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Ordre du Jour - OJ du CM du 12 octobre 2020
Compte-Rendu - a8 23 septembre 2019
Ordre du Jour - ODJ CM 21.09.20
Ordre du Jour - ODJ CM 12 septembre 2022
Document publié le Lundi 12 septembre 2022 par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 12 septembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Culture et patrimoine,
Hôtel de Ville - BP 1541 - 17086 La Rochelle Cedex 2 - Tél. 05 46 51 51 51 - Fax. 05 46 51 51 92 - mairie@ville-larochelle.fr
DVI - PD
La Rochelle,
LE MAIRE
Aux membres du Conseil municipal
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la prochaine réunion du Conseil municipal qui se tiendra Ville le :
Lundi 12 septembre 2022 à 18 h
Vous trouverez, ci-
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments dévoués.
Signé électroniquement
Signé par : Monsieur Le Maire
Date : 30/08/2022
Qualité : Le Maire de La Rochelle
Conseil municipal du 12 septembre 2022
- ORDRE DU JOUR –
Adoption des procès-verbaux des séances du Conseil municipal des 4 et 25 avril, 9 et 30 mai et 27 juin 2022
Compte-rendu des décisions du Maire exercées par délégation du Conseil municipal
1. Election des Adjoints
2. Commissions municipales. Composition. Modification de la délibération du Conseil municipal du 15 juillet 2020
3. Conseils de secteur. Election des représentants du Conseil municipal. Modification de la délibération du Conseil municipal du 15 juillet 2020
4. Etablissements d’enseignement scolaire. Ecoles maternelles et élémentaires. Conseils d’école. Election des représentants du Conseil municipal. Modification de la délibération du 15 juillet 2020
5. Etablissements d’enseignement scolaire. Collèges et lycées. Conseils d’administration. Election des représentants du Conseil municipal. Modification de la délibération du 15 juillet 2020
6. Communauté d’Agglomération de La Rochelle. Commission permanente « Politique de la ville ». Désignation des représentants du Conseil municipal
7. Création du Conseil municipal des Enfants
8. Programme local de l’habitat 2016-2023 de l’Agglomération de La Rochelle. Projet de modification. Avis de la commune de La Rochelle
9. Site patrimonial remarquable (SPR). Prescription de la modification du règlement de la zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP). Avis du Conseil municipal avant délibération du Conseil communautaire de la CDA de La Rochelle
10. Tarif catalogue exposition « Rio de Janeiro en couleurs et en relief »
11. Stationnement dans les parkings. 1ère heure gratuite
12. Stationnement des véhicules électriques et hybrides rechargeables à câble
13. Culture. Attribution de subventions
14. Sports Nautisme. Répartition des subventions de fonctionnement et d’investissement 2022
15. Enfance. Petite enfance. Répartition des subventions de fonctionnement et d’équipement 2022
16. Handicap. Attribution de subventions de fonctionnement
17. Centres sociaux et socio-culturels. Attribution d’une subvention d’investissement
18. Commerces et marchés. Attribution d’une subvention au comité des fêtes, foires et salons pour l’organisation de la cavalcade 2022
19. Secteur Centre. Square Moulin de la Freizillère. Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public à usage d’espace vert
20. Secteur Centre. Square Moulin de la Freizillère. Cession d’une partie d’espace vert au profit de Monsieur Y et Madame X
21. Contentieux M. et Mme A. contre Ville de La Rochelle. Autorisation d’interjeter appel du jugement rendu le 7 juillet 2022
22. Centre-Ville. Exercice du droit de priorité par la Ville pour l’Acquisition d’un immeuble au Gabut. Passage du Drakkar
23. Aliénation de gré à gré de biens mobiliers. Ventes aux enchères de matériels. Autorisation de vente