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Compte-Rendu - doc5991
Document publié le Mardi 10 juillet 2012 par la commune d'Écuillé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - doc5991)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement,
Affichage CR CM 10 juillet 2012
1/1
Compte-rendu de la séance du CONSEIL MUNICIPAL du 10 juillet 2012
Membres présents : MM. Jean-Louis DEMOIS, Fabrice LEPAGE, David BARAIZE, Alain HUET, Paul ABELARD, Mme Sandrine ROUXEL, MM. Christian LIAU, Olivier BROSSARD, Gilbert PORCHER, Ludovic VIOT. Absentes excusées ayant donné pouvoir : Anne VIAUD JOUAN donne sa voix à Jean-Louis DEMOIS, Béatrice JUNG donne sa voix à Sandrine ROUXEL, Absent excusé : Giovanni PETIT. Absent : Jean-Pierre SACHET
1. Révision des tarifs cantine :
Le tarif des repas suivra l’augmentation d’Océane de Restauration de 1.83%, ainsi le repas des enfants passera de 3,18 € à 3,24 € à partir du 1er septembre 2012.
2. Création d’un emploi de technicien de secteur avec ALM
La commission des communes de moins de 4500 habitants et hors polarités du SCOT d’Angers Loire Métropole regroupant les communes de Cantenay-Epinard, Ecuillé, Feneu, St Clément de la Place, Soulaire et Bourg a décidé de créer un poste de technicien de secteur à partir du 1er janvier 2013, afin de répondre à un besoin d’assistance en maîtrise d’ouvrage relevant principalement du secteur des bâtiments, des espaces verts et de la voirie : programmation, étude, suivi. L’agent interviendra selon un emploi du temps partagé entre chacune des collectivités, soit 2 jours par mois à Écuillé.
3 Poste d’ASEM contractuel passant en CDI :
Le poste d’ASEM en CDD est transformé en contrat à durée indéterminé à 16.82/35emes à partir du 1er septembre 2012.
4 Renouvellement des postes contractuels APS et Cantine
Reconduction du poste d’animation de l’Accueil Péri-Scolaire à 6,05/35èmes : pour le temps du soir : 16h30-18h10, du 4 septembre 2012 au 5 juillet 2013.
Reconduction du poste d’animation de l’Accueil Péri-Scolaire à 1,13/35èmes : renfort du jeudi car davantage d’affluence (3ème personne) : 16h30-17h45, du 4 septembre 2012 au 5 juillet 2013.
Remodelage du poste du poste d’animation de la cantine à 5,75/35èmes : surveillance de la cour durant la cantine : 11h45-13h20, du 4 septembre 2012 au 5 juillet 2013.
5 Remplacement Secrétaire de mairie
Suite à demande de mise en disponibilité de Marie-Christine Mourgaud, Tiffany Ménard la remplacera du 23 juillet 2012 au 1er mars 2013.
6) Incorporation des biens sans maître dans le domaine communal
Lors de la procédure, une coquille s’est glissée dans la section d’une parcelle. Il s’agit de la parcelle 134 section C qui a été nommée à tort B. La localisation « le bourg » et la contenance sont inchangées : 255 m².
7) Infos et questions diverses
Compte rendu Syndicat Mixte de Production d’eau : projet de canalisation rejoignant celle d’Angers Loire Métropole
Fête communale du 30 juin 2012 : Bon retour des participants et des habitants sur la fête communale du 1er juillet. 200 personnes environ étaient présentes. Une réunion sera prévue avec les associations début septembre afin de faire le point sur l’édition 2012 et préparer l’édition 2013.
Relais Assistantes Maternelles : La ville d’Avrillé informe qu’elle créera seule le RAM, alors qu’il était prévu intercommunal. Les communes de Soulaire et Bourg, Feneu et Cantenay et nous-même qui devions nous y rattacher en 2014, allons devoir réfléchir au mode de continuité du service pour les familles et les Assistantes Maternelles.