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Document publié le Vendredi 10 janvier 2025 par la commune d'École-Valentin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 01 Liste des délibérations CM 10 janvier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA SEANCE
2025-01
Numéro de délibération
Délibération 2025-01
Délibération 2025-02
Objet Résultat du vote
Délibération 2025-03
Délibération 2025-04
Délibération 2025-05
Délibération 2025-06
Délibération 2025-07
Délibération 2025-08
Ouverture de crédits en dépenses d'investissement 2025; approuvée
Validation d’un mandat pour remboursement d’un agent ; APRIQUIEE
Renouvellement des conventions de prestations Approuvée
d'entretien des voiries en ZAE ;
Proposition de versement d'un don de 1500 € à la A ,
Protection civile dans le cadre de « Solidarité pprouvee
AMF/Mayotte » suite au cyclone « CHIDO » à MAYOTTE ;
Tableau des effectifs au 01/01/2025 ; Approuvée
Création d’un poste de rédacteur ; Approuvee
CLECT : transferts de charges 2024 et prévisionnel 2025 ; Approuvée
CLET : validation des charges définitivement transférées , Approuvée
suite aux transferts de compétences intervenus au Cours
de l’année 2024
en vigueur et de conservation d
conseil municipal du 6 décembre 2024 sera publié suite à son approbation
prochaine séance.
Le Maire
Yves GUYEN
Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée
es actes pris par les collectivités territoriales, le procès-verbal de la séance du
par le conseil municipal au cours de la