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Document publié le Vendredi 6 février 2026 par la commune de Forbach.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 06.02.2026 signee)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Sport,
% n°
FORBACH, le 3 0 JAN. 2026
VILLE DE
FORBACH
CONVOCATION
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la 38° séance du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu :
Le Vendredi 6 février 2026 à 18 heures
En Salle des Séances
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 12 décembre 2025
2. Décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3. Développement Commercial et Touristique
3.1. Renouvellement de l’aide à l'implantation commerciale pour l'année 2026
3.2. Renouvellement du dispositif de soutien aux commerces Ville - Communauté
d'Agglomération Forbach Porte de France pour l’année 2026
3.3. Renouvellement du dispositif d'aide aux professionnels de santé en partenariat avec la
Communauté d'Agglomération Forbach Porte de France pour l'année 2026
3.4. Attribution de l’aide à l'implantation commerciale pour une chandellerie
3.5. Attribution de l’aide à l'implantation pour un cabinet de radiologie
4. Vie Associative et Sportive
4.1. Programme de subventions pour l’année 2026
4.2. Participation au dispositif Sport Jeunesse Forbach — saison 2025-2026
4.3. Convention de prêt à usage d’un terrain communal pour la pratique de l'Airsoft
5. Enseignement
5.1. Participation financière communale aux frais de fonctionnement de l'Ensemble Scolaire
Antoine GAPP pour l'année 2026
5.2. Subvention à l'Association d'Action Sociale et Sportive du Bassin Houiller (ASBH) pour
l'année 2026
5.3. Convention cadre pluriannuelle relative au renouvellement du label de la Cité éducative
de Forbach
5.4. Convention de Mutualisation au titre du fonds de la Cité Éducative
6. Grands Projets Urbains
6.1. Rétrocession voirie Impasse des Maraichers
6.2. Cession d’une parcelle communale à l'ACAFE — Rue des Violettes
6.3. Cession d’une parcelle communale en vue de l'implantation de l'enseigne Cultura — Rue
Nationale
6.4. Servitudes de passage ENEDIS — Section 46
7. Personnel Communal
7.1. Rapport annuel d'activité Egalité Femmes-Hommes8. Finances
8.1. Débat d'Orientation Budgétaire (DOB)