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Procès Verbal - 01 ASS Adoption du proces verbal du Conseil Municipal du 28 05 2026
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Franconville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 ASS Adoption du proces verbal du Conseil Municipal du 28 05 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
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: EXTRAIT DU REGISTRE E
DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE FRANCONVILLE-LA-GARENNE- 95130 -
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2026
DÉLIBÉRATION N°1
OBJET : ASSEMBLÉES - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2026.
Le nombre de Conseillers municipaux étant de 39,
L'an deux mil vingt-six, le 25 du mois de juin à 20 heures, le Conseil municipal, dûment convoqué par Xavier MELKI, Maire, s'est rassemblé en salle du Conseil Municipal en Mairie sous la Présidence de Xavier MELKI, Maire.
Groupe J'AIME FRANCONVILLE
M. le Maire : Xavier MELKI.
Adjoints au Maire (*) : Marie-Christine CAVECCHI, Xavier DUBOURG, Sabrina FORTUNATO, Patrick BOULLÉ, Claire LE BERRE, Dominique ASARO, Gaëlle KOKCIKARAN, Frédéric LÉPRON, Nadine SENSE, Franck GAILLARD, Étiennette LE BÉCHEC.
Conseillers Municipaux (*) : Mohamed BANNOU, Françoise GONZALEZ, Patrick HALABI, Céline HECQUET, Jacques DUCROCQ, Roland CHANUDET, Rina SATTAPPANE, Vathoulom PHINITH, Michelle SCHIDERER, Alain MAKOUNDIA, Ginette FIFI-LOYALE, Bruno DE CARLI, Florence DECOURTY, Nathalie PAIS, Salih AMASH, Faïza DERFOUF, Valentin BARTECKI, Rokhaya ESNAULT, Zurine LOPEZ BRASA, Jean-Marc GAYET.
Groupe FRANCONVILLE ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
Conseillers Municipaux (*) : Stéphane AUBOIN, Pasionaria ENEDAGUILA, Aurélie MANGA.
ABSENTS ayant donné Procuration
Groupe J’AIME FRANCONVILLE :
Sophie FERREIRA : Claire LE BERRE
Anton HILDMANN : Sabrina FORTUNATO
Marc VASSEUR : Patrick BOULLÉ
Groupe FRANCONVILLE ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
Camille PRÉVOST : Aurélie MANGA
Secrétaire de séance : Sabrina FORTUNATO ARRRAR
Le Conseil Municipal, convoqué le 18 juin 2026, s'est réuni en Mairie, salle du Conseil.
Le quorum étant réuni, le Conseil Municipal a pu valablement délibérer, les Conseillers présents, formant la majorité des membres en exercice Confomément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d'une secrétaire choisie au sein du Conseil Municipal : Sabrina FORTUNATO a reçu la majorité des suffrages et a été désignée pour remplir les fonctions de Secrétaire et elle les a acceptées. ARR ARE
(*) Par ordre du tableau et par groupe
e-dé Franconville-la-Garenne
À l’unanimité des votants . . , bnseiller régional d’Ile-de-France Pour : 39 voix
Contre :0 voix
Abstention : O voix 16/07/2026 06:14 Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Visualisation de l'acte :DEL25062026Q1
|
| Acte à classer
DEL25062026Q1
1 2 3 4
En préparation En attente retour > AR reçu < Classé
Préfecture
Identifiant FAST: ASCL_2_2026-07-15123-32-15.00 ( M1271222682 )
Identifiant unique de l'acte :
095-219502523-20260625-DEL2506202601-DE ( Voir l'accusé de réception associé )
Objet de l'acte: ASSEMBLÉES - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DÉAY-SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2026. La ifié
Date de décision: 25/06/2026 O\ Certifi
Nature de l'acte: Délibération
Matière de l'acte: 5. Institutions et vie politique
5.2. Fonctionnement des assemblees
5.2.2. autres
Identifiant unique de l'acte antérieur :
Acte: 01-ASS- PG PV 28 05 2026.PDF Multicanal : Non
Pièces jointes :
01 - ASS PJ - PV SIGNÉ Type PJ : 21_RP - Rapport de présentation
CM 28 05 2026.PDF
Groupe émetteur de l'acte: DGS
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Préparé Date 15/07/26 à 23:32 Par SADEQ Fatiha
Transmis Date 15/07/26 à 23:32 Par SADEQ Fatiha
Accusé de réception Date 15/07/26 à 23:35
https:/www.efast.fr/ascl/fo/exchange/goPrintActe.do?exchangeld=610173962421 2748670&exchangeTypeld=acte 41