Procès Verbal - 4 PV reunon du 5 mai 2023

Documents similaires

Conseil Municipal - 4 CM du vendredi 5 mai

Compte-Rendu - 4 CR du 5 mai 2023

Procès Verbal - 5 PV reunion du 9 juin 2023

Procès Verbal - 5 Reunion du vendredi 3 mai

Procès Verbal - 5 Reunion du vendredi 9 mai

Procès Verbal - 4 Reunion du vendredi 5 avril

Procès Verbal - 1 PV reunion 3 fevrier 2023

Conseil Municipal - 9 CM du vendredi 4 octobre

Compte-Rendu - 5 cr du 13 mai 2022

Compte-Rendu - 5 cr du 7 mai 2021

Procès Verbal - 4 PV reunon du 5 mai 2023 Document publié le Vendredi 5 mai 2023 par la commune de Boussac. Lien du pdf (Procès Verbal - 4 PV reunon du 5 mai 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Aménagement du territoire, PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 05 MAI 2023

L'an deux mille vingt-trois, le cinq du mois de mai, à vingt heures trente minutes, le conseil municipal de cette commune, dûment convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. CARRIÈRE François, maire.

Date de la convocation du Conseil Municipal : 28 avril 2023

Sont présents : BÉGUÉ Elodie, BLANC Stéphane, BOURSINHAC Candie, CARRIÈRE François, GAYRARD Patrick, HENRY Christian, JANKOWSKI Sandrine, MAUREL Jacques, MOUYSSET Sandrine SOLIER Richard, SOULIÉ Jean-Marc.

Absente et excusée : BLANC Sébastien, BOUZID Patricia, POUGET Sabine.

Secrétaire de séance : SOLIER Richard.

Le Conseil Municipal approuve le compte rendu de la dernière séance.

HANGAR COMMUNAL : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR POUR 2023

Monsieur le Maire indique qu’une délibération concernant la demande de DETR doit être prise à nouveau afin de faire concorder le pourcentage accordé par l’État avec notre demande. Il précise que la communauté de communes participera à hauteur de 50 % du reste à charge dans la limite de 40 000 € pour la durée du mandat.

Le hangar est quasiment terminé. Seuls quelques travaux de finitions restent à faire. Dès que le chantier sera réceptionné, le matériel sera déplacé vers le hangar pour stockage.

ACQUISITION DE MATÉRIEL CONJOINTEMENT AVEC LA COMMUNE DE GRAMOND

La commune de Boussac a décidé d’acquérir un brûleur thermique afin d’entretenir les espaces verts, les produits phytosanitaires étant exclus. Cette acquisition se fera de manière conjointe avec la commune de Gramond, qui prend à sa charge 50 % du matériel. Cette acquisition conjointe sera formalisée par la signature d’une convention.

Le matériel sera stocké dans les locaux techniques de la commune de Boussac.

SIEDA

Audits énergétiques : opération collective de diagnostics énergétiques de bâtiments publics – programme 2024

La commune a décidé de renouveler l’opération de diagnostics énergétiques. En 2023, elle avait demandé l’audit des bâtiments de la mairie et de la Résidence de la Fontaine. En 2024, elle propose la réalisation de l’audit sur les bâtiments de l’ancienne école de Boussac et l’ancienne école de Cussan.

Fournitures d’électricité pour l’année 2025 : Monsieur le Maire indique qu’un avenant au contrat du groupement de commande en matière d’électricité va être pris pour les adhérentes. En effet, jusqu’au 31/12/2025, l’État s’est engagé à maintenir un bouclier tarifaire des prix del’électricité. Aussi, au lieu de renouveler le contrat en 2024, le SIEDA a proposé la signature d’un contrat spécifique pour l’année 2025 en attendant de voir comment vont évoluer les prix.

PROJETS EN COURS

Salle d’activités : la transformation du préau en salle d’activités a été actée. La baie vitrée qui doit remplacer le portail a été commandée mais il faut compter 19 semaines de délai pour la livraison. La déclaration préalable de travaux a été validée. Dès que le hangar sera réceptionné, le matériel du préau pourra être déplacé vers le hangar et les travaux pourront débuter.

Autoconsommation partagée : la commune, dans un souci de réduction des factures énergétiques, souhaite poser des panneaux photovoltaïques sur la toiture du gite communal. Après analyse, la toiture doit être désamiantée. De nouveaux devis doivent être sollicités afin de pouvoir comparer le coût du désamiantage. La demande de subvention faite auprès de la Région Occitanie a été refusée, la commune ne remplissant pas les critères de superficie de toiture requise.

Dissimulation des réseaux « Route du Mazet » : à ce jour, nous n’avons pas d’éléments supplémentaires concernant ce projet. Il est à l’étude au SIEDA qui doit se charger d’obtenir les autorisations nécessaires et la planification des travaux.

Sécurisation du pont de Cussan : dans le cadre du programme national pont, nous avons été alertés par l’organisme de contrôle que le pont situé Route des Pourquiols faisait apparaitre un défaut de structure. Monsieur le Maire a pris un arrêté interdisant la circulation des véhicules de plus de 10 tonnes sur cette route. Monsieur le Maire a sollicité les services techniques d’Aveyron Ingénierie, notamment M. POMPIDOR, afin qu’ils puissent faire un rapport sur les travaux à envisager. Un rendez-vous est programmé avec M. le Maire. Ce rendez-vous sera l’occasion de faire le point sur le carrefour de Grandsagnes.

Équipements sportifs de loisirs : monsieur le Maire indique que nous n’avons aucun retour de l’agence nationale du sport à qui nous avions fait parvenir une demande de subventions. Compte tenu des exigences requises, cet accord de subvention reste très hypothétique.

ECOLE – SIVOS DU PAYS SEGALI

Monsieur SOLIER Richard donne le compte rendu de la réunion du SIVOS en date du 13 avril 2023. Au cours de cette réunion, le budget primitif 2023 a été adopté. La contribution forfaitaire par commune s’élève à 125 466,08 €.

Il a aussi été question des tarifs de l’accueil périscolaire. Il est fixé selon le quotient familial (à partir de 0,85 €).

Il a été question du projet d’extension de l’école de Manhac. Le SIVOS a plafonné le montant de sa participation à 1,7 millions d’euros. Les éventuels surcoûts seront pris en charge par la Commune de Manhac.

PAYS SEGALI COMMUNAUTE

Voirie : les travaux préparatoires de voirie sont achevés à Grandsagnes. A ce jour, nous n’avons pas les dates d’intervention de l’entreprise ETPLV qui doit procéder au goudronnage.

Lors de la dernière réunion de la Communauté, les BP 2023 ont été adoptés.QUESTIONS DIVERSES

VENUE DE HAIMPS

La commune reçoit celle de Haimps le weekend de Pentecôte. La commission animation fait un point sur les inscriptions.

SALLE DES FÊTES

Suite à diverses remarques de conseillers municipaux, un nouveau fonctionnement de la salle des fêtes va être mis en place à compter du 1er juin 2023.

Le Maire, Le secrétaire de séance François CARRIERE Richard SOLIER