice administrative, le présent acte pourra faire l'objet d'un recours contentieux
devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de deux mois, à compter de sa publication/notification. Le requérant peut saisir le Tribunal Administratif de Toulouse de manière dématérialisée « Télérecours citoyen » depuis le site intemet www.telerecours.