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Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Saint-Martin-de-la-Brasque.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations CM du 30 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
Commune de
Saint-Martin-de-la-Brasque
SÉANCE DU LUNDI 30 MARS 2026
Date de convocation : 26 mars 2026
L’an deux mille vingt-six,
le trente mars, à 20h30,
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Patrice VARAIRE, Maire
Étaient présents : Nathalie BACQUIAS, Marie CAZEAUX, Jean-Claude DOSSETTO, Carlos, FERNANDEZ-VALENCIA, Jeannine GARCIA-ROLDAN, Céline GHELFI, Catherine GIRARD, Olivier JACQUELIN, Jean-Luc JULIEN, Laurent LIAUTAUD, Laurence MILESI, Matthieu RAINAUD, Alison ROUX, Gismond WAGNER.
Catherine GIRARD a été désignée comme secrétaire de séance à l’Unanimité.
Arrêt du PV du conseil municipal du 23/02/2026.
Liste publiée sur le site internet de la commune le 11/05/2026
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL
2026-009 Election de la commission d’Appel d’Offres (CAO) 12 voix liste
Varaire et 3 voix
liste Jacquelin
2026-010 Création des commissions municipales et désignation de leurs membres Unanimité
2026-011 Désignation des délégués au sein du Parc Naturel Régional du Luberon Unanimité
2026-012 Désignation des délégués au sein du comité du Syndicat d’Energie Vauclusien Unanimité
2026-013 Désignation des délégués au sein du Syndicat Mixte de Défense et de Valorisation Forestière
Unanimité
titulaire et 12
voix Pour et 3
Contre suppléant
2026-014 Désignation d’un représentant des élus au CNAS Unanimité
2026-015 Désignation du « correspondant Défense » de la commune Unanimité
2026-016 Délégations du Conseil Municipal au Maire Unanimité
2026-017 Indemnités de fonctions aux adjoints au Maire et conseillers municipaux Unanimité
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL