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Arrêté - 2025 733 PM Atlanroute rue de la Croix et piste cyclable Travaux de refection de tranchees pour le comte de Telelec Reseaux
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 733 PM Atlanroute rue de la Croix et piste cyclable Travaux de refection de tranchees pour le comte de Telelec Reseaux)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Vis
Ppublus
Fnçai
Dpartment
it le Vous
SAINT
GILLES
LL
Le
.
£
.
2
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
Er
:
CE
de
int
Cills-
voix-de
Lie
Compte
tenu
de
la publication
CROIX
DE
VIE
| e
POLICE MUNICIPALE
R
02 51 55 29 55
14
JUN
DD
FB/PR N°
2025
- 733-
PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Réglementation
du
stationnement
et
de
la
circulation,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
et
vélos,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
et
des
vélos,
rue
de
la
Croix
et
la
piste
cyclable
pour
la
future
ZAC
DE
LA
CROIX
dans
la
section
entre
la
RD6
route
départementale
et
la
partie
limitrophe
du
ruisseau
du
Grenouillet
de
la
commune
du
Fenouiller,
à
l’occasion
des
travaux
de
réfection
de
tranchées,
pour
le
compte
de
Télélec
réseaux,
les travaux
sont
réalisés
par
l'entreprise
Atlanroute.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2211-1,
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2212-3,
L.2213-1,
L.2213-2,
L.2213-3,
L.2213-4
et
L.2213-23
;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l’article
R.411.5,
411.7,
411.8,
411.21.
et
R.410.10
;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière : Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière
;
Vu
à
la
demande
de
l'entreprise
Atlanroute
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
stationnement
et
de
circulation,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
et
vélos,
pour
des
raisons
de
sécurité,
rue
de
la
Croix
et
la
piste
cyclable
pour
la
future
ZAC
DE
LA
CROIX
dans
la
section
entre
la
RD6
route
départementale
et
la
partie
limitrophe
du
ruisseau
du
Grenouillet
de
la
commune
du
Fenouiller,
à
l’occasion
des
travaux
de
réfection
de
tranchées,
réalisés
par
l'entreprise
ATLANROUTE
-
La
Loge
—
85170
LE
POIRE
SUR
VIE.
ARRETE
Article
1er
-
Les
travaux
de
réfection
de
tranchées
rue
de
la
Croix
et
la
piste
cyclable
pour
la future
ZAC
DE
LA
CROIX
dans
la
section
entre
la
RD6
route
départementale
et
la
partie
limitrophe
du
ruisseau
du
Grenouillet
de
la commune
du
Fenouiller,
nécessitent
un
fort
empiétement
en
plein
milieu
de
chaussée
avec
des
manœuvres
d'engins
et
le
stationnement
des
camions
de
chantier.
À
la
demande
de
l'entreprise
Atlanroute,
il convient
d'organiser
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues,
le
temps
des
travaux.
Par
conséquent,
la
rue
et
la
piste
cyclable
précitées
sont
fermées
à
la
circulation
des
véhicules
et des
deux
roues,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
et
vélos,
le
temps
des
travaux.
Pour
des
raisons
de
sécurité,
le
cheminement
des
piétons
est
interdit
au
droit
et
dans
la
zone
de
chantier.
Compte-tenu
des
travaux
de
terrassement
pour
la
réalisation
d’une
extension
du
réseau
gaz
GRDF,
la circulation
des
véhicules
et des
deux
roues
est fermée
à la circulation,
tout
le temps
des
travaux.
Par
conséquent,
l’entreprise
Atlanroute
travaillera
sous
la
sianalisation
mise
en
place
par
Allez
Energies
autorisée
par
l'arrêté
municipal
n°2025-
686
-
PM.
Les
chauffeurs
de
l'entreprise
Atlanroute,
compte
tenu
du
fort
gabarit
des
camions,
sont
exceptionnellement
autorisés
et
si cela
est
possible
à
circuler
en
marche
arrière
et
repartir,
dans
la
rue
précitée
pendant
toute
la
durée
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
que
les
camions
de
chantier
est
strictement
interdit,
pendant
toute
la
durée
des
travaux.
La
déviation
est
de
la
façon
suivante :
RD6
route
départementale
et
chemin
du
Grand
Fief,
Information
importante
:
Des
travaux
sont
en
cours
dans
la
rue
précitée
avec
l’entreprise
Télélec
Réseaux
du
lundi
13
juin
2025
au
lundi
30
juin
2025.
Tous
les
moyens
devront
être
mis
en
place,
pour
que
la
signalisation
soit
cohérente
au
niveau
de
la
circulation
des
résidents
habitant
dans
le
quartier.
Avertissement
pour
les
travaux
sur
la
rue
de
la
Croix
:
-
Pour
la
sécurité
des
piétons,
il
est
impératif
de
fermer
l'accès
à
la
zone
de
chantier
coté
montant
et
descendant
de
la
zone
de
chantier.
-
L'accès
et
la
zone
de
chantier
est
strictement
interdite
au
public.
Mairie : 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 Si-Gilles-Croix-de-Vie
Cedex
- Téléphone
: 02.51.55.79.79 - Télécopie
: 02.51.55,42.21 Article
2
-
Article
3
-
Article
3
-
Article
4
-
Article
5 _-
Article
6
-
Article
7 -
Article
8
-
Article
9-
Article
10 -
-
L'entreprise
Télélec
Réseaux
a
mis
en
place
une
pré
signalisation
«
route
barrée
à
400
mètres
»,
à
l'intersection
rue
de
la
Croix
et
de
la
RD6
route
départementale
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers.
-
L'entreprise
Télélec
Réseaux
a
mis
en
place
une
pré
signalisation
«
route
barrée
à
200
mètres
»,
à
l'intersection
rue
de
la
Croix
et
rue
de
Burnel,
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers.
-
L'entreprise
Télélec
Réseaux
a
mis
en
place
des
panneaux
«
route
barrée
»,
«
sens
interdit
»
et
des
Bali
road
au
droit
du
chantier
pour
des
raisons
de
sécurité.
Avertissement
pour
les
travaux
sur
la
piste
cyclable
de
la
rue
de
la
Croix:
-
La
zone
de
chantier
est
en
route
barrée
: Par
conséquent,
la
pré-signalisation
«
route
barrée
»
et
les
panneaux
AK5,
AK14
devra
être
mise,
sur
la
piste
cyclable
venant
du
Fenouiller
et
venant
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie,
pour
prévenir
les
cyclistes.
La
piste
cyclable
est
fermée
au
droit
du
chantier.
Des
panneaux
«
route
barrée
»
avec
un
affichage
«
vélos
»
devront
être
mis,
50
mètres
avant
les
zones
de
chantier.
Les
cyclistes
devront
être
pieds
à
terre
au
niveau
des
chantiers.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
-
Pour
la
sécurité
des
piétons,
il
est
impératif
de
fermer
l'accès
à
la
zone
de
chantier
coté
montant
et
descendant
du
trottoir.
Ces
prescriptions
sont
applicables
deux
journées
dans
la
période
du
mercredi
25
juin
2025
au
vendredi
4 juillet
2025, Par
dérogation
à
l'arrête
municipal
n°
2016-400-ST,
les
travaux
sont
autorisés
du
mardi
1 juillet
2025
au
vendredi
4 juillet
2025.
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l’utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l'Entrepreneur.
Le
présent
arrêté
est
effectif
pendant
la
durée
où
la
signalisation
est
mise
en
place.
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
L'Entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l'Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait des
travaux.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du site AWW.telerecours.fr.
L'Entrepreneur,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directedr dés
Services
Techniques
Municipaux,
le Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la Vendée
etla
P
)ice/Münicipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une dois
bn ofrüné
copie
leur
est
adressée.
A SAINT GILLES CROIX
DE VIE, le 19 juin 2025
ARS AL
NC,
À