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Procès Verbal - PV 21.06.2024 100c1
Procès Verbal - PV 29.11.2024 aa319
Procès Verbal - PV CM 2022 04 08 avec compression 7cba7
Procès Verbal - PV 09.12.22 da1e6
Procès Verbal - PV 07.05.2025 b2b49
Procès Verbal - PV 27.07.2023 93b14
unknown - soumission lot e28fe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Venanson.
Lien du pdf (unknown - soumission lot e28fe)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Environnement,
OfficeNationaldes Forêts
SOUMISSION
PATURAGE
VENANSON
LOT
.
Je
soussigné,
(nom,
prénoms) :
Demeurant
(adresse
complète)
:
Téléphone : @: Offre
le prix
:
e
De
€uros
(en
chiffres)/AN.
e
De
€uros
(en
toutes
lettres)/AN.
PRIX
PROPOSE
PAR
LA
COMMUNE
: ______€
Cette
offre
concerne
le pâturage
de
situé
en
forêt
communale
de
Venanson. Je
déclare
avoir
pris
connaissance
des
conditions
générales
de
la dite
concession
-
lot
des
clauses
techniques,
et
des
conditions
particulières
demandées
par
le loueur
(Mairie
de
Venanson
et
ONF)
pour
l’attribution
éventuelle
du
pâturage
mentionné
ci-dessus.
A
le
/
/ 2022.
Signature :
(Avec
mention
lu
et
approuvé)