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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM 20210903
Document publié le Vendredi 3 septembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM 20210903)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Transports,
1/3
Objet : Compte-rendu sommaire
Réunion du trois septembre deux mille vingt-et-un
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Etaient présents : Yann BONDIER-MORET Maire, Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Bénédicte BOURGEOIS arrivée à 21h00 Adjoints, Carine ARBEZ, Vincent BRIQUEZ, Angélique COLLE, Bernard DUBREZ, Valérie DUMONT-GIRARD, Sylvie GAUDY, Anthony GAUTHIER, Sylvain MARTIN, Béatrice NOUGIER, Romain PERRIER, Raphaël TEDOLDI.
Etait excusée : Vanessa DEFFRADAS pouvoir à Valérie DUMONT-GIRARD.
Le compte-rendu de la réunion précédente est modifié de la manière suivante : « Viabilisation terrains communaux : Les coûts de division, bornage, maîtrise d’œuvre et travaux sont estimés à 45 000 € TTC par le cabinet Colin, Géomètre ».
Après modification, le compte-rendu est adopté à l’unanimité.
Raphaël TEDOLDI est désigné secrétaire de séance.
Bénédicte BOURGEOIS ayant signalée son retard, l’ordre des points à l’ordre du jour est modifié.
Ski
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON expose différentes décisions à prendre en préparation de la saison de ski à venir, notamment : la convention de prestation Damage Sécurité avec la Sogestar, la convention avec l’Espace Nordique Jurassien (ENJ), la demande de subvention au Conseil Départemental pour la promotion de la filière nordique. Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, l’ensemble de ces décisions.
Communes forestières du Jura
Le Maire présente au Conseil Municipal la proposition de motion de soutien aux Communes forestières du Jura. En effet, des mesures gouvernementales vont impacter fortement les communes propriétaires de forêt : augmentation de la contribution des communes forestières pour le financement de l’Office National des Forêts (ONF) et suppression de postes à l’ONF.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, soutient cette motion pour le retrait de ces mesures.
Syndicat Intercommunal des Eaux de Bellefontaine
Romain PERRIER rappelle quelques éléments clefs concernant le Syndicat Intercommunal des Eaux (SIE) de Bellefontaine. Le Maire présente au Conseil Municipal le rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité de l’eau de SIE du lac de Bellefontaine. Ce rapport est consultable au secrétariat de Mairie et sur le site internet de la commune. Le Maire explique que le SIE de Bellefontaine est contraint d’augmenter la part revenant au Syndicat compte tenu de l’ampleur des travaux à effectuer sur les réseaux.
21h00 : Arrivée de Bénédicte BOURGEOIS
SYDOM du Jura
Le Maire présente au Conseil Municipal le rapport annuel d’activités 2020.
Portage repas
Le Maire rappelle que le portage des repas résulte d’une convention tripartite entre la société Elior (fabricant des repas), la Poste (distributeur) et la Commune. Le Maire présente un courrier d’Elior résiliant le contrat de livraison de repas. 2/3
Objet : suite du compte-rendu sommaire
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Bénédicte BOURGEOIS informe que la Poste recherche un nouveau prestataire et il n’y aura pas d’interruption du service.
Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, le Maire à signer la convention avec la Poste et le nouveau prestataire.
Convention « Marquage au sol »
Bénédicte BOURGEOIS présente au Conseil Municipal la convention d’entretien de marquage routier sur la commune de Longchaumois avec la société Markosol pour une durée de quatre ans. Cette convention concerne la signalisation horizontale. Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, le Maire à signer cette convention.
Le Maire a demandé une étude sur le stationnement dans la Grande Rue (règlementation par rapport à la route départementale).
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON informe que la commune de Saint-Claude a voté récemment, lors d’un conseil municipal, la création d’une fourrière automobile et demande si notre commune pourrait adhérer à ce service. Le Maire prendra contact avec les services concernés.
Droit de préemption urbain
Le Maire informe le Conseil Municipal de trois droits de préemption urbain concernant des ventes situées en zone UP et UH. Le droit de préemption n’a pas été appliqué.
Détermination du nombre d’adjoints
Le Maire explique que la charge de travail dévolue aux adjoints étant importante, il est opportun de désigner un adjoint supplémentaire.
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de créer un troisième poste d'adjoints.
Election d’un 3e adjoint
Vincent BRIQUEZ se présente comme candidat.
Vincent BRIQUEZ est élu avec 13 voix pour et un bulletin nul.
Indemnités des élus
Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, d'attribuer une indemnité de fonction au maire et aux adjoints pendant la durée de leur mandat, conformément au barème établi par le Code Général des Collectivités Territoriales.
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire informe le Conseil Municipal de la notification définitive du montant du Fonds national de Péréquation Intercommunal et Communal (FPIC).
Le Conseil Municipal félicite Clément BERTHET pour l’ensemble de ses résultats.
Bénédicte BOURGEOIS informe qu’un goûter est organisé samedi 4 septembre 2021 en l’honneur des personnes qui ont eu 90 ans cette année et l’année dernière. Bénédicte BOURGEOIS fait un point sur les travaux : rénovation de différents chemins et installation de tables et de bancs publics.
Romain PERRIER et Vincent BRIQUEZ ont refait le terrain de boules. Un concours de pétanque aura lieu début octobre. Les personnes qui ont aidé bénévolement à cette réfection sont vivement remerciées. D’autres projets participatifs pourraient voir le jour sur ce principe d’entraide des concitoyens. 3/3
Objet : suite du compte-rendu sommaire
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Romain PERRIER informe le Conseil Municipal de la nécessité de nettoyer une parcelle de bois. Il rappelle que cette parcelle n’est pas intégrée au Syndicat du Massacre. Carine ARBEZ demande l’état d’avancement du projet de la maison Roybier. Le Maire fera un point précis lors d’une commission Urbanisme.
Sylvie GAUDY rappelle la commémoration dimanche 5 septembre 2021 de la Libération du Village.
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON signale que le forum des associations a lieu samedi matin 4 septembre, la course des lutins samedi après-midi et le vide-greniers dimanche 5 septembre.
Séance levée à 22h30
Fait en Mairie, le 24 septembre 2021
Le Secrétaire de séance
Raphaël TEDOLDI