Déliberation - 28 mai 2026 ListeDeliberationsAffichage

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Déliberation - 28 mai 2026 ListeDeliberationsAffichage Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Geoire-en-Valdaine. Lien du pdf (Déliberation - 28 mai 2026 ListeDeliberationsAffichage)Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Transports, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 28 mai 2026 à 19 h 45

Salle du Conseil Municipal de la

Mairie de St GEOIRE EN VALDAINE

LISTE DES DELIBERATIONS

 Délibération n°20260528-01 examinée le 28 mai 2026 – CREATION ET COMPOSITION DE LA COMMISSION URBANISME

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260528-02 examinée le 28 mai 2026 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – TABLEAU DE REPARTITION

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260528-03 examinée le 28 mai 2026 – PARTICIPATION ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) – TABLEAU DE REPARTITION

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260528-04 examinée le 28 mai 2026 – ASSOCIATION ENFANCE ET LOISIRS - CONVENTION DE COORDINATION DES NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES DES ECOLES POUR L’ANNEE 2026

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260528-05 examinée le 28 mai 2026 – CONVENTION DE PARTICIPATION AVEC L’ECOLE ELEMENTAIRE « VAL’JOIE » ET « LES AMIS DE L’ECOLE » POUR FINANCEMENT DU PROJET VOILE – ANNEE SCOLAIRE 2025/2026

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260528-06 examinée le 28 mai 2026 – RESIDENCE AUTONOMIE « Nicole BRESTAZ » – MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ADMINISTRATIF ANNEE 2026 APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260528-07 examinée le 28 mai 2026 – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ANNEE 2025 ET 2026 : COMMUNE/RESIDENCE AUTONOMIE « NICOLE BRESTAZ » APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260528-08 examinée le 28 mai 2026 – COMBE DU VERSOUD – ACCORD DE RESILIATION AVEC LA CAPV

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260528-09 examinée le 28 mai 2026 – TE38 – INSTALLATION D’UNE BORNE DE RECHARGE POUR VEHICULE ELECTRIQUE

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260528-10 examinée le 28 mai 2026 – TERRAIN ST PAUL – PROTOCOLE D’ACCORD

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260528-11 examinée le 28 mai 2026 – PISCINE – MISE AJOUR DU REGLEMENT INTERIEUR

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260528-12 examinée le 28 mai 2026 – PISCINE MUNICIPALE – TARIFS 2026 APPROUVEE à l’unanimité Délibération n°20260528-13 examinée le 28 mai 2026 – PISCINE – OUVERTURE D’UN COMPTE DE DEPOTS DE FONDS AU TRESOR (DFT) POUR LA GESTION DES ENCAISSEMENTS APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260528-14 examinée le 28 mai 2026 – PISCINE MUNICIPALE – TARIFS 2026 POUR LES COMMUNES EXTERIEURES

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260528-15 examinée le 28 mai 2026 – AGEDEN : DESIGNATION D’UN MEMBRE APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260528-16 examinée le 28 mai 2026 – DESIGNATION D’UN DEUXIEME REFERENT AMBROISIE

APPROUVEE à l’unanimité