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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Piégut.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 20.03.2026 signe 2)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française
Département : ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Arrondissement : Forcalquier
PIEGUT - COMMUNE
Procès verbal
Le vendredi 20 mars 2026 à 19 heures 30, l'assemblée, régulièrement convoquée le 16 mars 2026, s'est réunie sous la présidence de Adèle KUENTZ.
Secrétaire de la séance : Lyael BRANDI--COUSIN
Présents : Adèle KUENTZ, Marec BRANDI, Christophe MIQUEL, Jérémy BERTRAND, Audrey ROUDET, Marie-José FINIELS, Lyael BRANDI--COUSIN, Philippe ROSSET, Christine PEDACCINI, Mélody LABEJOF
Représentés :
Absents et excusés : Jérémi BARANOWSKI
Ordre du jour :
- Approbation du Procès-Verbal du précédent Conseil Municipal
- Élection du Maire
- Détermination du nombre d'adjoints au Maire
- Élection des adjoints
- Lecture et distribution de la Charte des élus et des articles de lois correspondants
Le procès-verbal de la séance du 27 janvier 2026 est approuvé à l'unanimité des membres présents.
Délibérations du conseil :
Détermination du nombre d'adjoints (N° D_2026_008)
Mme le Maire Adèle KUENTZ rappelle que la détermination du nombre d'adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal.
En vertu de l'article L 2122-2 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal détermine librement le nombre d'adjoints sans que celui-ci ne puisse excéder 30% de l'effectif légal du conseil municipal. Ce pourcentage donne pour la commune de Piégut un effectif maximal de 3 adjoints.
Mme le Maire informe les conseillers municipaux que le mandat précédent avait commencé et s'était terminé avec 2 adjoints.
Elle propose au conseil municipal de fixer à 3 le nombre d'adjoints pour ce mandat.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, décide de fixer à 3 le nombre d'adjoints.
Délibération : adoptée Election du Maire - PV élections/Proclamation/Tableau CM (N° D_2026_007)
Le vendredi 20 mars 2026 à 19h30,
Se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la présidence de Mme Christine PEDACCINI, la plus âgée des membres du conseil, sur la convocation qui leur a été adressée par le maire sortant, madame Adèle KUENTZ.
Étaient présents dix membres du nouveau Conseil Municipal sur les onze qui le composent, formant ainsi la majorité des membres en exercice.
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7 ;
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après, madame Adèle KUENTZ étant le seul membre du Conseil Municipal à avoir proposé sa candidature :
- Nombre de bulletins : 10
- Nombre de bulletins exprimés : 10
- Nombre de bulletins blancs : 0
- Nombre de bulletins nuls : 0
Mme Adèle KUENTZ est élue Maire de Piégut à l'unanimité des membres présents, et prend la présidence pour la suite de la séance.
Délibération : adoptée Election des adjoints au Maire - PV élections/Proclamation/Tableau CM (N° D_2026_009)
Mme le Maire Adèle KUENTZ informe les conseillers municipaux que :
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7-2 ;
Dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans
panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
Pour Piégut, une seule liste s'est présentée avec 3 candidats inscrits sur celle-ci. Il a été procédé au vote à bulletin secret. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- Nombre de bulletins : 10
- Nombre de suffrages exprimés : 10
- Nombre de bulletins blancs : 0
- Nombre de bulletins nuls : O0
Sont proclamés adjoints au Maire, à l'unanimité des membres présents :
- 1er adjoint : Jérémi BARANOWSKI.
- 2ème adjointe : Audrey ROUDET.
- 3ème adjoint : Marec BRANDI.
Délibération : adoptée
La séance s’est terminée avec la lecture et la distribution de la charte de l’élu(e) local(e) et des articles de lois correspondants.
Levée de la séance : 20h30
Lyael BRANDI--COUSIN
Secrétaire de séance
us
Adèle KUENTZ
Président de séance