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Document publié le Mercredi 21 juin 2023 par la commune de Cubnezais.
Lien du pdf (Déliberation - url 278)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 27/06/2023
Reçu en préfecture le 27/06/2023
D23.06.023 S'LOT Publié le
EXTRAIT ID : 033-218301427-20230621-D2306023-DE
DU REGISTRE DES DELIBERATrorS DU CONSEIL MUNICIPAL DE CUBNEZAIS
Nombre de conseillers :
En exercices : 15 L’an deux mille vingt trois
Présents : 12 Le vingt-et-un juin à dix-neuf heures
Votants : 13 Le Conseil Municipal de la commune de
CUBNEZAIS dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence
de Monsieur Jean Luc DESPERIEZ, Maire.
Date de la convocation : 15.06.2023
Objet : SALLE-DES-FÊTES — Proposition maitrise d’œuvre pour la restructuration des sanitaires
PRESENTS : M. Desperiez , Mme Manon, MM. Soulignac, Deguilhem, Mme Routurier,
M. Cisneros, Mme Decidour, M. Gaborit, Mmes Rimbert, Quiviger, MM.Lesur, et Carruezco.
ABSENT EXCUSÉ: Mme Batard (pouvoir à M. Despériez)
ABSENTS : MM. Hollandts et Manterola
SECRETAIRE DE SEANCE : Stéphanie QUIVIGER
Le Maire rappelle au conseil municipal, la nécessité de remettre aux normes « PMR » les sanitaires de la salle-des-fêtes ;
CONSIDERANT que pour la réalisation de ces travaux il est nécessaire de faire appel à un maître d’œuvre ;
Monsieur le Maire informe le conseil municpal, avoir contacté Monsieur Erwan Pierre,
architecte dplg au cabinet D-SIDE architecture et urbanisme de TALENCE et présente son offre : forfait de rémunération de 4500 € HT pour sa mission totale ;
Compte tenu de la difficulté à trouver un maître d’œuvre obligatoire pour ces travaux, monsieur le Maire propose de retenir son offre ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
> DECIDE de retenir l’offre du cabinet D-SIDE représenté par Monsieur Erwan Pierre ;
> AUTORISE le Maire à signer la proposition de mission correspondante à ces travaux ;
La dépense correspondante à été prévue au budget
Fait et délibéré le 21 Juin 2023
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Stéphanie QUIVIGER Jean Luc DESPERIEZ
LAS