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Document publié le Mercredi 4 janvier 2012 par la commune de Saint-Jodard.
Lien du pdf (Déliberation - 07 cons mun 4 aot 2012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU 4 AOUT 2012
Présents : MM. CHABERT Bernard, CHAZELLE Gilbert, LABE Jean-Paul, DARMET Marcel, FESSY Fabrice, Mmes PAILLEUX Nathalie, QUATREPOINT Monique, VIAL Martine.
Excusés : MM. MAGNIN Antoine, NICOLET Bertrand, Mmes LATOUR Virginie, PION Irène. Secrétaire de séance : Mme VIAL Martine
Approbation du compte-rendu de la réunion du 23 juillet 2012, à l’unanimité des présents,
Choix de l’entreprise pour le remplacement de la canalisation d’adduction AEP du pont de la Vourdiat : délibération n° 2012/052
Monsieur le Maire présente le résultat de l’analyse des offres. Les offres ont été les suivantes : SADE : 35 065 € HT LMTP : 31 495 € HT TPCF : 31 034 € HT.
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal, qu'avec l'appui de la Commission des finances élargie à la Commission Eau assainissement, et après comparaison des propositions effectuées par le maître d’œuvre SOTREC, prenant en compte le prix des prestations (critère retenu pour 60 %) et la valeur technique (critère retenu pour 40 %), il a retenu l'offre de TPCF hors taxe de 31 034 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve cette décision et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer toutes les pièces relatives au marché.
Décision adoptée à l’unanimité des présents.
Remplacement du véhicule : délibération n° 2012/053
Monsieur le Maire rappelle la décision du Conseil municipal en date du 23 juillet 2012, de remplacer la camionnette Renault Express utilisée par l’agent technique.
Après consultation des entreprises Réseau Renault Roanne, LAFAY SAS à Amplepuis, et Sarl garage DUVERGER à Neulise, il a retenu l'offre de la Sarl garage DUVERGER :
véhicule Renault Kangoo Ste, 6 cv, date de 1ère immatriculation : 30/06/2008, kilométrage 72 000, équipé d’un attelage pour un montant 5 517,73 € hors taxe, soit 6599,21 € TTC, avec une garantie de 6 mois. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve cette décision et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer toutes les pièces relatives au marché.
Décision adoptée à l’unanimité des présents.
Remplacement du mini-tracteur : délibération n° 2012/054
Monsieur le Maire rappelle la décision du Conseil municipal en date du 23 juillet 2012, de remplacer le tracteur utilisé par l’agent technique. Une commission composée des conseillers municipaux Marcel DARMET, Jean-Paul LABE et de l’adjoint Gilbert CHAZELLE, a été chargée de consulter en vue de déterminer un choix. Monsieur le Maire présente le résultat de l’analyse des offres. Les offres ont été les suivantes : entreprises PMA Perreux motoculture : 23 000 € HT, et Roanne tronçonneuses Le Coteau : 22 500 € HT. Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que, suivant l’avis de la commission, après démonstrations sur le terrain, après comparaison des propositions et prise en compte du prix des prestations et des précisions apportées dans les offres, il a retenu l'offre de Roanne tronçonneuses pour un montant total H.T de 22 500 soit 26 910 TTC tracteur ISEKI, type TG 5390, puissance 40 cv, transmission mécanique avec option distributeur 4 sorties, jeu de masses de 25 kg, tondeuse arrière, girobroyeur et broyeur d’accotement multifonctions. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve cette décision et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer toutes les pièces relatives au marché.
Décision adoptée à l’unanimité des présents.