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Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Saint-Geoire-en-Valdaine.
Lien du pdf (Déliberation - 22 mai ListeDeliberationsAffichage)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 22 mai 2023 à 20 h 15
Salle du Conseil Municipal de la
Mairie de St GEOIRE EN VALDAINE
LISTE DES DELIBERATIONS
• Délibération n°20230522-01 examinée le 22 mai 2023 – CDG38 - Désignation du référent déontologue élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil proposée par le cdg38 aux employeurs affiliés RETIREE
• Délibération n°20230522-02 examinée le 22 mai 2023 – Convention de mise à disposition de la buvette de la Combe.
APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230522-03 examinée le 22 mai 2023 – TE38 – Renforcement BT – Poste Gendarmerie APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230522-04 examinée le 22 mai 2023 – CAPV – FONDS DE CONCOURS – « Travaux d’accessibilité à l’Ecole Elémentaire VAL’JOIE et installation d’un capteur de CO2 à l’Eglise St Georges » APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230522-05 examinée le 22 mai 2023 – Etat – DSIL : Renforcement de la sécurité et confortement de l’accessibilité à l’école VAL’JOIE et club rencontre.
APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230522-06 examinée le 22 mai 2023 – Objet : Piscine Municipale – Tarifs 2023 pour les communes extérieures
APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230522-07 examinée le 22 mai 2023 – Convention 2023-2026 pour la mise en œuvre du service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme.
Pour : 15 voix Abstention : 4 voix
• Délibération n°20230522-08 examinée le 22 mai 2023 – Validation des membres de la commission locale du SPR.
APPROUVEE à l’unanimité