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Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Déliberation - 22 253 Election membres commission DSP tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DE
LA VILLE D’AMBOISE
Séance ordinaire du 14 décembre 2022
Délibération n°22-253
OBJET : AFFAIRES GÉNÉRALES
Élection des membres de la commission de délégation de service public
Date de la convocation : le 8 décembre 2022
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de présents : 24
Nombre de votants : 33
Ayant donné procuration : 9
Absents excusés : 9
Absents : 0
L’an deux mille vingt-deux, le quatorze décembre, le Conseil Municipal de la Commune d’Amboise, dûment convoqué par le Maire s’est assemblé à la salle des fêtes Francis Poulenc, avenue des Martyrs de la Résistance, à Amboise, sous la présidence de Monsieur Thierry BOUTARD, Maire d’Amboise.
Étaient présents : M. Thierry BOUTARD, Mme Jacqueline MOUSSET, M. Atman BOUCHEKIOUA, M. Bernard PÉGEOT, Mme Josette GUERLAIS, M. Marc LÉONARD, Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Alexis LAMOUREUX, M. Jean-Louis VOLANT, Mme Brigitte DEBRINCAT, Mme Élisabeth JOURDAIN, M. Sylvain GILLET, Mme Marie ARNOULT, M. Thierry PRIEUR, M. Alain OFFROY, M. José BONY, M. Guillaume HELLOCO, Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, M. Brice RAVIER, Mme Myriam SANTACANA, Mme Évelyne LAUNAY, Mme Sandra GUICHARD, M. Fabien ROZWADOWSKI, Mme Justine BÉCHET.
Absents Excusés : Mme Françoise THOMERE donne pouvoir à M. Alexis LAMOUREUX, Mme Sylvie LADRANGE donne pouvoir à Mme Régine MALASSIGNÉ, Mme Marie-France HUREAU donne pouvoir à Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, M. Claude VERNE donne pouvoir à M. Brice RAVIER, Mme Isabelle GAUDRON donne pouvoir à Mme Myriam SANTACANA, M. Rémi LEVEAU donne pouvoir à Mme Évelyne LAUNAY, Mme Nathalie SUPPLY donne pouvoir à M. José BONY, Mme Mélanie THOMAS donne pouvoir à M. Guillaume HELLOCO, M. Denis CHARBONNIER donne pouvoir à Mme Sandra GUICHARD.
Secrétaire de Séance : M. Marc LEONARD.
Vu l’article 2121-29 du Code Générale des Collectivités Territoriales,
Il est proposé au Conseil Municipal de procéder à l’élection en son sein, au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste et au scrutin secret de cinq membres titulaires ainsi que de cinq membres suppléants.
Lors de sa séance du 16 juillet 2020, le Conseil Municipal a élu les personnes suivantes :
Titulaires Suppléants
Mme Jacqueline MOUSSET M. Marc LEONARD
Mme Nathalie SUPPLY M. Thierry PRIEUR
M. José BONY Mme Françoise THOMERE Mme Josette GUERLAIS Mme Sylvie LADRANGE Mme Isabelle GAUDRON M. Rémi LEVEAU
A la demande de 15 conseillers municipaux, ce point est inscrit à l’ordre du jour du Conseil Municipal du 14 décembre 2022.
Ce projet de délibération a été présenté en commission Affaires Générales, Urbanisme, Mobilité, Voirie et Bâtiments le 6 décembre 2022.
4 listes sont présentées :
- Liste 1 :
Titulaire Suppléant
Jacqueline MOUSSET Françoise THOMERE
Josette GUERLAIS Sylvie LADRANGE
Marc LEONARD Bernard PEGEOT
Jean-Louis VOLANT Atman BOUCHEKIOUA Elisabeth JOURDAIN Régine MALASSIGNE
- Liste 2 :
Titulaire Suppléant
Isabelle GAUDRON Remi LEVEAU
Brice RAVIER Claude VERNE
Myriam SANTACANA Evelyne LAUNAY
- Liste 3 :
Titulaire Suppléant
Nathalie SUPPLY Marie France HUREAU José BONY Chantal BOUVIER DE LA MOTTE Thierry PRIEUR Mélanie THOMAS
Alain OFFROY Guillaume HELLOCO
Marie ARNOULT
- Liste 4 :
Titulaire Suppléant
Sandra GUICHARD Denis CHARBONNIER Fabien ROZWADOWSKI Justine BECHET Le Conseil Municipal a procédé à l’élection en son sein, au scrutin de liste à la représentation proportionnelle et au scrutin secret de cinq membres titulaires ainsi que de cinq suppléants :
Nbre de voix
obtenues
Nbre de sièges attribués
au quotient
Reste Nbre de sièges
attribués au
plus fort reste
Total de
sièges
Liste 1 14/6.6: 2.12 2 0.8 0 2 Liste 2 6/6.6: 0.90 0 6 1 1 Liste 3 8/6.6: 1.21 1 1.4 0 1 Liste 4 4/6.6: 0.6 0 4 1 1
1 vote nul a été décompté.
Sont élus :
Titulaires Suppléants
Jacqueline MOUSSET Françoise THOMERE Josette GUERLAIS Sylvie LADRANGE Isabelle GAUDRON Claude VERNE Nathalie SUPPLY Marie-France HUREAU Sandra GUICHARD Denis CHARBONNIER
POUR EXTRAIT CONFORME,
Le secrétaire de séance, Thierry BOUTARD Marc LEONARD Maire d’Amboise
L’adjoint délégué aux Finances Président de la Communauté de Communes du Val d’Amboise