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Compte-Rendu - 1 compte rendu du 5 janvier 2021
Compte-Rendu - 1 compte rendu du 7 janvier 2014
Document publié le Mardi 7 janvier 2014 par la commune de Saint-Cassin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 compte rendu du 7 janvier 2014)
Thèmes du document : Logement, Système de retraite, Institutions publiques,
CM du 07/01/2014
1
gCommune de Saint-Cassin
Convocation du 27/12/2013
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 07 janvier 2014
______________________________
L'an deux mille quatorze et le sept janvier à 19 H, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Max GOUGOU, Maire.
Présents :M GOUGOU, M ROULET-DUBONNET, A MARANZONI, P DUBONNET, C BOUVIER, JC PILLET, MC COUX, H MARECHAL (arrivée à 20h00),V LAGUILLAUMIE (arrivée à 20h35), C ANDRE, B BRUN,
Absents : G MARECHET, JM CADOUX
Mme MARANZONI est nommée secrétaire de séance.
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ORDRE DU JOUR
• Décision modificative
• Rapport d’activités de Chambéry Métropole
• Travaux en cours
• Questions diverses
La séance débute à 19h15.
Le compte rendu de la séance du 10 décembre 2013, lu par la secrétaire de mairie, est complété en ce qui concerne l’enquête pastorale. Il est précisé que certains agriculteurs de la commune n’ont pas été conviés à cette réunion et que certaines zones, dans d’autres communes du canton, se situent entre 7.5et 10 ha.
A la suite de ce complément, le compte rendu du conseil municipal du 10 décembre 2013 est adopté à l’unanimité (09 voix).
Décision modificative : virement de crédits
Augmentation de crédits au compte 6453 « cotisations caisse de retraite » pour 7500€ et au compte 657351 « subvention au GFP de rattachement » pour 400€
diminution de crédits au compte 61523 « entretien de voies et réseaux » pour 7900€. Adopté à l’unanimité (09 voix)
Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement 2014 avant le vote du budget primitif Les dépenses d’investissement concernées sont les suivantes : CM du 07/01/2014
2
- article 202 : 1249,82€
- article 2031: 3042.90€
- article 2128: 1291.04€
- article 2135 : 2814,19€:
- article 2188 : 3134.81€+ 126.86€
Le conseil municipal, après avoir délibéré, accepte de liquider et mandater les dépenses d’investissement
mentionnées ci-dessus
Adopté à l’unanimité (09 voix)
Questions diverses
- Taux de subvention du Conseil Général de la Savoie : il passe de 37 à 35% pour la fourchette
médiane
- Recensement de la population : au 01 janvier 2014, la population communale compte 773 habitants.
En baisse par rapport à l’année dernière.
- plaquette concernant le brûlage à l’air libre : M le Maire propose de relayer l’information dans un
prochain bulletin municipal
- lettre de RFF : M le Maire donne lecture d’un courrier relatif au déplacement d’un radar. Celui-ci sera
mis en place sur la RD 1006, en amont du passage à niveau (PN34).
Arrivée de Monsieur MARECHAL (20h00).
- Butte du Chef Lieu : lors de la dernière réunion avec les 3 candidats retenus pour travailler sur le
projet, l’accès par le nord a été abandonné compte tenu du surcoût et de la défiguration du site si cette
option était retenue.
La mission de l’ASADAC concernant l’accompagnement de la collectivité dans ce projet peut se
poursuivre moyennant une dépense de 4517.50€ TTC. Les élus présents décident de donner une suite
favorable à cette proposition.
- Achat de la tondeuse par la commission syndicale : M P DUBONNET informe l’assemblée qu’une
réunion extraordinaire a eu lieu à ce sujet mais peu de membres étaient présents. Néanmoins, il a été
décidé de reconsulter les fournisseurs pour un matériel d’un coût de 10 000 à 12 000€ maximum.
- Travaux à prévoir : Monsieur le Maire informe les élus que suite aux vents violents de ces derniers CM du 07/01/2014
3
temps et notamment du 24 décembre dernier les toitures de la mairie (faitage) et de l’église (faitage et
descente de chenaux) ont été endommagées. Un charpentier a été contacté.
- Urbanisme
Depuis le dernier conseil municipal :
o Ont été déposés et accordés : 1 déclaration préalable au nom de DUBONNET JF pour la création
d’une pièce et l’aménagement d’une terrasse à Grignon/ 1 déclaration préalable au nom de AGA
Lionel pour la pose de panneaux solaires aux Huires
o Ont été déposés : 1 déclaration préalable au nom de BELLOT Boris pour une extension aux Teppes/
1 permis de construire au nom de MOSCONE Frédéric pour la construction d’une maison d’habitation
aux Bonnets/ 1 permis de construire au nom de VUILLARD Sylvain et BLAISIUS Virginie pour la
construction d’une maison d’habitation à Côte Chosson et 1 permis de construire au nom de DURAN-
MULAS Robin et SANCHES Stéphanie pour la construction d’une maison d’habitation au Moussy.
Rapport d’activité 2012 de Chambéry Métropole
Arrivée de M LAGUILLAUMIE à 20h35.
Monsieur le Maire présente au conseil municipal, sous forme de document visuel commenté, le rapport d’activités 2012 de Chambéry Métropole.
Le conseil municipal, après avoir délibéré, prend acte de ce rapport.
Adopté à l’unanimité (11 voix).
Projet de refonte des cantons de la Savoie
Le Conseil Général de la Savoie vient de nous faire parvenir le projet de nouvelle carte cantonale de la Savoie
établie par le Ministère de l’Intérieur pour avis. Notre commune ferait partie du canton de Pont de
Beauvoisin.(canton n°13)… à suivre !
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.