Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 20170630
Compte-Rendu - CR CM 20140915
Compte-Rendu - CR CM 20110523
Compte-Rendu - CR CM 20140329
Compte-Rendu - cr cm 20160216
Compte-Rendu - cr cm 20160107
Compte-Rendu - cr cm 20151119
Compte-Rendu - cr cm 20200611
Compte-Rendu - cr cm 20200527
Compte-Rendu - CR CM 20080315
Compte-Rendu - CR CM 20110621
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mareil-le-Guyon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20110621)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES YVELINES
COMMUNE DE MAREIL-LE-GUYON
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’AN DEUX MIL ONZE
Le MARDI 21 JUIN à 8 HEURES
Nombre de membres
En exercice 10
Présents 7
Votants 9
Date de convocation 17/6/2011
Date d’affichage 17/6/2011
Le Conseil municipal de la commune, légalement convoqué, s’est
réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de :
Monsieur Daniel LEBAR, Maire
Étaient présents : M. LEBAR Mme SUILLEROT
M. TOUBOUL Mme DE GAVRE M. LOMMIS
Mme SADOC DORNIER M. MASSARD
Absents excusés : M. DECROIX pouvoir à M. LOMMIS
M. JOUIN pouvoir à Mme SADOC DORNIER
Secrétaire de séance : Mme SUILLEROT
La séance est ouverte à 8 heures.
ÉLECTION DU DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE SES SUPPLÉANTS EN VUE DE L’ÉLECTION DES SÉNATEURS
Installation du bureau :
Mme Suillerot a été désignée secrétaire.
Conformément au Code électoral, le bureau est présidé par M. le maire et comprend les 2 conseillers municipaux les plus jeunes et les 2 conseillers municipaux les plus âgés présents, à savoir M. Touboul, Mme Sadoc Dornier, M. Lommis et Mme De Gavre.
Élection du délégué :
L’élection se fait sans débat, au scrutin secret et à la majorité absolue.
M. Lebar est candidat.
1er tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote 2 Nombre de votants 7 Nombre de suffrages déclarés nuls 2 Nombre de suffrages exprimés 5 Majorité absolue 3
Nombre de suffrages obtenus par M. Lebar 5
M. Daniel Lebar a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Élection des suppléants :
L’élection se fait sans débat, au scrutin secret et à la majorité absolue.
Mmes De Gavre, Suillerot et Sadoc Dornier sont candidates. 1er tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote 2 Nombre de votants 7 Nombre de suffrages déclarés nuls 1 Nombre de suffrages exprimés 6 Majorité absolue 3
Nombre de suffrages obtenus par Mme De Gavre 6 Nombre de suffrages obtenus par Mme Suillerot 6 Nombre de suffrages obtenus par Mme Sadoc Dornier 6
Mmes De Gavre, Suillerot et Sadoc Dornier ont été proclamées élues au 1er tour et ont déclaré accepter le mandat.
La séance est levée à 8 h 20.