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Document publié le Vendredi 28 mai 2021 par la commune de Forbach.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
À
< FORBACH, le 28 mai 2021
D
» F4 a
VILLE DE
FORBACH
Direction Générale
CONVOCATION
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la 9"° Séance du CONSEIL MUNICIPAL qui
aura lieu
le vendredi 4 juin 2021 à 18 heures
en visioconférence
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2021
2. Désignations
2.1. Modification des Commissions de Travail du Conseil Municipal
2.2. Modification des Représentants et Délégués auprès de certains établissements publics,
association et organismes extra-municipaux
2.3. Modification des Délégués dans les structures intercommunales
3. Personnel Communal - Heures supplémentaires
4. Citoyenneté
4.1. Subventions aux associations pour l’année 2021
4.1.1. Soldes des subventions de fonctionnement
4.1.2. Subventions exceptionnelles
4.2. Jeunesse — Adhésion aux Vacances Ouvertes
5. Politique de la Ville - Contrat de Ville - Programme d'actions 2021
6. Culture
6.1. Ecole de Théâtre —- Remboursement d'une partie de la cotisation annuelle
6.2. Subventions exceptionnelles
7. Médiathèque « Roger Bichelberger »
7.1. Convention de partenariat - Réciprocité des cartes entre les Médiathèques de
Sarrebruck, Sarreguemines et Forbach
7.2. Point d'information — Subvention CAFEYN
8. Enseignement
8.1. Périscolaire — Subvention ASBH — Solde 2021 et déficit 2020
8.2. Classe AZUR du Centre Hospitalier Spécialisé de SARREGUEMINES — Demande de
participation financière rétroactive pour 2019-202010.
11.
12.
13.
Environnement
9.1. Approbation de la Déclaration des Droits de l’Arbre
9.2. Fixation d’un tarif d'enlèvement des dépôts sauvages, des affiches et publicités diverses
sur la voie publique
Urbanisme — Cession d’un délaissé communal — rue Guy de Maupassant
C.C.A.S
11.1. Point d’information — Bilan 2020 du C.C.A.sS.
11.2. Point d’information - Bourse d'Engagement Citoyen
11.3. Point d’information — Soutien à l'accès à la Vaccinations
Décisions prises en vertu de l’art. L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapports annuels d'activités 2019 des services publics affermés ou concédés