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Ordre du Jour - OJ CM du 29 AVRIL 2026
Déliberation - OJ du 29 avril 2026
Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 05h22 par la commune de Quiévrechain.
Lien du pdf (Déliberation - OJ du 29 avril 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le mercredi 29 avril 2026 à 19 heures
Salle du Conseil – Ecole Jean-Marie Brison
L’ORDRE DU JOUR PORTERA SUR LES POINTS SUIVANTS :
I. APPROBATION DU P.V. DU PRÉCÉDENT
CONSEIL MUNICIPAL
II. RATIFICATION DES DÉCISIONS DU MAIRE
2.1 Avenant 1 au marché « Réhabilitation et
restructuration de l’Hôtel de Ville » Lot 8 -
Électricité
2.2 Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la
réalisation d’un marché de prestations de service
d’assurances
2.3 Tarification du repas au projet « Une pause pour
grandir »
2.4 Contrat de migration du logiciel du cimetière
« GESCIME »
III. AFFAIRES GÉNÉRALES
3.1 Modification des délégations du Conseil municipal
au Maire
3.2 Désignation du membre de l’assemblée spéciale
de NORDSEM et du représentant permanent aux
assemblées générales des actionnaires
3.3 Élections du SIDEN-SIAN : Désignation d’un
Grand Électeur , compétence DECI
3.4 Fixation du nombre de représentants du
personnel au Comité Social Territorial et décision
sur le recueil de l’avis des représentants des
collectivités et établissements
3.5 Désignation des délégués de la Commune
3.6 Création de la Commission Locale d’Évaluation
des Transferts de Charges (CLETC) - CAVM
IV. AFFAIRES FINANCIÈRES
4.1 Approbation du Compte Financier Unique (CFU)
– « Lotissement les Verreries » 2025
4.2 Affectation définitive des résultats de l’exercice
2025 pour le lotissement « Les Verreries »
4.3 Approbation du Compte Financier Unique (CFU)
– Ville 2025
4.4 Affectation définitive des résultats – Ville 2025
4.5 Vote des Taux d’Imposition
4.6 Décision Budgétaire Modificative n°01
4.7 Fonds Interministériel de Prévention de la
Délinquance 2026 – Installation d’un système
d’alarme anti-intrusion à l’église Saint Martin
4.8 Attribution de subventions aux associations –
Année 2026
4.9 Subvention – Association « Maison de quartier
Amilcar Reghem »
4.10 Convention de partenariat avec l’association
« La Guilde Médiévale Fantastique »
4.11 Avenant n°2 à la convention d’utilisation de
l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés
bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire « Centre-
Ville » de Quiévrechain – SIGH
4.12 Avenant n°2 à la convention d’utilisation de
l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés
bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire « Centre-
Ville » de Quiévrechain – Maisons et Cités
4.13 Subvention au titre de la politique de la ville – AMI
contrat de ville « Engagement Quartiers 2030 » -
Programmation 2027 - Convention d’utilisation de
l’ATFPB - Avenant n°3
V. AFFAIRES IMMOBILIÈRES
5.1 Cession de la parcelle AA 130 aux consorts
PARLIER
5.2 Désaffectation et déclassement du domaine
public communal – parcelles AH 293, 294, 295 et
296p
VI. ENFANCE JEUNESSE
6.1 Approbation de la convention de mise à
disposition de véhicules entre le CAPEP et la Ville
de Quiévrechain
6.2 Convention d’occupation d’un local situé au sein
de l’Espace Enfance-Jeunesse par la Mission
Locale Jeunes du Valenciennois
VII. RESSOURCES HUMAINES
7.1 Pérennisation du poste de collaborateur de
cabinet
7.2 Tableau des effectifs au 1er mai 2026