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Déliberation - 20 TARIFS MUSEES
Ordre du Jour - ODJ CM 25 mars 2019
Document publié le Lundi 25 mars 2019 par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 25 mars 2019)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Tourisme,
3 ROCH E L L E La Rochelle, le 1 8 MARS
2019
LE MAIRE
Aux membres du Conseil municipal
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la prochaine réunion du Conseil municipal qui se tiendra Salle de l'Oratoire le :
lundi 25 mars 2019 à 18h
Vous trouverez, ci-joint, l'ordre du jour.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes
sentiments dévoués.
LE MAIRE,
RS >
Jean-François FOUNTAINE
Réf:
1004
Hôtel de Ville - BP 1541 - 17086 La Rochelle Cedex 2 - Tél. 05 46 51 51 51 - Fax. 05 46 51 51 92 - mairie@ville-larochelle.fr SG-PD/AC
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- ORDRE DU JOUR -
Rapport d'activité 2018 du Médiateur
Fondation pour la mémoire de l'esclavage. Contribution financière de la Ville de La Rochelle à la dotation initiale en qualité de membre fondateur. Désignations.
Direction Culture et Patrimoine. Musée maritime et Muséum d'histoire naturelle. Exposition Climat Océan 2019/2021. Groupe Léa Nature partenaire majeur. Signature de convention.
Direction Culture et Patrimoine. Musée maritime et Muséum d'histoire naturelle. Exposition. Climat Océan 2019/2021. EDF partenaire associé. Signature de convention.
Convention multipartite pour le développement de l'éducation artistique et culturelle sur le territoire rochelais (CTEAC). Autorisation de signer.
Taux d'imposition des contributions directes pour l'année 2019.
Centre Communal d'Action Sociale. Conseil d'administration. Renouvellement des représentants du Conseil municipal.
Centres sociaux. Répartition des subventions ordinaires de fonctionnement.
Culture. Attributions de subventions.
Utilisation des installations de la SEM La Rochelle Evènements. Attribution d'une subvention à l'association Collectif Ultimatum.
Médiathèques municipales. Convention de partenariat entre la Ville et le centre socio-culturel Le Pertuis.
Résiliation du marché Teamnet. Constitution d'une provision.
Quartier de La Pallice. Ex-Bains-douches. Lancement d'un appel à projets pour la cession d’une partie du site 5 rue d'Ottawa.
Quartier de La Pallice. Ex-Bains-douches. Composition de la commission de sélection relative à la cession d’une partie du site 5 rue d'Ottawa.
Quartier des Minimes. Ilots commerciaux des Minimes. Prolongation de durée d'amodiation au profit de M. Emilio GRASSO, gérant de l'établissement de restauration « Le Voilier » situé avenue du Lazaret.
Quartier de Mireuil. Rue Gaston Balande. Autorisation du propriétaire de déposer une demande de permis de construire au profit d'Eden Promotion. 17.
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Adhésion à l'AMPA (Association Marchés Publics d'Aquitaine).
Médiathèques municipales. Adhésion à l'Association des Bibliothécaires de France (ABF).
Médiathèques municipales. Adhésion à l'association Réseau Carel.
Médiathèques municipales. Adhésion à l'association Images en Bibliothèques.
Adhésion de la Ville à l'Association Rochelaise pour la Coopération, l'Animation et la Diffusion Documentaire (ARCADD).
Carré Amelot. Adhésions aux associations « Réseau 535 », « Réseau Diagonal » et « Astre, réseau arts plastiques et visuels en Nouvelle-Aquitaine ».
Orchestre d'Harmonie de la Ville. Adhésion à l'Association des Sociétés et Ecoles de Musique de la Charente-Maritime (ASSEM 17).
Muséum d'histoire naturelle. Adhésion AMCSTI (Association des Musées et Centres pour le développement de la culture Scientifique Technique et Industrielle).
Muséum d'histoire naturelle - Musées d'art et d'histoire : Adhésion association professionnelle musées. ICOM (International Council of Museums).
Musée maritime - Muséum d'histoire naturelle : Adhésion à la Plateforme Océan et Climat (POC).
Servitude de passage au profit d'ENEDIS. Remplacement d’un poste de distribution électrique. Parcelle ZB 85. La Pinelière à L'Houmeau.
Servitude de passage au profit d'ENEDIS. Alimentation immeuble Les Préludes. Parcelles CX 48 et 115. Rue Maurice Ravel.
Servitude de passage au profit d'ENEDIS. Renouvellement réseau basse tension. Parcelle BY 280. Avenue Louis Guillet.
Ressources Humaines. Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE Régie » dans le cadre du RIFSEEP.
Délégation du Conseil municipal au Maire. Récapitulatif des décisions prises. Communication au Conseil municipal.