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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 6729)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
N° 6729/2020-153
DEPARTEMENT
DE LA LOZERE
OBJET :
Attribution d'une
subvention
exceptionnelle au
Comité
Départemental
Olympique et
Sportif Lozère
Nombre de Conseillers
Communautaires :
M en exercice : 28
M présents à la
séance : 24
Date de l'envoi et de
l'affichage de la
convocation :
3 septembre 2020
Date de l'affichage à
la porte de la Mairie
du compte-rendu de
la séance :
24 septembre 2020
Indiquer si le Conseil a
décidé de se former
en comité secret :
Non
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DE LOZERE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance Publique du 10 septembre 2020
L'an deux mile vingt, le dix du mois de septembre, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes & Cœur de Lozère » s'est assemblé exceptionnellement à la Salle de la Biogue à Badaroux, sous la présidence de M. Laurent SUAU Président, en session ordinaire suivant convocations faites régulièrement.
Etaient présents : MM. Laurent SUAU Président, Francis BERGOGNE 1er
Vice-Président, Claude MEISSONNIER 2ème Vice-Président, Didier COUDERC 3ème Vice-Président, Philippe MARTIN 4ème Vice-Président, MME Valérie
VIGNAL-CHEMIN 5ème Vice-Présidente, M. Laurent TOIRON éème Vice-
Président, MM. Jean-Luc ANTRAYGUE, Alain COMBES, David FOLCHER,
Thierry JACQUES, Vincent MARTIN, Bruno PORTAL, Philippe POUGET,
François ROBIN, Christian SAINT LEGER, Xavier SOUCHON, Benoit VALARIER,
MMES Elizabeth MINET-TRENEULE, Régine PAILHAS, Stéphanie PASI, Patricia
ROUSSON, Anne-Marie SOBLECHERO, Emmanuelle SOULIER Conseillers
Communautaires.
Etaient représentées: MMES Régine BOURGADE 7ème Vice-Présidente, {Laurent SUAU}, Françoise AMARGER-BRAJON [Elizabeth MINET-TRENEULE), Aurélie MAILLOLS {Patricia ROUSSON), Conseillers Communautaires.
Etait absent : M. Jean-François BERENGUEL Conseiller Communautaire.
Il a été, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, procédé immédiatement à la nomination d'un secrétaire, pris dans le sein du Conseil, M. Vincent MARTIN ayant été désigné pour remplir ces fonctions, les a acceptées. M. Laurent SUAU Président à ouvert la séance.
Monsieur David FOLCHER Conseiller Communautaire expose :
En veriu de ses statuts, la Communauté de Communes Cœur de Lozère est compétente en matière de mise en place d'une politique sportive à l'échelle communautaire.
Elle a été sollicitée, à ce titre, par le Comité Départemental Olympique et Sportif Lozère pour l'octroi d'une subvention dans le cadre de la structuration et le développement de l'académie du sport Lozérien, dont l'organisation de la Soirée des Trophées le 10 novembre prochain.
Afin de soutenir cette démarche la Communauté de Communes souhaite allouer Une subvention au Comité Départemental Olympique et Sportif Lozère.
Accusé de réception en préfecture
048-244800406-20200910-6729-2020-153-
DE
Date de télétransmission : 14/09/2020
Date de réception préfecture : 14/09/2020 il est proposé :
- D'ATTRIBUER une subvention de 1 200 € au Comité Départemental Olympique et Sportif Lozère pour la mise en œuvre du projet de structuration et de développement de l'académie du sport Lozérien,
- D'AUTORISER Monsieur le Président à signer l'ensemble des pièces et à accomplir l'ensemble des démarches relatives à ceite décision.
A l'unanimité, le Conseil Communautaire ADOPTE les propositions
du rapporteur.
Pour extrait conforme,
Mende, le
Le Président,
Laurent SUAU
11/09/2020
ST
TE —
Accusé de réception en préfecture
048-244800405-20200910-6729-2020-153-
DE
Date de télétransmission : 14/09/2020
Date de réception préfecture : 14/09/2020