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Convocation - convocation cm 1
Document publié le Vendredi 3 février 2023 par la commune de Forbach.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Jeunesse,
D < FORBACH, le 26. JAN 2073
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VILLE DE
FORBACH
Direction Générale
CONVOCATION
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la 21*"° Séance du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu :
Le Vendredi 03 février 2023 à 18 heures
En Salle des Séances
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 02 décembre 2022
2. Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3. Vie Associative et Sportive
3.1 Subvention Politique de la Ville - Régie des Quartiers pour 2023
3.2 Subventions de fonctionnement pour 2023 aux associations non soumises à critères - Acompte
3.3 Subventions de fonctionnement pour 2023 aux associations soumises à critères — Acompte
3.4 Participation au dispositif Sport Jeunesse Forbach — Saison 2022-2023 3.5 Subvention exceptionnelle pour l'association EMMAUS
4. Vie Culturelle et Citoyenne
4.1 Université Populaire Transfrontalière : Subvention de fonctionnement — Acompte
5. Enseignement
5.1 Participation financière communale aux frais de fonctionnement de l'Ensemble Scolaire Antoine Gapp pour 2023
6. Logement
6.1 Indemnité de Logement du Rabbin pour 2023
7. Développement Durable
7.1 Convention Ville de Forbach — EDF Renouvelables : Installation d'un parc photovoltaïque à la Carrière Centrale
7.2 Désignation des délégués du Syndicat Intercommunal pour le chauffage urbain
8. Voirie - Réseaux- Divers
8.1 Mise à disposition et servitude de passage ENEDIS
8.2 Point d’information : rénovation des routes - programme 2023
9. Personnel communal
9.1 Modification du tableau des emplois
9.2 Rapport d'activité 202110.
11.
9.3 Adhésion à la Mission Intérim et Territoires du CDG 57
9.4 Rapport annuel Egalité Femmes-Hommes
Urbanisme
10.1 Droit de préemption urbain - Terrain rue de la Houblonnière
10.2 Construction d’un LIDL — Convention de participation pour équipements publics exceptionnels (PEPE)
10.3 Plan Local d'Urbanisme — Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Finances
11.1 Demande de garantie d'emprunts - Réhabilitation Rue Waghemaecker 11.2 Débat d'Orientation Budgétaire 2023
onséiller Régional du Grand Est