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Procès Verbal - Liste DCM 20.03.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DCM 20.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
aint -
rieix-le-déjalat
entre Millevaches
et Monédières
ARRONDISSEMENT D'USSEL CANTON D'EGLETONS
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
COMMUNE DE SAINT-YRIEIX-LE-DEJALAT
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MARS 2026
INFORMATION
À compter du 01/07/2022, les règles concernant la forme et la publicité des actes des collectivités sont modifiées. Désormais :
- La liste des délibérations est affichée et publiée sur le site internet de la commune dans la semaine qui suit la séance
- Le procès-verbal est approuvé à la séance suivante ; il sera affiché dans la semaine qui suit son approbation.
Les délibérations sont consultables en mairie.
Nb : Par délibération du 01/07/2022, le conseil municipal a choisi la publicité des actes réglementaires et décisions ne représentant ni un caractère réglementaire ni un caractère individuel par voie d'affichage (délibérations, décisions du Maire et arrêtés)
N° de délibération du Objet de la délibération Décision : conseil municipal Approuvée Ajournée
Rejetée
DL20260320-001 Élection du Maire Approuvée
DL20260320-002 Détermination du nombre d’adjoints Approuvée
DL20260320-003 Election des Adjoints Approuvée
Indemnités de fonctions du Maire à DL 20260320-004 et des Adjoints Approuvée
DEL 20260320-005 Droit à la formation des élus Approuvée
DL 20260320-006 Délégations du conseil municipal au maire Approuvée
Délégation du conseil municipal au maire en
DL 20260320-007 matière de marchés publics, accords-cadres et | Approuvée avenants Représentation communale dans diverses DL 20260320-008 : Approuvée instances
DL 20260320-009 Désignation du Correspondant Défense Approuvée
DL 20260320-010 Désignation d’un référent Déontologue Approuvée
Désignation des délégués du Syndicat Mixte
DL 20260320-011 Ouvert Corrèze Centre Supervision Approuvée Départemental
Création des commissions municipales et .
BL 2D6020-e désignation des membres APRIENÉS
DL 20260320-013 Élection des membres de la Commission Approuvée d'Appel d'Offres et d’adjudication
Le Maire,
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Romain CHAUMEIL
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La secrétaire de séance,
Catherine BOUDRIE