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Convocation - convocation cm 20250224
Convocation - Convocation affichage 20260518 2
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Kaysersberg Vignoble.
Lien du pdf (Convocation - Convocation affichage 20260518 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
Q
11
mai
2026
Aysershera
Viqnehle /
COMMUNE
DE
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
COMMUNES
DELEGUEES
:
KIENTZHEIM
ET
SIGOLSHEIM
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
:
Lundi
18 mai 2026 à 19 heures 00
Salle
du
Conseil
Municipal
— 39
rue
du
Général
de
Gaulle
68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
ORDRE
DU
JOUR :
ADMINISTRATION
GENERALE
1-
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
2 — Approbation
des
procès-verbaux
des
séances
du
Conseil
municipal
du
28
mars
et
du
14
avril
2026.
COMMUNICATIONS
|
|
3
—
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
M.
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le Conseil
Municipal.
4—
Informations
de
M
le Maire.
AFFAIRES
GENERALES
5 Etablissement
de
la liste de
présentation
des
commissaires
en
vue
de
la constitution
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs.
6 — Désignation
des
représentants
de
la commune
à la Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT).
7 - Désignation
des
représentants
de
la Ville
de
Kaysersberg
Vignoble
au
comité
de
gestion
de
l'Association
"1,
2, 3 SOLEIL"
pour
la mise
en
œuvre
et la gestion
de
l'accueil
périscolaire
et extrascolaire. 8 — Désignation
des
représentants
de
la Ville
de
Kaysersberg
Vignoble
au
comité
de
gestion
de
l'Association
Familiale
de
Sigolsheim.
9
—
Désignation
des
délégués
au
syndicat
mixte
du
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
Montagne
Vignoble
et Ried.
10
—
Désignation
du
représentant
de
la
commune
aux
assemblées
générales
de
la société
coopérative
d'intérêt
collectif "CITE
DES
VINS
D'ALSACE".
Es
eva
Viqneble
39,
rue
du
général
de
Gaulle
68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
- Téléphone
: 03
89
78
11
11
- Télécopie
: 03
89
78
11
12
- Email
: info@kaysersberg-vignoble.fr PATRIMOINE 11
— Approbation
du
bail
civil
avec
le
SDEA
Alsace-Moselle
pour
la
location
de
bureaux
à
l'Espace
Pluriel
de
Sigolsheim.
RESSOURCES
HUMAINES
12
—
Création
d'un
Comité
Social
Territorial
commun
entre
la
Communauté
de
Communes
de
la Vallée
de
Kaysersberg
et la commune
de
Kaysersberg
Vignoble.
13
-
Regroupement
en
une
délibération
unique
des
délibérations
afférentes
au
règlement
intérieur. DIVERS 14 - Questions
orales.
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
A. Henri
STOLL
INR
)
re.
Viqneble
39,
rue
du
général
de
Gaulle
68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
- Téléphone
:
03
89
78
11
11
- Télécopie
:
03
89
78
11212-
Email
: info@kaysersberg-v