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Compte-Rendu - cr cm 02 2019
Document publié le Jeudi 21 février 2019 par la commune d'Ogeu-les-Bains.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 02 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Mode, textile et habillement,
OGEV
Qs
SAINS
COMPTE
RENDU
DU CONSEIL
MUNICIPAL
SR
SEANCE
DU
28 FEVRIER
2019
Le
vingt
huit
février
deux
mille
dix
neuf
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
la salle
de
la Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Michel
LAURONCE,
Maire.
Étaient
présents
: Sandrine
MINJOU,
Jean-Michel
DUTOYA,
Denis
MIQUEU,
Marc
OXIBAR,
Christelle
BIROU,
Edith
DEMENE,
Stéphanie
PERNA. Absent
excusés
: Michel
LASSERRE,
Jean-Pierre
ARRIUBERGE,
Fabienne
MENE-SAFFRANE,
Pierre-Jean
LABARERE,
Fabien
CARRERE,
Céline
BERGES,
Laure
LABORDE.
Secrétaire
de Séance
: Sandrine
MINJOU.
Date
de
la convocation
: 21 février 2019-
Date
d'affichage
: 21 février 2019.
Obiet
: Attribution
du
marché
de
prestations
intellectuelles
relatif
à l'établissement
d'un
schéma
directeur
d'assainissement
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’il
a
organisé
une
consultation
en
procédure
adaptée
afin
de
choisir
le bureau
d’études
qui
réalisera
le schéma
directeur
d'assainissement.
Après
avoir
procédé
à
l'analyse
des
offres,
il
propose
d'attribuer
le
marché
à
l’entreprise
HEA
pour
un
montant
estimé
de
67
335
€ HT.
Il invite
l’Assemblée
à
se
prononcer
sur
la
suite
à
donner
à
cette
consultation
et
dépose
sur
le
bureau
les offres
reçues
ainsi
que
le dossier
d'analyse.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
—
AUTORISE
le Maire à
signer
le marché
conformément
à ce
qu'il
a présenté
;
—
AUTORISE
le
Maire
à
prendre
toute
décision
et
à
signer
toute
pièce
qui
y
serait
relative,
en
ce
compris
les
modifications
des
marchés
publics
dans
la
mesure
où
leurs
montants
cumulés
demeurent
en-deçà
des
crédits
budgétaires
affectés
à cette
opération.
Ogeu-les-Bains,
le 25
mars
2019
Le
Maire, 7
Michel
LAURONCE