Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2017 09 14 c r conseil municipal
Conseil Municipal - 2017 06 30 c r conseil municipal
Conseil Municipal - 2017 06 30 c r conseil municipal
Conseil Municipal - 2016 09 14 c r conseil municipal
Conseil Municipal - 2016 09 14 c r conseil municipal
Conseil Municipal - 2017 02 03 c r conseil municipal
Conseil Municipal - 2017 02 03 c r conseil municipal
Conseil Municipal - 2019 02 27 c r conseil municipal
Conseil Municipal - 2017 04 04 c r conseil municipal
Conseil Municipal - 2019 12 10 c r conseil municipal
Conseil Municipal - 2017 09 14 c r conseil municipal
Document publié le Jeudi 14 septembre 2017 par la commune de Villers-Franqueux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2017 09 14 c r conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
1
VILLERS-FRANQUEUX
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 14 septembre 2017
L'an deux mil dix-sept, le 14 septembre à 20H30.
Le Conseil Municipal s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à VILLERS-FRANQUEUX sous la présidence de Monsieur MALTOT Éric, Maire de Villers-Franqueux.
Etaient présents :
Messieurs MALTOT Éric- LOTZER Gérard – ROSTEIN David -
HERCHUELZ Sylvain -OUDIN Johann - PALLOTEAU Christophe - et
Mesdames LE DROGO Madeleine – PECHINE Chantal FOURQUIN
Corinne
Absents excusés :
Absent :
M. HERCHUELZ Sylvain a été élu secrétaire de séance
Ordre du jour :
• Approbation du compte rendu du 30 juin 2017
• Décision budgétaire modificative
• Devenir des locaux de l’école
• Relais assistantes maternelles -RAM
• Antenne MSAP
• Travaux de voirie
• Questions diverses
I –Approbation du compte rendu de conseil municipal du 30 juin 2017
Le compte rendu est approuvé à l’unanimité
III – Décision budgétaire modificative : ajustement comptes
Délibération n° 13/2017
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de procéder aux virements de crédits suivants :
Chapitre 011
Compte 61521 terrain : - 1 500 €
Chapitre 012
64131 rémunération : + 1 500 €
Date de
convocation :
11/09/2017
Nombre de :
conseillers en
- exercice : 09
- de présents : 09
- de votants : 09 2
IV – Locaux communaux
Le déménagement des meubles de l’école maternelle et de la cantine a été effectué fin août suite à la fermeture de notre école ; le tout est parti à Courcy où a eu lieu une ouverture de classe maternelle. Les locaux sont donc disponibles.
- RAM : relais des assistantes maternelles.
La commune de Villers-Franqueux gérera administrativement le projet. A l’heure actuelle 5 autres communes sont partantes avec nous : Cormicy, Courcy, Loivre, Pouillon, Thil. Le dossier de demande de subvention est en cours.
Les travaux débuteront après la notification de la subvention accordée. Le conseil d’administration de la CAF doit se réunir en octobre.
Pour le fonctionnement, il faudra recruter une animatrice. Monsieur le maire souhaite associer les communes parties prenantes à ce recrutement.
Les charges de fonctionnement, salaires, frais de déplacement, fournitures de bureau seront répartis selon un ratio de 40% calculés sur la population municipale et 60% selon le nombre d’assistantes maternelles, avec pour la première année une participation exceptionnelle de 2 000€ pour Villers-Franqueux.
L’ouverture du RAM pourrait intervenir au début du deuxième trimestre de 2018
- MSAP : Maison de Service au Public,
La permanence par un agent de la MSAP de Cormicy deux jours par semaine depuis le 04 septembre dernier dans la salle de classe a été ouverte les mardis et jeudis de 17h à 19h. Il s’agit d’un service d’accompagnement aux démarches administratives, de retour à l’emploi, CAF, retraite etc…
- Salle associative : Monsieur le maire expose à l’assemblée la réflexion qu’il a menée avec ses adjoints. Le RAM et la Maison des services ne vont pas occuper tous les locaux de l’ancienne école. Pour autant les charges d’entretien, électricité, assurances etc… reviennent à la commune. La surface de la salle de classe ainsi que les sanitaires enfants sont à peu près équivalent en mètres carré à la surface de la salle associative. Il peut être envisagé de transférer la salle associative dans ces locaux. La salle associative devenue vacante pourrait être reconfigurée en logement et louée, générant une rentrée financière
V – Travaux de voirie
Les travaux doivent débuter mi-octobre, la société CTP a été attributaire du lot concernant notre secteur ; Rues concernées : rue de la vierge, rue de l’église, impasse du Perron. Les emprises concernées sont celles existantes, notamment autour de l’église.
Rue de l’église : Monsieur le maire demande à l’assemblée de se prononcer sur l’abattage des prunus malades et qui gênent les propriétés voisines en raison de l’ampleur de leurs ramures. Ils pourraient être remplacés plus tard par une haie arbustive. Les conseillers donnent leur accord. L’abattage sera fait avant le commencement des travaux de voirie. 3
IX– Questions diverses :
Travaux lavoir rue de la Saussaie
: doivent être réalisés sous une quinzaine pour remettre en
place des pierres qui menacent de s’écrouler sur le muret pour un montant de 1357 € TTC. Eglise
: reprise de la margelle d’accès au cœur sur 5 mètres environ et du carrelage existant pour un montant de 1500 € TTC. Les travaux seront réalisés cet hiver.
Recensement de la population : il aura lieu en janvier –février 2018. Il est nécessaire de recruter un agent recenseur. Monsieur le maire va contacter la personne qui l’a fait il y a cinq ans.
Tour de Table :
M. PALLOTEAU s’étonne des travaux de voirie -gravillonnage réalisés Grand Rue et rue de Thil. M le maire explique qu’il s’agit des voiries départementales en traverse de la commune et que ces travaux sont effectués par le Département en vue d’étanchéifier les tranchées d’assainissement. Que la commune n’a pas été prévenue auparavant et que malgré les balayages successifs cela reste dangereux notamment pour les motos.
Mme FOURQUIN : souhaite programmer une réunion pour lancer le bulletin communal et demande à tous de lister les sujets à aborder.
La réunion est fixée au lundi 25 septembre de 17h à 18h.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.