Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 13 200326 Election du maire
Déliberation - 15 200326 Election des adjoints
Déliberation - 14 200326 Determination du nombre dadjoints 1
Déliberation - 16 200326 Versement des indemnites de fonctions ma
Déliberation - 23090623 Creation dun poste dadjoint technique TNC
Déliberation - 17 140325 Recuperation des tombes declarees en eta
Déliberation - 22090623 Creation dun poste dadjoint technique pri
Déliberation - 06 CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Déliberation - 10 030323 Demande aide financiere Fonds Vert Creat
Arrêté - Arrete 270324 Stationnement plateforme municipale
Déliberation - 17 200326 Creation des commissions commnales
Document publié le Mercredi 1 janvier 2003 par la commune de Saint-Appolinard.
Lien du pdf (Déliberation - 17 200326 Creation des commissions commnales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214202012-20260320-17200326-DE|
Accusé certifié exécutoire Co
Ktéception par le prétet_ 2803/2026 DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT ETIENNE Publication 25/03/2026
MAIRIE DE SAINT AP POLINARD - 42520 Pour l'autorité compétente par délégation
Nbr conseillers : 15 :
En exercice : 15
Présents : 14
Votants : 14+1 pouvoir
Quorum : 8
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six le vingt du mois de mars à 20 heures, le Conseil Municipal
dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Daniel ARNAUD
Présents : ARNAUD Daniel, NAVEZ Malou, CLUZEL Anthony, BARDY Benoît, BLANC Emilie, CHIRAT Loris, COROMPT Thierry, GIRAUD Marc, FIASSON Marie-Agnès,
VALENTIN Manon, GROS Anaïs, PEYRARD Yves, GIRAUD Annick, SERVIERE Magali
Excusé : GAUCHER Michel
Pouvoir : GAUCHER Michel à NAVEZ Malou
NAVEZ Malou a été élue secrétaire de séance
N° 17 200326
OBJET : CREATION DES COMMISSIONS COMMUNALES
Le Maire explique, qu'en vertu de l'article M 2121-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales, le Conseil Municipal peut constituer des commissions internes. Composées de
conseillers municipaux, leur rôle est consultatif, préparatoire des dossiers présentés en séance du conseil. Elles sont convoquées par le Maire, qui en est le président de droit, dans les huit jours
qui suivent leur nomination.
Dans cette première réunion, les commissions désignent un vice-président qui peut les convoquer et les présider si le maire est absent ou empêché.
Après discussion et examen des propositions formulées par le Maire,
le Conseil Municipal, à l'unanimité des présents, décide de créer les commissions suivantes
Commission Réseaux et Voirie
Anthony CLUZEL, Thierry COROMPT, Marc GIRAUD, Loris CHIRAT, Benoît BARDY, Magali SERVIERE, Yves PEYRARD
Commission actions sociales
Malou NAVEZ, Emilie BLANC, Anaïs COTTE, Marie-Agnès FLASSON
Commission Finances
Malou NAVEZ, Manon TARDY, Annick GIRAUD, Michel GAUCHER
Commission Bâtiments et Equipements
Emilie BLANC, Anthony CLUZEL, Yves PEYRARD, Annick GIRAUD, Loris CHIRAT Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214202012-20260320-17200326-DE|
Accusé certifié exécutoire
Le u . Réception par le prétet 25:03:2026| Commission Communication Publication 25/03/2026
Anthony CLUZEL, Malou NAVEZ, Manon TARDY Pour l'autorité compétente par délégation
Commission Ecole, Jeunesse, Associations, Sport
Emilie BLANC, Anthony CLUZEL, Anaïs COTTE, Marie-Agnès FIA
Commission Environnement
Thierry COROMPT, Michel GAUCHER, Benoît BARDY, Yves PEYRARD, Magali SERVIERE
Commission Urbanisme
Thierry COROMPT, Benoît BARDY, Yves PEYRARD
Fait et délibéré les mêmes jours, mois et an que ci-dessus
Le Maire
D ARNAUD
[QU S
La secrétaire de séance
\
|