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Déliberation - CM7 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Virieu-le-Petit.
Lien du pdf (Déliberation - CM7 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Télécommunications et internet,
République Française
Commune d’ARVIÈRE-EN-VALROMEY
Département de L’AIN – Arrondissement de BELLEY
SÉANCE DU jeudi 04 décembre 2025
Présents : Annie MEURIAU, Robert SERPOL, Pascale MARTINOD, Gérard BERTHIER, Maurice BALLAND, Nicolas JACQUET, Jean-Marc MATHELIN, Bernard OUGIER, Annick DECRENISSE, Bernard ALLIGROS, Aurélia FIORITTO, Cyril BERTHIER
Représentés : David GUILLET représenté par Pascale MARTINOD, Philippe ZELINDRE représenté par Bernard ALLIGROS
Absents et excusés : Thomas CHATELAIN, Cédric LYVET, Anne-Sophie CHABERT, Léo HOLFERT
LISTE RÉCAPITULATIVE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE
Délibérations du conseil :
Ouverture du quart des crédits d'investissement (N° DE_2025_047)
Résultat du vote : adoptée
Subvention du budget forêt au budget principal (N° DE_2025_048)
Résultat du vote : adoptée
Forêt - État d'assiette 2026 (N° DE_2025_049)
Résultat du vote : adoptée
Désaffection et déclassement de parcelles (N° DE_2025_050)
Résultat du vote : adoptée
Antenne Grand Colombier - Contrat Free Mobile (N° DE_2025_051)
Résultat du vote : adoptée
AFP -Convention de collaboration (N° DE_2025_052)
Résultat du vote : adoptée
SIEA - Recours au fond de concours pour le financement d'équipement public local (N° DE_2025_053)
Résultat du vote : adoptée
Décision modificative n°4 Budget principal (N° DE_2025_054)
Résultat du vote : adoptée
Bugey Sud - Convention avec la CPTS (N° DE_2025_055)
Résultat du vote : adoptée