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Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Saint-Martin-de-la-Brasque.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations CM du 18 03 24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Commune de
Saint-Martin-de-la-Brasque
SÉANCE DU LUNDI 18 MARS 2024
Date de convocation : 14 mars 2024
L’an deux mille vingt-quatre,
le dix-huit mars, à 20h30,
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la présidence de Madame RICHAUD Joëlle, Maire
Étaient présents : Jean-Claude DOSSETTO, Yolande ENCELLE, Carlos FERNANDEZ VALENCIA, Catherine GIRARD, Olivier JACQUELIN, Jean-Luc JULIEN, Franck LAROCHE, Olivier ROGER, Patrice VARAIRE, Gismond WAGNER
Absents : Thierry FABRE, Emmanuelle FOGNINI, Laurent LIAUTAUD Franck LAROCHE a été désigné comme secrétaire de séance
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL
2024-007
Approbation du Compte de Gestion de Madame Céline
VENTURI, Receveur municipal – Budget Principal du CCAS
– Exercice 2023
Unanimité pour
2024-008 Approbation du Compte Administratif – Budget Principal du CCAS – Exercice 2023 Unanimité pour
2024-009 Affectation du résultat – Budget du CCAS – Exercice 2023 Unanimité pour
2024-010
Approbation du Compte de Gestion de Madame Céline
VENTURI, Receveur municipal – Budget Principal
Communal – Exercice 2023
Unanimité pour
2024-011 Approbation du Compte Administratif – Budget Principal – Exercice 2023 Unanimité pour
2024-012 Affectation du résultat – Exercice 2023 Unanimité pour
2024-013 Cotisations communales aux associations d’élus Unanimité pour
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2024-015 Création d’emplois permanents et modification du tableau des emplois de la commune Unanimité pour
Liste publiée sur le site internet de la commune le 21/03/2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL