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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Verneuil-en-Halatte.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire CM 09 06 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 09 JUIN 2023
Objet | Rapporteur Délibérations du Conseil Municipal
ELECTIONS
. . Monsieur le Maire Elections sénatoriales Elections sénatoriales du 24 septembre 2023 : Election des délégués des Conseils Municipaux et de leurs suppléants (Tableau affiché et sur site internet)
AFFAIRES GÉNÉRALES
Marchés de procédure
adaptée : Travaux
d'investissement et d'entretien
de voiries communales
Monsieur le Maire
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés : AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces du marché attribué à EUROVIA
DONNE délégation à Monsieur le Maire pour prendre toute décision concernant l'exécution et le règlement dudit marché ainsi que toute décision concernant ses avenants, le cas échéant, lorsque les crédits sont inscrits au budget.
Convention de gestion relative
à la prestation de service de
transport scolaire sur la
commune de Verneuil-en-
Halatte, avec la CCPOH
Monsieur le Maire
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés :
AUTORISE la commune de Verneuil-en-Halatte à poursuivre la gestion du service des transports scolaires sur son territoire
VALIDE la convention de gestion entre la commune de Verneuil-en-Halatte et la CCPOH
AFFAIRES FINANCIERES
Soldes des subventions
communales 2023 pour les 7 Maire Adjoint
associations
Jean-Philippe LEBAILLIF Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés, octroie les subventions 2023 aux
associations concernées selon le tableau présenté (Tableau consultatle sur site internet)
Subvention 2023 à
l'association « Team du
Château de Verneuil » Mate Adjoint
Jean-Philippe LEBAILLIF
Depuis plusieurs années maintenant, l'association « Team du Château de Verneuil » organise un événement phare dans notre ville : un| trail de renommée régionale qui attire de nombreux coureurs et amateurs de sport en plein air. Cette année, il a eu lieu de le 28 mai 2023
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés :
ACCORDE à l'association « Team du Château de Verneuil », une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 500 euros;
Subvention 2023
exceptionnelle à l’association «
les Amis du Vieux Verneuil » RIRE
Jean-Philippe LEBAILLIF
Les Amis du Vieux Verneuil ont le projet de restauration des peintures romaines de la Villa des Tronces. Celles-ci ont été découvertes en 1981 lors de fouilles menées par la Direction régionale des Antiquités historiques de Picardie, et étudiées, puis publiées par le Cepmr en 2010
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés :
ACCORDE à l'association « les Amis du Vieux Verneuil », une subvention exceptionnelle de 4 800 euros. Pour la restauration des peintures romaines de la Villa des Tronces
Fait à Verneuil-en-Halatte le 12 juin 2023