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Procès Verbal - PROCES+VERBAL+02.12
Document publié le Jeudi 2 décembre 2021 par la commune de Ygos-Saint-Saturnin.
Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES+VERBAL+02.12)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Transports,
2021/11/23
JPR
1
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
02 décembre 2021 à 18 heures 30
L’an deux mille vingt et un et le deux décembre, à dix-
huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal d’Ygos-St-
Saturnin, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit
par la loi, dans le lieu habituel de ses réunions, sous la présidence
de Monsieur Jean Pierre REMY, Maire.
Membres présents : M. REMY Jean Pierre, Maire, M. DAUBAS Nicolas, adjoint, Mme CELIA Yvette, adjointe, Mme GUILLOT Muriel, Mme DUVIGNAU Monique, Mme TASTET Nadège, M. POUDENX Jean Alexandre, Mme ROSE Pauline, M. TEYSSIER Jean François
Etaient excusés : M. BACHE Frédéric donne pouvoir à Mr DAUBAS
M. DUPOUY Guy donne pouvoir à Mme DUVIGNAU
M. SORET julien donne pouvoir à Mme ROSE
Secrétaire de séance : Mme GUILLOT Muriel
Date de convocation : Mardi 25 novembre 2021
Ordre du jour :
DCM 0 Approbation du Procès-Verbal du 23 novembre 2021.
DCM 1 Décision modificative 4 sur Budget de la Commune
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 23 novembre 2021.
Après délibération,
A l’unanimité des membres présents et représentés Le Conseil Municipal
APPROUVE le procès-verbal de la séance du 23 novembre 2021.
DCM 2021/12/02/01
OBJET : DECISION MODIFICATIVE 4 SUR LE BUDGET DE LA COMMUNE.
VU le Code général des collectivités territoriales,
VU l’instruction budgétaire et comptable M14,
VU la délibération n°8 du 14 avril 2021 adoptant le Budget Primitif pour l’année 2021, CONSIDERANT qu’il est nécessaire d’intégrer les amortissements non prévus au budget, CONSIDERANT qu’il convient donc, tel que présenté ci-après, d’ajuster les inscriptions budgétaires du budget M14,
CONSIDERANT que cette modification ne bouleverse pas l’équilibre du budget, Après délibération,
A l’unanimité des membres présents et représentés Le Conseil Municipal
DEPARTEMENT DES LANDES
COMMUNE
D’YGOS SAINT SATURNIN
Nombre de conseillers en
fonction :
12
Nombre de conseillers
présents :
09
Nombre de votants :
12 2021/11/23
JPR
2
APPROUVE la décision modificative n°4/2021 Budget M14 de la commune présentée ci-après :
Questions diverses :
Le Maire rapporte plusieurs points.
SYDEC : quels projets pour 2022 souhaite la Commune ? Le Maire demande de rapporter si des besoins, existent sur la commune.
Terrain de foot : Réalisation confiée à « Park Espace », Mr Dargelos a remis un projet de plan avec positionnement du terrain de tennis et de pétanque (le tennis devra être positionné ailleurs car manque de place à cause du manque de manœuvre pour le camion du SEDHL). Le maire fait circuler le plan proposé.
Local technique : il faudrait voter dans les prochains Conseils le local technique et l’aménagement des vestiaires. Peut-être prendre la décision de faire une maison modulaire (15m de long sur 4 m de large soit 60m2), monté sur une chape de 40cm d’épaisseur pour supporter le poids modulaire avec sa base métallique et des aménagements avec des cloisons de placo. Deux devis sont en attente. Le coût ne dépassera pas 75 000 HT.
Visite le 14 décembre à Bénesse-Maremne, départ 9h ; si vous êtes intéressés les élus sont les bienvenus pour visiter.
DETR : Nous allons voter au prochain conseil la demande de DETR, si vous êtes d’accord on y mettra le projet de l’acquisition du crédit agricole. Nous pouvons prétendre à 40 % maximum d’attribution de subvention. Le dossier doit être fait avant le 31 décembre 2021.
Tour de table :
Mr DAUBAS fait le point sur « Green Point » qui propose de venir la semaine prochaine (mardi matin ou mercredi ou jeudi) la commission travaux est conviée ainsi que les personnes concernées par ce projet. Jeudi 14h semble convenir.
Mr POUDENX : fait un point sur le tracteur non livré faute de composants, voir si possibilité de livraison de l’épareuse. Le fournisseur n’a pas su donner de date de livraison. 2021/11/23
JPR
3
Mme DUVIGNAU demande pour la FEC si cela nous sera quand même attribué, oui, elle sera juste perçue en décalé.
MR TEYSSIER rapporte que la sécurisation du château d’eau est prévue la semaine prochaine. Allez voir si c’est le cas. Station épuration, les arrêtoirs ne sont pas mis. Mr TEYSSIER s’engage les faire.
Mme ROSE : L’éclairage devant l’école : ou en est-on ? Mme CELIA répond que Mr béton doit envoyer un devis, il est venu mardi matin. Interphone optionnel ? Peut-être voir avec l’éclairage public s’il on peut se raccorder.
Mme DUVIGNAU : plan de communal de sauvegarde en attente toujours du CDG40. Mr DAUBAS : La personne qui est partie n’a pas transmis notre dossier. Mr DAUBAS relance.
Mme GUILLOT : Rien à ajouter
Mme TASTET : Rien à ajouter
Mme CELIA et Mme DUVIGNAU demandent pour les panneaux de signalisation de la Chapelle. Mr TEYSSIER doit les installer.
Prochain conseil prévue le 16/12
Fin de séance 19h15
Signatures :