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Déliberation - delib cm 20.03.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Piégut.
Lien du pdf (Déliberation - delib cm 20.03.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
PIEGUT - COMMUNE - Registre des délibérations
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 20 mars 2026
DATE NUMERO OBJET PAGE
20/03/2026 | D_2026_007 Election du Maire - PV élections/Proclamation/Tableau CM
20/03/2026 | D_2026_008 Détermination du nombre d'adjoints
20/03/2026 | D_2026_009 Election des adjoints au Maire - PV élections/Proclamation/Tableau CM
D b fin. Adëk Laëwr2z
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à Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026 )
Publié le S LG
ID : 004-210401501-20260320-D_2026 _007-DE
République Française
Département : ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Arrondissement : Forcalquier
PIEGUT - COMMUNE
Séance du vendredi 20 mars 2026
Délibération N° D_2026_007
NOMBRE DE MEMBRES Le vingt mars deux mille vingt-six, à 19 heures 30,
l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie au
En Présents Votants nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses
exercice séances (Maison Commune de Piégut
11 10 10
Date de la convocation : }, sous la présidence de Adèle KUENTZ
16/0 2 872026 - Présents : Adèle KUENTZ, Marec BRANDI, Christophe
Pour Contre | Abstention MIQUEL, Jérémy BERTRAND, Audrey ROUDET,
10 0 0 Marie-José FINIELS, Lyael BRANDI-COUSIN, Philippe
ROSSET, Christine PEDACCINI, Mélody LABEJOF
Résultat du vote : adoptée Représentés :
Absents et Excusés : Jérémi BARANOWSKI
Conformément à l’article 2121-15 du CGCT, Lyael BRANDI-COUSIN est nommé(e) à l'unanimité secrétaire de séance.
(Objet : Election du Maire - PVélections/Proclamation/Tableau CM |
Le vendredi 20 mars 2026 à 19h30,
Se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la présidence de Mme Christine PEDACCINI, la plus âgée des membres du conseil, sur la convocation qui leur a été
adressée par le maire sortant, madame Adèle KUENTZ
Étaient présents dix membres du nouveau Conseil Municipal sur les onze qui le composent, formant ainsi la majorité des membres en exercice.
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L 2122-7 ;
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité
D_2026_007 Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026 … :
Publié le S LG
ID : 004-210401501-20260320-D_2026 007-DE
absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après, madame Adèle KUENTZ étant le
seul membre du Conseil Municipal à avoir proposé sa candidature:
- Nombre de bulletins: 10
- Nombre de bulletins exprimés: 10
- Nombre de bulletins blancs: 0
- Nombre de bulletins nuls: 0
Mme Adèle KUENTZ est élue Maire de Piégut à l'unanimité des membres présents, et prend la présidence pour la suite de la séance.
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
Lyael BRANDI-COUSIN
Secrétaire de séance
Ve
Adèle KUENTZ
Président de séance
D 2026 007 Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026 ) 0 L
Publié le S L
ID : 004-210401501-20260320-D 2026 008-DE
République Française
Département : ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Arrondissement : Forcalquier
PIEGUT - COMMUNE
Séance du vendredi 20 mars 2026
Délibération N° D_2026_008
NOMBRE DE MEMBRES Le vingt mars deux mille vingt-six, à 19 heures 30,
l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie au
En Présents Votants nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses
exercice séances (Maison Commune de Piégut
11 10 10
Date de la convocation : }, sous la présidence de Adèle KUENTZ
16/03/2026 0 - Présents : Adèle KUENTZ, Marec BRANDI, Christophe
Pour Contre | Abstention MIQUEL, Jérémy BERTRAND, Audrey ROUDET,
10 0 0 Marie-José FINIELS, Lyael BRANDI-COUSIN, Philippe
ROSSET, Christine PEDACCINI, Mélody LABEJOF
Résultat du wte : adoptée Représentés :
Absents et Excusés : Jérémi BARANOWSKI
Conformément à l’article 2121-15 du CGCT, Lyael BRANDI-COUSIN est nommé(e) à l'unanimité secrétaire de séance.
(Objet : Détermination du nombre d'adjoints |
Mme le Maire Adèle KUENTZ rappelle que la détermination du nombre d'adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal.
En vertu de l'article L 2122-2 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal détermine librement le nombre d'adjoints sans que celui-ci ne puisse excéder 30% de l'effectif légal du conseil municipal. Ce pourcentage donne pour la commune de Piégut un effectif maximal de 3 adjoints.
Mme le Maire informe les conseillers municipaux que le mandat précédent avait commencé et s'était terminé avec 2 adjoints.
Elle propose au conseil municipal de fixer à 3 le nombre d'adjoints pour ce mandat.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, décide de fixer à 3 le
nombre d'adjoints.
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
Adèle KUENTZ
Président de séance
Lyael BRANDH-COUSIN
Secrétaire de séance
Xe
D_2026_ 008 Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026 +
Publié le S L G
ID : 004-210401501-20260320-D_2026_009-DE
République Française
Département : ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Arrondissement : Forcalquier
PEGUT - COMMUNE
Séance du vendredi 20 mars 2026
Délibération N° D_2026_009
NOMBRE DE MEMBRES Le vingt mars deux mille wngt-six, à 19 heures 30,
l'assemblée régulièrement convoquée, s’est réunie au
En Présents Votants nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses
exercice séances (Maison Commune de Piégut
11 10 10
Date de la convocation : }, sous la présidence de Adèle KUENTZ
1 26
S103/20 - Présents : Adèle KUENTZ, Marec BRANDI, Christophe
Pour Contre | Abstention MIQUEL, Jérémy BERTRAND, Audrey ROUDET,
10 0 0 Marie-José FINIELS, Lyael BRANDI-COUSIN, Philippe
ROSSET, Christine PEDACCINI, Mélody LABEJOF
Résultat du voie : adoptée Représentés :
Absents et Excusés : Jérémi BARANOWSKI
Conformément à l’article 2121-15 du CGCT, Lyael BRANDI--COUSIN est nommé{e) à l'unanimité secrétaire de séance.
Objet : Election des adjoints au Maire - PV élections/Proclamation/T ableau CM |
Mme le Maire Adèle KUENTZ informe les conseillers municipaux que:
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L'2122-7-2 ;
Dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
Pour Piégut, une seule liste s'est présentée avec 3 candidats inscrits sur celle-ci. Il a été procédé au vote à bulletin secret. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants:
- Nombre de bulletins: 10
- Nombre de suffrages exprimés: 10
- Nombre de bulletins blancs: 0
D_2026 009 Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Publié le S L O
ID : 004-210401501-20260320-D_2026_009-DE
- Nombre de bulletins nuls: 0
Sont proclamés adjoints au Maire, à l'unanimité des membres présents:
- 1er adjoint: Jérémi BARANOWSKI.
- 2ème adjointe: Audrey ROUDET.
- 3ème adjoint: Marec BRANDI.
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
Adèle KUENTZ
Président de séance
Lyael BRANDH-COUSIN
Secrétaire de séance
De
D 2026 009