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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0882026FinancesBudget principalCA2025
Document publié le Dimanche 14 juin 2026 à 00h58
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0882026FinancesBudget principalCA2025)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Justice et droit,
onfluent “Coteaux
de
Prayssas
Département
de
Lot
et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
01
juin
2026
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la réunion
(à l'ouverture)
: 42
Pouvoirs
de
vote
: 3
Quorum
: 24
Date
convocation :
Date
d'affichage
:
26/05/2026 26/05/2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
premier
juin,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
Saint
Clair
de
Port
Sainte
Marie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°088-2026
- Finances
Budget
Principal
- Vote
du
Compte
Administratif
2025
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Annexe
4 :
Compte
administratif
Préfecture
:
{|
jUIN
2025
Annexe
4a-
document
de
présentation
synthétique
des
comptes
|
Publication:
{6
\11N
276
administratifs
O|
:
Commune
Nom
- Prénom
€
a
a
Observation
D
£
sa
0| 6
SEE
ë|<
An
|0a
GIRARDI
Christian
X
MELON
Christophe
X
ROSSET
Lise
X
NEBLE
Henri
X
BEUTON
Michèle
X
RIGPILEON
JACOE
Joël
x
BOUCHERES
Jeanne
X
MOSCHION
Nicole
X
LAFON
Alain
X
TOULMONDE
Martine
X
[Pouvoir
à
COLLADO
François
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
[Pouvoir
à
TEULLET
Daniel
BAZENS
BICHET
Didier
X
BOURRAN
MONETTA
Alain
X
ORLIAC
Dominique
X
CLERMONT-DESSOUS
MILHOUET
Syivain
x
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
SERENA
Michel
X
DAMAZAN
DE
LONGHI
Isabelle
X
SARTORI
Jean-Michel
X
Pouvoir
à
DE
LONGHI
Isabelle
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
George
X
GRANGES/LOT
MILLIOT
Jean-Luc
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LA
GARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LLORCA
Jean-Marc
X
LUSIGNAN-PETIT
LA
GARDE
Philippe
X
Délibération
088-2026
1/3
AR
Prefecture
047-200068922-20260601-0872026-BF Reçu le
05/06/2026 MADIATCLATS
DARRETDTESPMMIp
pe
X
MONHEURT
ARMAND
José
X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
|SEIGNOURET
Jacqueline
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
Jean-Pierre
X
PORT
SAINTE
MARIE
ARCAS
Elisabeth
X
MARMIE
Alain
X
DUMAIS
Jacques
X
BOUSQUIER
Philippe
X
RRATSSAS
PECOURNEAU
Christian
X
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
Suppléé
par
RAFFAELLO
Thierry
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
RINALDI
Laurent
X
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
TRIQUET
Vincent
X
Suppléé
par
ROCHEREAU
Maryse
SAINT-PIERRE
de
BUZET
[THOUEILLE
Josiane
X
SAINT-SALVY
COUZARD
Pascal
X
SAINT-SARDOS
MÉROT
Marie-Thérèse
x
BOUDOUX
DE
HAUTEFEUILLE
SEMEAS
Christophe
è
Solt,
pour
cette
séance :
42
| 3
|
A
été
nommé
Secrétaire
de
séance
:Isabelle
DE
LONGHI
Délibération
n°088-2026
-
Finances
Acte
rendu
exécutoire
Budget
Principal
- Vote
du
Compte
Administratif
2025
après
le
dépôt
en
Annexe
4 :
Compte
administratif
Préfecture
:
(5
JUIN
2025
Annexe
4a-
document
de
présentation
synthétique
des
comptes
|
Publication
:
5
JUN
2025
administratifs
a
JUIN
LU
Après
la
présentation
du
Compte
Administratif
de
l'exercice
2025
du
budget
principal
de
la
Communauté
de
Communes,
Monsieur
le
Président
quitte
la
séance
conformément
à
l'article
L.2121-14
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
hahaha aan
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
des
Finances
du
11
mai
2026,
Le
Conseil
communautaire,
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
ORLIAC
vole
le
Compte
Administratif
de
l'exercice
2025
du
budget
principal
de
la
Communauté
de
Communes,
et
arrête
ainsi
les
comptes
:
Cecl
exposé,
Madame
Nicole
MOSCHION
ne
prend
pas
part
au
vote
car
elle
n'était
pas
élue
communautaire
en
2025.
Pour
rappel,
le
Président,
Monsieur
José
ARMAND,
ne
vote
pas
pour
l'approbation
du
compte
administratif,
Le
Consell
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
Délibération
088-2026
2/3
AR
Prefecture
047-200068922-20260601-0872026-BF Reçu le
05/06/2026 pompe
Ur — Q
Voix
contre
- 0 Abstention
1.
Approuve
le
Compte
Administratif
2025
du
Budget
Principal.
2.
Arrête
les
comptes
:
Investissement :
Dépenses
Prévu
:
2 559
017.00
Réalisé :
670
198.74
Restes
à
réaliser
:
922
488.00
Fonctionnement :
Dépenses
Prévu
:
10
584
762.00
Réalisé :
8
617
060.24
Restes
à
réaliser :
0.00
Investissement :
324
370,20
Fonctionnement :
1 965
110.77
Résultat
global :
2
289
480.97
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
Ô
Recettes
Prévu
:
2 559
017.00
Réalisé :
994
568.94
Restes
à
réaliser :
168
571,00
Recettes
Prévu
:
10
584
762.00
Réalisé
:
10
582
171.01
Restes
à
réaliser :
0.00
La
secrétaire
de
séance,
Isabelle
DE
LONGHI
Délibération
088-2026
3/3
AR
Prefecture
047-200068922-20260601-0872026-BF Reçu le
05/06/2026