Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - oj 2016 12 19
Déliberation - cr 2016 09 19
Déliberation - cr 2016 11 21
Déliberation - cr 2016 02 22
Déliberation - CR 2018 02 19
Déliberation - CR 2019 12 162
Déliberation - cr 2016 06 20
Déliberation - cr 2016 03 21
Déliberation - CR 2021 12 06
Déliberation - cr 2016 01 25
Déliberation - cr 2016 12 19
Document publié le Lundi 19 décembre 2016 par la commune de Betschdorf.
Lien du pdf (Déliberation - cr 2016 12 19)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Données personnelles,
République Française
Département du Bas-Rhin
Commune de
BETSCHDORF
67660 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA
19 décembre 2016
Etaient présents : M. BUCHY Martial, Mme COLSON Caroline, M. EGIZII Marc, Mme GROSSE Sabine, M. HOERR
Thierry, Mme HUMMEL Jeannine, MM. KLEIBER Jean-Georges, KOEBEL Jean-Claude, Mme LOGEL Clothilde,
MM. MATHIAS Jean-Charles, MOSSER Laurent, Mmes MUCKENSTURM Christiane, PFISTER Anne-Marie,
PHILIPPS Anne-Sophie, MM. PRINTZ Stéphane, RIBREUX Jérôme, Mmes RIMELEN Marie-France, SCHNEIDER
SUSS Florentine, M. WEISS Adrien
Absents excusés : Mmes KLIPFEL Aline (procuration à M. MOSSER), KREMSER Corine (procuration à M. HOERR),
M. WACKENHEIM Hubert
Absents : M. ANDRES Thomas, Mmes BRAYE Brigitte, HAEFFNER Nicole, PFEIFFER Catherine, M. PINHEIRO
Sébastien
1) CRÉDITS DES ÉCOLES
Le conseil municipal APPROUVE le nouveau barème des crédits scolaires.
2) ZONE D'ACTIVITÉ : VENTE DE TERRAIN
Le conseil municipal DÉCIDE de vendre la parcelle cadastrée sous section 25 n° 1/58
avec 15,62 ares en vue d'y implanter une micro-crèche.
3) ZONE D'ACTIVITÉ SCHWABWILLER : VENTE DE TERRAIN
Le conseil municipal ÉMET un avis favorable au projet d'implantation de 2 activités
ludiques en zone de loisirs Sud de Schwabvwiller.
4) LOGEMENT REIMERSWILLER : BAIL
Le conseil municipal AUTORISE le Maire à signer un bail pour l'occupation du
logement sis 11 rue de la Garde à Reimerswiller.
5) COMPTABILITÉ COMMUNALE
Le conseil municipal DÉCIDE d'adhérer à la plate-forme d'échanges sécurisés Chorus
Portail.
6) LOGICIELS COMMUNAUX : SAUVEGARDE
Le conseil municipal DÉCIDE la mise en œuvre d'un service de sauvegarde externe des
données comptabilité, population, état civil.
7) LOGICIEL BIBLIOTHÈQUE : SAUVEGARDE
Le conseil municipal DÉCIDE la mise en œuvre d'un service de sauvegarde externe des
données de la bibliothèque municipale.
8) ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE : PRESTATION DE PROPRETÉ
Le conseil municipal DÉCIDE de reconduire pour la période du 1° janvier au 31
décembre 2017 la prestation de mise en propreté des vitres de l'école élémentaire.
1/. 9) RECRUTEMENT D'UN OPÉRATEUR DES ACTIVITÉS PHYSIQUE _ ET SPORTIVE : COMPLÉMENTS DE RÉMUNÉRATION
Le conseil municipal DÉCIDE d'étendre les dispositions salariales des agents de la
commune à l'agent recruté à la piscine.
10) TOIT HAGUENOVIEN : DEMANDE DE SUBVENTION
Le conseil municipal VOTE une subvention au Toit Haguenovien, organisme
gestionnaire de la "maison relais" de Betschdorf.
11) RÉNOVATION PISCINE : AVENANTS DE TRAVAUX
Le conseil municipal APPROUVE les avenants de travaux suivants :
» LEON
» HOLLAENDER
» GEISTEL.
12) ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE : EXPLOITATION MAINTENANCE
Le conseil municipal DÉCIDE la mise en place d'un contrat de maintenance des
installations techniques de l'école élémentaire.
13) VIREMENTS DE CRÉDITS
Le conseil municipal VOTE des virements de crédits.
Affiché du 22 décembre 2016 au 21 février 2017
Le Maire,
Adrien WEISS
/