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Convocation - Convocation du CM du 26.05.2026
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Convocation - convocation cm 26.05.2026 signee 2
Document publié le Mardi 26 mai 2026 par la commune de Forbach.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 26.05.2026 signee 2)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Travail et emploi,
x X %
FORBACH N FORBACH, le 19 MAI 2026 a x X *+ X HUMANISTE
& EUROPÉENNE
CONVOCATION
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la 3 séance du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu :
Le mardi 26 mai 2026 à 18 heures
En Salle des Séances
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 17 avril 2026
2. Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3. Administration générale — Finances — Ressources Humaines
3.1. Commission Communale des Impôts Directs
3.2. Modification des délégués dans les structures intercommunales
3.3. Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération Forbach Porte de France —
Intégration de la compétence « soutien et accompagnement à la parentalité »
3.4. Renouvellement du Conseil des Sages et désignation du Président de l'instance
3.5. Compte de gestion 2025
3.6. Compte administratif 2025
3.7. Présentation du Plan Pluriannuel d'Investissements 2026 — 2032
3.8. Garantie d'emprunt Batigere - Quartier du Holweg - Acquisition de 53 logements individuels
3.9. Politique de soutien à l'emploi des jeunes — Jobs d'été 2026
3.10. Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) : modification des modalités de
maintien ou de suppression du RIFSEEP
8.11. Instauration d'une indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections (IFCE)
4. Attractivité — Économie — Culture
4.1. Attribution de l’aide à l'implantation commerciale
4.2. Fixation des tarifs d'occupation du domaine public pour les festivités de Noël
4.3. Modification des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) 2027
4.4. Retrait de la collectivité du groupement d'employeurs Geodes
4.5. Syndicat Intercommunal pour l'Action Culturelle du Bassin Houiller Lorrain (ACBHL) -
Délibération concordante favorable à la dissolution
4.6. Avenant à la Convention de mise à disposition du Théâtre de Forbach à l'A.A.T.E.M. - Le
Carreau
4.7. Convention d'occupation du domaine public - Maison des Cultures Numériques Patricia
Kaas5. Environnement — Travaux
5.1. Autorisation de mise en vente de l’ensemble immobilier les Jardins du Vieux Couvent
5.2. Convention MATEC - Opération d'isolation de l'école Louis Houpert
5.3. Convention MATEC - Opération de réhabilitation et de mise aux normes de l'Hôtel de Ville
6. Education — Jeunesse — Sports
6.1. Renouvellement de l'opération « Forb'estivales » — Édition 2026 6.2. Sport jeunesse Forbach — Renouvellement pour la saison 2026/2027
7. Santé — Sécurité — Prévention des risques — Social
7.1. Attribution d’une subvention pour l’organisation d’un dispositif d’abattage rituel temporaire
7.2. Extension du dispositif communal d'aide aux professionnels de santé acquérant leurs
locaux professionnels