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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 6906)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Handicap et inclusivité,
N° 6908/2021-20
DEPARTEMENT
DE LA LOZERE
OBJET :
Approbation de la
convention
d'attribution d'une
subvention à
l'Association
« Moto Club
Lozérien »
Nombre de Conseillers
Communautaires :
M en exercice : 28
Æ présents à la
séance : 18
Date de l'envoi et de
l'affichage de la
convocation :
12 mars 2021
Date de l'affichage à
la porte de la Mairie
du compte-rendu de
la séance :
2 avril 2021
Indiquer si le Conseil a
décidé de se former
en comité secret :
Non
48000 MEN
urnes
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DE LOZERE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance Publique du 19 mars 2021
L'an deux mile vingt et un, le dix-neuf du mois de mars, le Conseil
Communautaire de la Communauté de Communes & Cœur de Lozère » s'est assemblé exceptionnellement à l'Espace Evènements Georges Frêche, Place du Foirail à Mende, sous la présidence de M, Laurent SUAU Président, en session ordinaire suivant convocations faites régulièrement.
Eiaient présents: MM. Laurent SUAU Président, Francis BERGOGNE 1er Vice-Président, Claude MEISSONNIER 2ème Vice-Président, Didier COUDERC 3ème Vice-Président, Philippe MARTIN 4ème Vice-Président, MME Valérie VIGNAL-CHEMIN 5ème Vice-Présidente, Laurent TOIRON éème Vice-Président, MM. Thierry JACQUES, Bruno PORTAL, Philippe POUGET, François ROBIN, Christian SAINT LEGER, Benoit VALARIER, MMES Aurélie MAILLOLS, Régine PAILHAS, Stéphanie PASI, Patricia ROUSSON, Anne-Marie SOBLECHERO, Conseillers Communautaires.
Etaient représentés: MM. Jean-François BERENGUEL {Patricia ROUSSON), Alain COMBES {François ROBIN), Vincent MARTIN (Aurélie MAILLOLS}, Mme Emmanuelle SOULIER {Philippe POUGET) Conseillers Communautaires.
Etaient absents : Mme Régine BOURGADE 7ème Vice-Présidente, MM. Jean- Luc ANTRAYGUE, David FOLCHER, Xavier SOUCHON, MMES Françoise AMARGER-BRAJON, Elizabeth MINET-TRENEULE Conseillers Communautaires.
Il a été, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, procédé immédiatement à la nomination d'un secrétaire, pris dans le sein du Conseil, Mme Aurélie MAILLOLS ayant été désignée pour remplir ces fonctions, les a acceptées. M. Laurent SUAU Président a ouvert la séance.
Monsieur Laurent SUAU Président expose :
L'association « Moto Club Lozérien » à pour objet la pratique en amateur de la moto au travers d'une école de moto, de la participation à divers championnats, de l'organisation de diverses
manifestations et de la participation à divers évènements {Organisation du Trèfle Lozérien notamment).
Dans le cadre de ses compétences, la Communauté de Communes Cœur de Lozère souhaite aider cette association à
atteindre son objectif général et les actions prévues par le versement d'une subvention. La Communauté de Communes souhaïte formaliser les conditions
d'attribution de cette subvention par la passation d'une
convention; convention qui précisera «l'objet, le montant et les
conditions d'utilisation de la subvention attribuée ». Un exemplaire
de cette convention est joint en annexe.
Le montant de la subvention accordée à l'association « Moto Club
Lozérien » pour l'exercice 2021 est de 18 000 €.
Afin de soutenir l'association « Moto Club Lozérien» dans la
réalisation des actions envisagées, il est proposé :
- d'APPROUVER le projet de convention tel qu'il est joint en annexe.
- d'AUTORISER Monsieur le Président à signer l'ensemble des pièces
afférentes à cette décision
Après délibération, le Conseil Communautaire avec 19 voix pour, 3 abstentions ADOPTE les propositions du rapporteur.
Pour extrait conforme,
Mende, le
Le Président,
Laurent SUAU
22/08/2021
Accusé de réception en préfecture
048-244800405-20210319-6906-2021-20-DE
Date de télétransmission : 23/03/2021
Date de réception préfecture : 23/03/2021